Accords d'entreprise : Activités générales de sécurité sociale

Accord d'entreprise AGENCE CENTRALE DES ORGANISMES DE SECURITE SOCIALE 16/06/2025
Accord relatif à l'expérimentation de la semaine en quatre jours au sein de l'Urssaf Caisse nationale
ACCORD

Accord d'entreprise AGENCE CENTRALE DES ORGANISMES DE SECURITE SOCIALE 09/09/2025
Accord relatif au travail à distance
ACCORD

Accord d'entreprise AGENCE CENTRALE DES ORGANISMES DE SECURITE SOCIALE 17/12/2025
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes au sein de l'Urssaf Caisse nationale
ACCORD

Accord d'entreprise APRIA R.S.A 11/10/2018
Accord d'entreprise relatif à la mise en place des CSE au sein d'Apria R.S.A.
ACCORD

Accord d'entreprise APRIA R.S.A 19/12/2018
Protocole d'accord préélectoral, élections des membres de la délégation du personnel des comités sociaux et économiques (C.S.E.) siège et province
ACCORD

Accord d'entreprise APRIA R.S.A 19/12/2018
Accord d’entreprise pour la mise en place du vote électronique pour l’élection des Comités Sociaux et Economiques province et siège d’APRIA R.S.A. en 2019
ACCORD

Accord d'entreprise APRIA R.S.A 28/02/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX INSTANCES REPRESENTATIVES DU PERSONEL ET AU DIALOGUE SOCIAL
ACCORD

Accord d'entreprise APRIA R.S.A 14/05/2019
PROTOCOLE D'ACCORD NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise APRIA R.S.A 01/02/2019
PROTOCOLE D'ACCORD DE TRANSITION RELATIF A L'INTEGRATION DES SALARIES DE APRIA R.S.A AU SEIN DE LA CPAM
ACCORD

Accord d'entreprise APRIA R.S.A 27/06/2019
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES AU SEIN D'APRIA R.S.A.
ACCORD

Accord d'entreprise APRIA R.S.A 23/10/2019
Avenant N°4 à l'accord d'entreprise sur la réduction du temps de ravail signé le 6 octobre 2000
AVENANT

Accord d'entreprise APRIA R.S.A 28/11/2019
Accord d’entreprise régissant l’organisation du travail des gestionnaires santé, affectés aux activités de la Relation Client en Régime Complémentaire
ACCORD

Accord d'entreprise APRIA R.S.A 06/01/2020
AVENANT N°5 A L'ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL SIGNE LE 6 OCTOBRE 2000
AVENANT

Accord d'entreprise APRIA R.S.A 08/12/2020
ACCORD D’ENTREPRISE SUR L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL AU SEIN D'APRIA RSA
ACCORD

Accord d'entreprise APRIA R.S.A 25/05/2021
Accord d'entreprise relatif à la négociation annuelle obligatoire (art. L 2242-1 et suivants du Code du travail)
ACCORD

Accord d'entreprise APRIA R.S.A 20/10/2022
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DES CSE au Sein d'Apria R.S.A.
ACCORD

Accord d'entreprise APRIA R.S.A 21/06/2023
ACCORD D’ENTREPRISE SUR LE TELETRAVAIL AU SEIN D’APRIA R.S.A.
ACCORD

Accord d'entreprise APRIA R.S.A 07/02/2024
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024 PROTOCOLE D'ACCORD
ACCORD

Accord d'entreprise APRIA R.S.A 14/02/2025
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2025 PROTOCOLE D’ACCORD
ACCORD

Accord d'entreprise APRIA R.S.A 05/11/2025
AVENANT N°2 A L’ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS SIGNE LE 14 DECEMBRE 2011
AVENANT

Accord d'entreprise APRIA R.S.A. 05/04/2018
NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise APRIA R.S.A. 27/03/2023
ACCORD NAO
ACCORD

Accord d'entreprise APRIA RSA 27/05/2020
ACCORD D'ENTREPRISE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ARCADIA 26/05/2023
Protocole d'accord relatif au CSE de l'Urssaf Lorraine
ACCORD

Accord d'entreprise C.A.R.P.I.M.K.O. 18/12/2018
Avenant à l'Annexe n°1 à l'accord sur la réduction du temps de travail du 10/07/2000 - Règlement de l'horaire variable
AVENANT