Accords d'entreprise : Activités générales de sécurité sociale

Accord d'entreprise APRIA R.S.A. 27/03/2023
ACCORD NAO
ACCORD

Accord d'entreprise APRIA RSA 27/05/2020
ACCORD D'ENTREPRISE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ARCADIA 26/05/2023
Protocole d'accord relatif au CSE de l'Urssaf Lorraine
ACCORD

Accord d'entreprise C.A.R.P.I.M.K.O. 18/12/2018
Avenant à l'Annexe n°1 à l'accord sur la réduction du temps de travail du 10/07/2000 - Règlement de l'horaire variable
AVENANT

Accord d'entreprise C.A.R.P.I.M.K.O. 17/12/2018
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise C.A.R.P.I.M.K.O. 24/04/2019
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise C.P.A.M D'ILLE ET VILAINE 08/02/2019
Un Protocole d'Accord Local sur le Don de Jours
ACCORD

Accord d'entreprise CAF DU VAR 20/09/2023
Protocole d'Accord relatif au travail à distance
ACCORD

Accord d'entreprise CAF DU VAR 30/10/2023
Protocole d'Accord relatif à l'expérimentation de nouvelles organisation du travail
ACCORD

Accord d'entreprise CAIS MUTUALITE SOCIALE AGRIC PICARDIE 07/06/2018
Accord d'entreprise relatif au quota d'autorisation de travail à temps partiel
ACCORD

Accord d'entreprise CAIS MUTUALITE SOCIALE AGRIC PICARDIE 28/09/2018
Accord d'entreprise à durée déterminée portant sur l'aide au logement
ACCORD

Accord d'entreprise CAIS MUTUALITE SOCIALE AGRIC PICARDIE 25/02/2019
Avenant N°1 à l'accord d'entreprise relatif à l'organisation et aux moyens de la commission sur l'égalité professionnelle H/F au sein de la MSA de Picardie
AVENANT

Accord d'entreprise CAIS MUTUALITE SOCIALE AGRIC PICARDIE 29/03/2019
Accord d'entreprise relatif au droit à la déconnexion au sein de la MSA de Picardie
ACCORD

Accord d'entreprise CAIS MUTUALITE SOCIALE AGRIC PICARDIE 20/05/2019
Mise en oeuvre de ponts MSA PICARDIE
ACCORD

Accord d'entreprise CAIS MUTUALITE SOCIALE AGRIC PICARDIE 20/05/2019
Avenant N°1 à l'accord d'entreprise relatif à la mise en place d'une complémentaire santé au sein de la MSA de Picardie
AVENANT

Accord d'entreprise CAIS MUTUALITE SOCIALE AGRIC PICARDIE 27/09/2019
Accord d'entreprise relatif au droit à la deconnexion au sein de la MSA de Picardie
ACCORD

Accord d'entreprise CAIS MUTUALITE SOCIALE AGRIC PICARDIE 27/09/2019
Accord d'entreprise relatif au don de jours de repos enfants malades et proches aidants
ACCORD

Accord d'entreprise CAIS MUTUALITE SOCIALE AGRIC PICARDIE 27/11/2019
ACCORD D'ENTREPRISE MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL AU SEIN DE LA MSA DE PICARDIE
ACCORD

Accord d'entreprise CAIS MUTUALITE SOCIALE AGRIC PICARDIE 25/11/2019
AVENANT A l'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A lL'ORGANISATION ET AUX MOYENS DES IRP DE LA MSA DE PICARDIE
AVENANT

Accord d'entreprise CAISS PRIMA ASSUR MALADIE ILLE & VILAI 26/12/2017
avenant au protocole local relatif à la mise en place de l'indemnité kilométrique vélo
AVENANT

Accord d'entreprise CAISS PRIMA ASSUR MALADIE ILLE & VILAI 21/12/2018
Un Avenant au Protocole Local du 27 03 2014 Relatif aux Horaires Variables
AVENANT

Accord d'entreprise CAISS PRIMA ASSUR MALADIE ILLE & VILAI 08/02/2019
Un Protocole d'Accord local sur la Mise en Place de l'Indemnité Kilométrique Vélo
ACCORD

Accord d'entreprise CAISS PRIMA ASSUR MALADIE ILLE & VILAI 11/02/2019
Un Protocole local relatif à l'utilisation de la messagerie et de l' intranet par les organisations syndicales
ACCORD

Accord d'entreprise CAISS PRIMA ASSUR MALADIE ILLE & VILAI 30/07/2019
Le Protocole d'accord relatif à la mise en place du Comité Social Economique à la CPAM 35
ACCORD

Accord d'entreprise CAISS PRIMA ASSUR MALADIE ILLE & VILAI 03/10/2019
Le Protocole d'accord pré electoral en vue des élections des membres du CSE
ACCORD