Accords d'entreprise : Activités générales de sécurité sociale

Accord d'entreprise CAISSE ALLOC VIEILL AGENTS GENERAUX 11/10/2018
Accord d'Entreprise du 11 octobre 2018 concernant les salaires 2019
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE ALLOC VIEILL AGENTS GENERAUX 13/03/2019
Accord relatif a la mise en place du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE ASSUR VIEILLE INVAL MALA CULTES 16/12/2020
Accord 2021/2025 relatif à l'organisation, à l'aménagement de la réduction du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE ASSUR VIEILLE INVAL MALA CULTES 03/03/2021
Accord de mise en oeuvre du télétravail régulier
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE ASSUR VIEILLE INVAL MALA CULTES 07/07/2021
Protocole d'accord Droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE ASSUR VIEILLE INVAL MALA CULTES 15/12/2021
protocole d'accord relatif à la prévoyance collective des salariés de la Cavimac
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE ASSUR VIEILLE INVAL MALA CULTES 31/03/2022
ACCORD D’ENTREPRISE CONCERNANT LA PROROGATION DU MANDATS DES MEMBRES DU COMITE SOCIAL ECONOMIQUE – CSE
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE ASSUR VIEILLE INVAL MALA CULTES 18/05/2022
Accord d'entreprise sur la mise en place du vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE ASSUR VIEILLE INVAL MALA CULTES 19/02/2024
Protocole d'accord relatif au télétravail pour les années 2024 à 2028
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE ASSUR VIEILLE INVAL MALA CULTES 30/05/2024
Protocole d'accord relatif au forfait mobilité durable
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE ASSUR VIEILLE INVAL MALA CULTES 30/04/2025
Protocole d'accord relatif au proche aidant
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE ASSUR VIEILLE INVAL MALA CULTES 25/06/2025
Protocole d'accord relatif à la prévoyance collective des salariés de la Cavimac pour les années 2026 à 2029
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE ASSUR VIEILLE INVAL MALA CULTES 07/11/2025
Protocole d'accord relatif à l'organisation et à l'aménagement de la réduction du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE ASSURANCE RETRAITE ET SANTE AU TRAVAIL DES PAYS DE LA LOIRE 19/06/2019
Accord relatif à l'adoption du vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE ASSURANCE RETRAITE ET SANTE AU TRAVAIL LR 20/01/2022
Avenant de révision de l’article 22 du protocole d’accord relatif à l’aménagement et la réduction du temps de travail au sein de la Carsat Languedoc-Roussillon du 23 avril 2014
AVENANT

Accord d'entreprise CAISSE ASSURANCE RETRAITE ET SANTE AU TRAVAIL LR 22/11/2022
Accord local relatif au don de jours d’absence à la Carsat Languedoc-Roussillon
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE ASSURANCE RETRAITE ET SANTE AU TRAVAIL LR 16/11/2022
Protocole d’accord collectif relatif à la mise en place du forfait mobilités durables à la Carsat Languedoc-Roussillon
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE ASSURANCE RETRAITE ET SANTE AU TRAVAIL LR 22/11/2022
Protole d'accord relatif au vote électronique en vue des élections professionnelles 2023 pur renouvellement du CSE au sein de la Carsat L-R
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE ASSURANCE RETRAITE ET SANTE AU TRAVAIL LR 19/01/2023
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AUX MODALITES DE FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE ASSURANCE RETRAITE ET SANTE AU TRAVAIL LR 08/06/2023
Avenant de prorogation Du protocole d’accord relatif aux modalités rénovées d’affichage et de communication syndicale du 23 aout 2021 à la Carsat Languedoc-Roussillon
AVENANT

Accord d'entreprise CAISSE ASSURANCE RETRAITE ET SANTE AU TRAVAIL LR 14/02/2022
Avenant portant modification à l’avenant de révision de l’article 22 du protocole d’accord relatif à l’aménagement et la réduction du temps de travail au sein de la Carsat Languedoc-Roussillon du 23
AVENANT

Accord d'entreprise CAISSE ASSURANCE RETRAITE ET SANTE AU TRAVAIL LR 27/03/2024
Protocole d'accord Carsat L-R Rrevalorisation prise en charge abonnements transport
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE ASSURANCE RETRAITE ET SANTE AU TRAVAIL LR 13/05/2024
Avenant portant modification à l'avenant révision PA relatif à l’aménagement et la réduction du temps de travail au sein Carsat LR du 23.04.2014 signé le 13.05.2024
AVENANT

Accord d'entreprise CAISSE ASSURANCE RETRAITE ET SANTE AU TRAVAIL LR 13/11/2024
Protocole d’accord collectif relatif au forfait mobilités durables à la Carsat Languedoc-Roussillon
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE ASSURANCE RETRAITE ET SANTE AU TRAVAIL LR 06/03/2025
ACCORD RELATIF A LA GESTION DES EMPLOIS, DES PARCOURS PROFESSIONNELS ET DE LA MIXITE DES EMPLOIS A LA CARSAT LANGUEDOC-ROUSSILLON
ACCORD