Accords d'entreprise : Activités générales de sécurité sociale

Accord d'entreprise CAISSE CENTRALE DE MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE 25/09/2023
AVENANT N°9 À L’ACCORD PORTANT SUR L’AMENAGEMENT ET LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL A LA CCMSA ET SON ANNEXE SUR LES HORAIRES VARIABLES
AVENANT

Accord d'entreprise CAISSE CENTRALE DE MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE 15/11/2023
AVENANT N°4 A L’ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UN REGIME OBLIGATOIRE DE COMPLEMENTAIRE SANTE A LA CCMSA
AVENANT

Accord d'entreprise CAISSE CENTRALE DE MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE 20/10/2022
Accord relatif à la mise en place du vote électronique à l'Echelon central MSA
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE CENTRALE DE MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE 18/06/2024
Accord relatif à la mise en place d’un forfait mobilités durables à la CCMSA
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE CENTRALE DE MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE 27/05/2024
accord relatif à l’emploi des salariés en situation de handicap à l’Echelon central MSA
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE CENTRALE DE MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE 24/09/2024
Accord relatif à l'aide complémentaire au logement à la CCMSA
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE CENTRALE DE MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE 17/10/2024
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DE DISPOSITIFS D’ACCOMPAGNEMENT EN FAVEUR DES SALARIES AIDANTS A LA CCMSA
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE CENTRALE DE MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE 17/10/2024
AVENANT A L’ACCORD DU 04 MAI 2016 RELATIF AU DON DE JOURS A LA CCMSA
AVENANT

Accord d'entreprise CAISSE CENTRALE DE MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE 13/10/2025
ACCORD SUR LE TELETRAVAIL A LA CCMSA
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE CENTRALE DE MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE 13/10/2025
AVENANT N°10 À L’ACCORD SUR L’AMENAGEMENT ET LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL A LA CCMSA du 30 juin 1999
AVENANT

Accord d'entreprise CAISSE CENTRALE DE MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE 13/10/2025
30299044500033
AVENANT

Accord d'entreprise CAISSE CENTRALE DE MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE 03/11/2025
AVENANT N°1 À L’ACCORD RELATIF A LA JOURNEE DE SOLIDARITE A LA CCMSA du 20 mai 2015
AVENANT

Accord d'entreprise CAISSE CENTRALE DE MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE 03/11/2025
AVENANT N°2 A L’ACCORD DU 04 MAI 2016 RELATIF AU DON DE JOURS A LA CCMSA
AVENANT

Accord d'entreprise CAISSE CENTRALE DE MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE 04/12/2025
AVENANT N°3 À L’ACCORD RELATIF AUX MODALITES D’ORGANISATION DU TRAVAIL EN QUART POSTE ET A LA REVALORISATION DE LA PRIME AFFERENTE du 13 juin 2013
AVENANT

Accord d'entreprise CAISSE CENTRALE MUTUALITE SOCIALE AGRI 26/04/2019
Avenant à l'accord relatif à l'emploi des salariés handicapés à l'Echelon Central MSA
AVENANT

Accord d'entreprise CAISSE CENTRALE MUTUALITE SOCIALE AGRI 14/11/2019
Avant 2 à l'accord relatif aux modalités d'organisation du travail en quart posté et à la relalorisation de la prime afférente
AVENANT

Accord d'entreprise CAISSE CENTRALE MUTUALITE SOCIALE AGRI 28/11/2019
Avenant à l'accord relatif à l'aide complémentaire au logement à la CCMSA
AVENANT

Accord d'entreprise CAISSE CENTRALE MUTUALITE SOCIALE AGRI 29/11/2019
Avenant à l'accord relatif aux moyens des syndicats au sein de l'Echelon Central MSA
AVENANT

Accord d'entreprise CAISSE CENTRALE MUTUALITE SOCIALE AGRI 02/12/2019
Avenant 2 à l'accord relatif au télétravail à la CCMSA
AVENANT

Accord d'entreprise CAISSE CENTRALE MUTUALITE SOCIALE AGRI 15/11/2019
Avenant 3 à l'accord relatif à la mise en place d'un régime obligatoire de complémentaire santé à la CCMSA
AVENANT

Accord d'entreprise CAISSE CENTRALE MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE 12/07/2018
Avenant 3 à l'accord relatif à la gestion de la restauration du personnel de l'Echelon central MSA
AVENANT

Accord d'entreprise CAISSE CENTRALE MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE 23/10/2018
Accord relatif à la mise en place du vote électronique à l'ECMSA
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE COMMUNE DE SECURITE SOCIALE 14/09/2021
PROTOCOLE D'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU FORFAIT EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE COMMUNE DE SECURITE SOCIALE DES HAUTES ALPES 21/12/2022
PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN HORAIRE VARIABLE
ACCORD

Accord d'entreprise Caisse Centrale de Mutualité Sociale Agricole 05/06/2023
Avenant à l'accord sur le télétravail à la CCMSA du 22 novembre 2021
AVENANT