Accords d'entreprise : Activités des sociétés holding

Accord d'entreprise ASSURANCE DU GROUPE BPCE 15/06/2022
Accord d'adhésion à l'accord relatif à l'insertion et au maintien dans l'emploi des personnes en situation de handicap de Natixis Intégrée en date du 13 novembre 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ASTEELFLASH FRANCE 15/09/2017
Un accord relatif à la modulation triennale du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASTEELFLASH FRANCE 07/12/2017
UN ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AU DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise ASTEELFLASH FRANCE 15/02/2018
un accord de prorogation des mandats des membres des comités d'établissement et des délégués du personnel au sein d'Asteelflash
ACCORD

Accord d'entreprise ASTEELFLASH FRANCE 07/12/2017
un acord collectif d'entreprise relatif à l'emploi des jeunes, des séniors et à l'intergénérationnalité
ACCORD

Accord d'entreprise ASTEELFLASH FRANCE 15/02/2018
un accord de négociation annuelle obligatoire 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ASTEELFLASH FRANCE 07/12/2017
un accord collectif d'entreprise relatif au temps de travail et la structure de rémunération u sein de la société Asteelflash France
ACCORD

Accord d'entreprise ASTEELFLASH FRANCE 04/12/2017
un accord collectif à durée indéterminée relatif au régime de garanties collectives de remboursememnt de frais médicaux
ACCORD

Accord d'entreprise ASTEELFLASH FRANCE 04/12/2017
UN ACCORD RELATIF A DUREE INDETERMINEE RELATIF A LA PREVOYANCE DE L'ENSEMBLE DU PERSONNEL EXCEPTION FAITE DU PERSONNEL RELEVANT DES ART 4 & 4BIS DE LA CCN DE RETRAITE ET PREVOYANCE DES CADRES DE 1947
ACCORD

Accord d'entreprise ASTEELFLASH FRANCE 04/12/2017
un accord collectif à durée indéterminée relatif à la prévoyance au profit du personnel relevant des articles 4 & 4bis de la CCN de retraite et prévoyance des cadres de 1947
ACCORD

Accord d'entreprise ASTEELFLASH FRANCE 18/01/2019
Un accord relatif à la mise en place et au fonctionnement des CSE d'établissement et du CSE Central
ACCORD

Accord d'entreprise ASTEELFLASH FRANCE 30/01/2019
Un accord NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ASTEELFLASH FRANCE 18/01/2019
Un accord droit syndical et IRP
ACCORD

Accord d'entreprise ASTEELFLASH FRANCE 27/03/2020
ACCORD RELATIF AUX MESURES D’URGENCE EXCEPTIONNELLES EN MATIERE DE CONGES PAYES
ACCORD

Accord d'entreprise ASTERIA 12/02/2018
Accord collectif concernant la mise en place d'un forfait annuel en jours pour les cadres autonomes
ACCORD

Accord d'entreprise ASTRID 27/01/2020
Accord d'entreprise relatif à l'organisation du travail
ACCORD

Accord d'entreprise ATELIER DU SOURCIL 02/11/2020
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE DE CONVENTIONS DE FORFAITS-JOURS AU SEIN DE LA SOCIETE ATELIER DU SOURCIL SAS
ACCORD

Accord d'entreprise ATELIERS ARS AEDIFICANDI (DUREE DU TRAVAIL) 25/01/2021
ACCORD RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ATLAND GROUP 23/02/2021
AVENANT A L'ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA RECONNAISSANCE D'UNE UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE (UES)
AVENANT

Accord d'entreprise ATLAND GROUP 21/06/2021
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL AU SEIN DE L'UES ATLAND
ACCORD

Accord d'entreprise ATLAND GROUP 23/11/2021
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA BASE DE DONNEES ECONOMIQUES, SOCIALES ET ENVIRONNEMENTALES (BDESE) AU SEIN DE L’UES ATLAND
ACCORD

Accord d'entreprise ATLAND GROUP 26/12/2023
AVENANT N° 2 A L’ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA RECONNAISSANCE D’UNE UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE (UES)
AVENANT

Accord d'entreprise ATLAND GROUP 14/02/2024
ACCORD DE SUBSTITUTION PERMETTANT L'ADAPTATION DU STATUT COLLECTIF DE LANDCO EN APPLICATION DE L'ARTICLE L.2261-14 DU CODE DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ATLAND GROUP 28/02/2024
AVENANT N° 3 A L'ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA RECONNAISSANCE D'UNE UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE (UES)
AVENANT

Accord d'entreprise ATLAND GROUP 22/05/2024
AVENANT N° 4 A L’ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA RECONNAISSANCE D’UNE UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE (UES)
AVENANT