Accords d'entreprise : Activités des sièges sociaux

NATIXIS INTERTITRES

Accord d'entreprise NATIXIS INTERTITRES 16/01/2018
Accord relatif au don de jours de repos
ACCORD

NATIXIS INTERTITRES (NAO 2019)

Accord d'entreprise NATIXIS INTERTITRES (NAO 2019) 15/05/2019
accord relatif à la rémunération, au temps de travail et au partage de la valeur ajoutée 2019
ACCORD

NATIXIS INVESTMENT MANAGERS

Accord d'entreprise NATIXIS INVESTMENT MANAGERS 13/10/2023
Accord relatif au périmètre et au fonctionnement du CSE de l'UES NIM
ACCORD

Accord d'entreprise NATIXIS INVESTMENT MANAGERS 21/11/2023
Accord collectif de substitution relatif au régime de prévoyance des entités composant l'UES NIM
ACCORD

Accord d'entreprise NATIXIS INVESTMENT MANAGERS 08/02/2024
Avenant n1 à l'accord prorogation des mandats du 20.07.2023
AVENANT

Accord d'entreprise NATIXIS INVESTMENT MANAGERS 29/05/2024
Accord relatif au statut collectif de l’UES NIM suite à l’intégration de Natixis Investment Managers Operating Services
ACCORD

Accord d'entreprise NATIXIS INVESTMENT MANAGERS 05/06/2024
ACCORD S’INSCRIVANT DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024
ACCORD

Accord d'entreprise NATIXIS INVESTMENT MANAGERS 29/05/2024
Avenant n°8 à l'accord d'unité économique et sociale du 13 octobre 2008
AVENANT

Accord d'entreprise NATIXIS INVESTMENT MANAGERS 26/07/2024
Accord relatif à l’intégration de la société VEGA IM au sein de l’UES NIM et au statut collectif applicable suivant cette intégration
ACCORD

Accord d'entreprise NATIXIS INVESTMENT MANAGERS 26/07/2024
AVENANT N°9 À L’ACCORD D’UNITÉ ÉCONOMIQUE ET SOCIALE DU 13 OCTOBRE 2008
AVENANT

Accord d'entreprise NATIXIS INVESTMENT MANAGERS 26/07/2024
AVENANT A L’ACCORD COLLECTIF DE SUBSTITUTION DU 21 NOVEMBRE 2023
AVENANT

Accord d'entreprise NATIXIS INVESTMENT MANAGERS 26/07/2024
AVENANT A L’ACCORD DU 14 JANVIER 2008 RELATIF A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise NATIXIS INVESTMENT MANAGERS 26/07/2024
Accord relatif au statut collectif de VEGA Investment Managers à la suite de son intégration au sein de l’UES NIM
ACCORD

Accord d'entreprise NATIXIS INVESTMENT MANAGERS 26/07/2024
AVENANT N°3 A LA CONVENTION D’ENTREPRISE DU 14 JANVIER 2008
AVENANT

Accord d'entreprise NATIXIS INVESTMENT MANAGERS 06/09/2024
AVENANT N°2 A l’ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL ELUS AU SEIN DE L’UES NIM DU 20 JUILLET 2023
AVENANT

Accord d'entreprise NATIXIS INVESTMENT MANAGERS 27/12/2024
Avenant n°1 à l'accord relatif au vote électronique dans le cadre des élections professionnelles de l'UES NIM
AVENANT

Accord d'entreprise NATIXIS INVESTMENT MANAGERS 23/01/2025
AVENANT N°3 A l’ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL ELUS AU SEIN DE L’UES NIM DU 20 JUILLET 2023
AVENANT

Accord d'entreprise NATIXIS INVESTMENT MANAGERS 18/02/2025
Accord relatif aux moyens du Comité Social et Economique de l'UES NIM (crédits d'heures)
ACCORD

Accord d'entreprise NATIXIS INVESTMENT MANAGERS 22/05/2025
ACCORD S’INSCRIVANT DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2025
ACCORD

NATURE & PLEIN AIR

Accord d'entreprise NATURE & PLEIN AIR 18/01/2019
ACCORD RELATIF A LA MISE PLACE DU VOTE DEMATERIALISE PAR INTERNET POUR LES ELECTIONS PROFESSIONNELLES 2019 DES MEMBRES DE LA DELEGATION DU PERSONNEL AU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise NATURE & PLEIN AIR 27/02/2019
ACCORD RELATIF AU DIALOGUE SOCIAL AU SEIN DE LA SOCIETE NPA
ACCORD

Accord d'entreprise NATURE & PLEIN AIR 30/01/2019
PROTOCOLE D'ACCORD PRE-ELECTORAL POUR LES ELECTIONS PROFESSIONNELLES 2019 DES MEMBRES DE LA DELEGATION DU PERSONNEL AU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE NATURE ET PLEIN AIR
ACCORD

Accord d'entreprise NATURE & PLEIN AIR 20/12/2019
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ET SALARIALE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise NATURE & PLEIN AIR 23/09/2020
AVENANT N°1 DE L'ACCORD SUR LE COMPTE EPARGNE TEMPS DE LA SOCIETE NATURE ET PLEIN AIR
AVENANT

Accord d'entreprise NATURE & PLEIN AIR 13/09/2021
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021 CONSTAT D'ACCORD
ACCORD

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