Accords d'entreprise : Activités des sociétés holding

Accord d'entreprise ASCOMETAL FRANCE HOLDING SAS 17/12/2021
ACCORD DE GROUPE RELATIF AU DISPOSITIF DE COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise ASCOMETAL FRANCE HOLDING SAS 07/01/2022
ACCORD RELATIF AUX INDICATEURS ET A LA BASE DE DONNÉES ECONOMIQUES,SOCIALES ET ENVIRONNEMENTALES
ACCORD

Accord d'entreprise ASCOMETAL FRANCE HOLDING SAS 26/07/2022
Accord sur les modalités de déploiement au sein du Groupe Ascometal de la méthode de classement des emplois définie dans le cadre de la nouvelle convention collective de la métallurgie du 7 février 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ASCOMETAL FRANCE HOLDING SAS 23/11/2022
ACCORD COLLECTIF DU GROUPE ASCOMETAL RELATIF AU REMBOURSEMENT DES FRAIS DE SANTE
ACCORD

Accord d'entreprise ASCOMETAL FRANCE HOLDING SAS 13/12/2022
ACCORD DE GROUPE RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ASCOMETAL FRANCE HOLDING SAS 24/01/2023
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023 SUR « LES SALAIRES EFFECTIFS, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE »
ACCORD

Accord d'entreprise ASCOMETAL FRANCE HOLDING SAS 29/03/2023
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE LA SOCIETE ASCOMETAL FRANCE HOLDING
ACCORD

Accord d'entreprise ASCOMETAL FRANCE HOLDING SAS 27/03/2023
AVENANT 1 A L'ACCORD DU 27 SEPTEMBRE 2018 RELATIF A LA CONFIGURATION DU GROUPE ASCOMETAL ET AU FONCTIONNEMENT DU COMITE DE GROUPE
AVENANT

Accord d'entreprise ASCOMETAL FRANCE HOLDING SAS 23/11/2022
ACCORD COLLECTIF DU GROUPE ASCOMETAL RELATIF AUX GARANTIES DE PREVOYANCE "INCAPACITE-INVALIDITE-DECES"
ACCORD

Accord d'entreprise ASCOMETAL FRANCE HOLDING SAS 23/11/2023
AVENANT N° 2 A L’ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE LA SOCIETE ASCOMETAL FRANCE HOLDING
AVENANT

Accord d'entreprise ASCOMETAL FRANCE HOLDING SAS 30/11/2023
ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT SUR LA DEFINITION DE L’ANCIENNETE ET DE LA PRIME D’ANCIENNETE
ACCORD

Accord d'entreprise ASCOMETAL FRANCE HOLDING SAS 30/11/2023
ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT SUR LA DEFINITION DE L’ANCIENNETE ET DE LA PRIME D’ANCIENNETE
ACCORD

Accord d'entreprise ASCOMETAL FRANCE HOLDING SAS 21/11/2023
AVENANT N° 2 A L’ACCORD DU 27 SEPTEMBRE 2018 RELATIF A LA CONFIGURATION DU GROUPE ASCOMETAL ET AU FONCTIONNEMENT DU COMITE DE GROUPE
AVENANT

Accord d'entreprise ASCOMETAL FRANCE HOLDING SAS 15/12/2023
Accord collectif relatif à la prime trimestrielle
ACCORD

Accord d'entreprise ASCOMETAL FRANCE HOLDING SAS 04/01/2024
Accord de méthode sur la consultation du CSE de la société ASCOMETAL FRANCEHOLDING sur le projet (i) de cession à ACCIAIERIE VENETE de 100% des titres de la Société ASCOMETAL HAGONDANGE après apport à cette dernière du Centre de R&D du Créas, (ii) de cess
ACCORD

Accord d'entreprise ASCOMETAL FRANCE HOLDING SAS 23/01/2024
ACCORD DE GROUPE SUR LES MODALITES DE LA NEGOCIATION SUR « LES REMUNERATIONS 2024 » (SALAIRES EFFECTIFS, TEMPS DE TRAVAIL ET PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE)
ACCORD

Accord d'entreprise ASCOMETAL FRANCE HOLDING SAS 25/01/2024
ACCORD COLLECTIF DU GROUPE ASCOMETAL RELATIF A L’INDEMNISATION COMPLEMENTAIRE EN CAS D’ABSENCE POUR MALADIE, ACCIDENT, ACCIDENT DU TRAVAIL OU MALADIE PROFESSIONNELLE
ACCORD

Accord d'entreprise ASCOMETAL FRANCE HOLDING SAS 06/02/2024
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024 SUR « LES SALAIRES EFFECTIFS, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE »
ACCORD

Accord d'entreprise ASCOMETAL FRANCE HOLDING SAS 22/05/2024
avenant à l'accord collectif du groupe ascometal relatif au remboursement des frais de santé
AVENANT

Accord d'entreprise ASCOMETAL FRANCE HOLDING SAS 24/05/2024
Avenant à l'accord collectif du groupe ascometal relatif aux garanties de prevoyance "incapacite-invalidite-deces"
AVENANT

Accord d'entreprise ASCOMETAL FRANCE HOLDING SAS 07/06/2024
Avenant à l'accord collectif du groupe ascometal relatif aux garanties de prevoyance "incapacite-invalidite-deces"
AVENANT

Accord d'entreprise ASCOMETAL FRANCE HOLDING SAS 17/07/2024
AVENANT A L’ACCORD COLLECTIF DU GROUPE ASCOMETAL RELATIF AUX GARANTIES DE PREVOYANCE « INCAPACITE – INVALIDITE – DECES »
AVENANT

Accord d'entreprise ASCOMETAL FRANCE HOLDING SAS 17/07/2024
AVENANT A L’ACCORD COLLECTIF DU GROUPE ASCOMETAL RELATIF AU REMBOURSEMENT DES « FRAIS DE SANTE »
AVENANT

Accord d'entreprise ASHLER ET MANSON 27/06/2023
Accord d'entreprise relatif au forfait-jours
ACCORD

Accord d'entreprise ASSADIA DEVELOPPEMENT 28/06/2024
Accord collectif relatif à la mise en place du forfait annuel en jours
ACCORD