Accords d'entreprise : Activités générales de sécurité sociale

Accord d'entreprise MSA BOURGOGNE 06/03/2018
Un accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes au sein de la Caisse Régionale MSA de Bourgogne
ACCORD

Accord d'entreprise MSA BOURGOGNE 03/07/2018
Accord relatif au télétravail pendulaire au sein de la Caisse Régionale MSA de Bourgogne
ACCORD

Accord d'entreprise MSA BOURGOGNE 03/07/2018
Accord relatif au droit à la déconnexion au sein de la Caisse Régionale MSA de Bourgogne
ACCORD

Accord d'entreprise MSA BOURGOGNE 03/07/2018
Accord relatif au don de jours de repos au sein de la Caisse Régionale MSA de Bourgogne
ACCORD

Accord d'entreprise MSA BOURGOGNE 20/12/2018
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise MSA BOURGOGNE 20/12/2018
Avenant n°2 de révision de l'accord relatif à l'attribution de prêts aux salariés
AVENANT

Accord d'entreprise MSA BOURGOGNE 20/12/2018
Avenant n°6 de révision de l'accord de prévoyance : assurance maladie complémentaire applicable au sein de la CRMSAB
AVENANT

Accord d'entreprise MSA BOURGOGNE 11/03/2019
Accord relatif à la mise en place et au fonctionnement du comité Social et Economique (CSE) au sein de la Caisse Régionale MSA Bourgogne
ACCORD

Accord d'entreprise MSA BOURGOGNE 04/10/2019
Accord relatif à la journée de solidarité au sein de la Caisse Régionale MSA de Bourgogne
ACCORD

Accord d'entreprise MSA BOURGOGNE 04/10/2019
Accord relatif à l'égalité professionnelle ente les femmes et les hommes au sein de la Caisse Régionale MSA de Bourgogne
ACCORD

Accord d'entreprise MSA BOURGOGNE 04/10/2019
Accord relatif au télétravail pendulaire au sein de la Caisse Régionale MSA de Bourgogne
ACCORD

Accord d'entreprise MSA BOURGOGNE 07/11/2019
Avenant n°7 de révision de l'accord de prévoyance : assurance maladie complémentaire applicable au sein de la Caisse Régionale MSA de Bourgogne
AVENANT

Accord d'entreprise MSA BOURGOGNE 30/06/2020
Accord relatif à l'insertion des jeunes et l'emploi des seniors au sein de la Caisse Régionale MSA de Bourgogne
ACCORD

Accord d'entreprise MSA BOURGOGNE 23/10/2020
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise MSA BOURGOGNE 17/12/2020
Avenant n°8 de révision de l'accord de prévoyance : assurance maladie complémentaire applicable au sein de la caisse régionale MSA de Bourgogne
AVENANT

Accord d'entreprise MSA BOURGOGNE 01/04/2021
Avenant n°4 de révision de l'accord relatif à l'organisation du temps de travail au sein de la Caisse Régionale MSA de Bourgogne
AVENANT

Accord d'entreprise MSA BOURGOGNE 29/07/2021
Avenant n°1 de révision de l'accord relatif au télétravail pendulaire au sein de la CRMSAB
AVENANT

Accord d'entreprise MSA BOURGOGNE 29/07/2021
Accord de prorogation de l'accord relatif au télétravail pendulaire au sein de la CRMSAB
ACCORD

Accord d'entreprise MSA BOURGOGNE 15/10/2021
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes au sein de la CRMSAB
ACCORD

Accord d'entreprise MSA BOURGOGNE 28/12/2021
Accord de prorogation n°2 de l'accord relatif au télétravail pendulaire au sein de la CRMSAB
ACCORD

Accord d'entreprise MSA BOURGOGNE 28/12/2021
Avenant n°9 de révision de l'accord Prévoyance : assurance maladie complémentaire au sein de la CRMSAB
AVENANT

Accord d'entreprise MSA BOURGOGNE 30/06/2022
Accord relatif au télétravail au sein de la Caisse Régionale MSA de Bourgogne
ACCORD

Accord d'entreprise MSA BOURGOGNE 20/06/2023
Avenant n°1 de révision de l'accord relatif au télétravail au sein de la CRMSAB
AVENANT

Accord d'entreprise MSA BOURGOGNE 20/06/2023
Avenant n°1 de révision de l'accord relatif au don de jours au sein de la CRMSAB
AVENANT

Accord d'entreprise MSA BOURGOGNE 12/06/2024
Avenant n°1 de révision de l'accord relatif à la mise en place et au fonctionnement du CSE au sein de la Caisse Régionale MSA de Bourgogne
AVENANT