Accords d'entreprise : Activités des sociétés holding

Accord d'entreprise ATLAND GROUP 08/03/2024
ACCORD DE SUBSTITUTION PERMETTANT L’ADAPTATION DU STATUT COLLECTIF D’ATLAND ENTREPRISES A CELUI D’ATLAND RESIDENTIEL EN APPLICATION DE L’ARTICLE L.2261-14 DU CODE DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ATLAND GROUP 01/03/2024
ACCORD DE SUBSTITUTION PERMETTANT L’ADAPTATION DU STATUT DE FUNDIMMO EN APPLICATION DE L’ARTICLE L.2261-14 DU CODE DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ATLANTIQUE FINANCIERE 07/11/2022
ACCORD ENTREPRISE PORTANT SUR LE FORFAIT JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise ATLANTIQUE FINANCIERE 31/01/2023
Accord entreprise relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise ATLANTIQUE MARITIME SERVICES 24/11/2020
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL ET AU TRAVAIL DE NUIT
ACCORD

Accord d'entreprise ATLANTIQUE MARITIME SERVICES 25/01/2021
Avenant à l'accord collectif d'entreprise relatif à la durée du travail et au travail de nuit
AVENANT

Accord d'entreprise ATLANTIQUE MARITIME SERVICES 17/07/2023
Protocole d'accord relatif aux négociations annuelles obligatoires pour l'année 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ATLANTIQUE MARITIME SERVICES 20/12/2024
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL AU SEIN DE LA SOCIETE ATLANTIQUE MARITIME SERVICES
ACCORD

Accord d'entreprise ATLANTIQUE MARITIME SERVICES 20/12/2024
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL AU SEIN DE LA SOCIETE ATLANTIQUE MARITIME SERVICES
ACCORD

Accord d'entreprise ATLANTIQUE MARITIME SERVICES 20/12/2024
PROTOCOLE D'ACCORD - NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES POUR L'ANNEE 2024
ACCORD

Accord d'entreprise ATLANTIQUE MARITIME SERVICES 20/12/2024
PROTOCOLE D'ACCORD NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES POUR I'ANNEE 2024
ACCORD

Accord d'entreprise ATM HOLDING 01/01/2022
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AUX CONVENTIONS INDIVIDUELLES DE FORFAIT EN JOURS SUR L’ANNEE
ACCORD

Accord d'entreprise ATOLL 30/12/2020
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise ATOLL 16/12/2021
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ATOLL 29/11/2022
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ATOLL 12/12/2024
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise ATOLL 20/12/2023
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024
ACCORD

Accord d'entreprise ATOLL 29/05/2024
UN ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DES CONTRATS DE TRAVAIL TEMPORAIRE A CARACTERE SAISONNIER OU D'EMPLOIS D'USAGE CONSTANT
ACCORD

Accord d'entreprise ATOLL 20/12/2024
Accord d’entreprise portant sur la mise en place d’un compte épargne temps (CET) pour les salariés intérimaires (intérimaires et CDI intérimaires)
ACCORD

Accord d'entreprise ATOLL 22/12/2025
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2026
ACCORD

Accord d'entreprise ATOM 20/12/2019
UN ACCORD RELATIF A LA CRÉATION D'UN FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise ATOUT GROUPE 17/01/2020
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise ATRIAS 25/07/2022
Accord Collectif sur le temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise AUBERT & DUVAL 12/06/2018
Accord sur la mise en place du Télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise AUBERT & DUVAL 26/07/2019
Accord d'etablissement relatif à la mise en place du vote dématérialisé par internet pour les élections professionnelles 2019
ACCORD