Accords d'entreprise : Activités générales de sécurité sociale

Accord d'entreprise MSA COTES NORMANDES 16/10/2023
LE FORFAIT MOBILITES DURABLES
ACCORD

Accord d'entreprise MSA COTES NORMANDES 05/12/2025
L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL & AU COMPTE EPARGNE TEMPS
AVENANT

Accord d'entreprise MSA D ARMORIQUE 26/03/2018
UN AVENANT 1 A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX MOYENS DES INSTANCES REPRESENTATIVES DU PERSONNEL
AVENANT

Accord d'entreprise MSA D ARMORIQUE 05/07/2018
un Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle femmes-hommes
ACCORD

Accord d'entreprise MSA D ARMORIQUE 05/07/2018
Un Avenant n°1 à l'accord d'entreprise relatif au don de jours de congés
AVENANT

Accord d'entreprise MSA D ARMORIQUE 12/11/2018
Un Accord d'entreprise relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise MSA D ARMORIQUE 12/11/2018
Un Accord d'entreprise relatif à la valeur des titres restaurant et à la participation de l'employeur au restaurant d'entreprise à la MSA d'Armorique
ACCORD

Accord d'entreprise MSA D ARMORIQUE 03/12/2018
Un Avenant n°2 à l'accord d'entreprise du 7/10/2010 relatif à l'aménagement du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise MSA D ARMORIQUE 04/07/2019
Un Accord collectif de réduction des mandats des représentants du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise MSA D ARMORIQUE 04/07/2019
Un Accord d'entreprise relatif à la gestion prévisionnelle des emplois et des compétences
ACCORD

Accord d'entreprise MSA D ARMORIQUE 09/07/2019
Un Accord d'entreprise pour la mise en place du vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise MSA D ARMORIQUE 04/07/2019
Un Accord d'entreprise relatif au projet d'entreprise ICEO axé autour de la qualité de vie au travail et à la responsabilité sociale, sociétale et environnementale
ACCORD

Accord d'entreprise MSA D ARMORIQUE 18/11/2019
Un Accord d'Entreprise relatif à la mise en place du Comité Social et Economique (CSE)
ACCORD

Accord d'entreprise MSA D ARMORIQUE 16/12/2019
Unn Avenant n°3 à l'accords d'entreprise du 7 octobre 2010 relatif à l'aménagement du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise MSA D ARMORIQUE 16/12/2019
Un accord d'entreprise relatif au projet de création d'une PFS pour la prise en charge des flux téléphoniques de la branche Famille du Régime Général par la MSA
ACCORD

Accord d'entreprise MSA D ARMORIQUE 20/12/2019
Révision de l'accord d'entreprise relatif au Compte Epargne Temps
AVENANT

Accord d'entreprise MSA D ARMORIQUE 17/10/2019
Révision de l'accord d'entreprise relatif au Compte Epargne Temps
AVENANT

Accord d'entreprise MSA D ARMORIQUE 04/03/2022
Un Avenant à l'accord d'entreprise relatif au Compte Epargne Temps du 17 octobre 2019
AVENANT

Accord d'entreprise MSA D ARMORIQUE 08/04/2022
Un accord d'entreprise relatif au télétravail à la MSA d'Armorique
ACCORD

Accord d'entreprise MSA D ARMORIQUE 21/03/2023
Accord d'entreprise relatif à la gestion prévisionnelle des emplois et des compétences
ACCORD

Accord d'entreprise MSA D ARMORIQUE 13/06/2023
Avenant à l'accord d'entreprise relatif à la mise en place du vote électronique du 9 juillet 2019
AVENANT

Accord d'entreprise MSA D ARMORIQUE 06/12/2023
Avenant de révision n°4 à l'accord d'entreprise du 29 novembre 2011 relatif à la complémentaire santé
AVENANT

Accord d'entreprise MSA D ARMORIQUE 16/07/2025
Avenant de révision n°5 à l'accord d'entreprise du 29 novmebre 2011 relatif à la complémentaire santé
AVENANT

Accord d'entreprise MSA D ARMORIQUE 27/11/2025
Accord d'entreprise du 27/11/2025 relatif à l'expérimentation de la semaine de 4 jours ou 4,5 jours
ACCORD

Accord d'entreprise MSA D ARMORIQUE 05/12/2025
Avenant n°3 à l'accord relatif aux moyens des IRP à la MSA d'Armorique
AVENANT