Accords d'entreprise : Activités générales de sécurité sociale

Accord d'entreprise CAISSE D ASSURANCE RETRAITE ET DE LA S 20/04/2018
Accord local relatif à la mise en place du dispositif de souplesse organisationnelle
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D ASSURANCE RETRAITE ET DE LA S 31/05/2018
protocole d'accord local relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D ASSURANCE RETRAITE ET DE LA S 08/02/2019
Protocole d'accord relatif à la réduction de la durée des mandats en cours des représentants du personnel de la Carsat Sud-Est en vue de l'élection anticipée dans le cadre de la mise en place du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D ASSURANCE RETRAITE ET DE LA S 05/11/2018
ACCORD LOCAL RELATIF AU DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D ASSURANCE RETRAITE ET DE LA S 13/09/2019
PROTOCOLE D’ACCORD RELATIF AU DON DE JOURS DE REPOS
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D ASSURANCE RETRAITE ET DE LA SANTE AU TRAVAIL 11/10/2018
Protocole d'accord relatif au travail à distance
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D ASSURANCE RETRAITE ET DE LA SANTE AU TRAVAIL 07/12/2018
Accord relatif à la santé, à la sécurité et aux conditions de travail
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D ASSURANCE RETRAITE ET DE LA SANTE AU TRAVAIL 23/05/2019
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D ASSURANCE RETRAITE ET DE LA SANTE AU TRAVAIL 29/10/2020
Accord local relatif à la prise en charge des cotisations retraite pour les salariés travaillant à temps partiel et pouvant bénéficier d'une retraite à taux plein
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D ASSURANCE RETRAITE ET DE LA SANTE AU TRAVAIL 21/01/2021
Accord local relatif à la promotion de la diversité et de l'égalité des chances
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D ASSURANCE RETRAITE ET DE LA SANTE AU TRAVAIL 14/10/2020
L'avenant n° 1 à l'accord initial signé le 12 septembre 2018 et relatif au don de jours entre salariés
AVENANT

Accord d'entreprise CAISSE D ASSURANCE RETRAITE ET DE LA SANTE AU TRAVAIL 12/02/2021
Protocole d'accord relatif à la promotion de la diversité et à l'égalité des chances
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D ASSURANCE RETRAITE ET DE LA SANTE AU TRAVAIL 31/12/2019
Un Accord local relatif à l'exercice du droit syndical à la Carsat Nord-Est
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D ASSURANCE RETRAITE ET DE LA SANTE AU TRAVAIL 16/06/2021
Avenant de révision du Protocole d'accord relatif au travail à distance
AVENANT

Accord d'entreprise CAISSE D ASSURANCE RETRAITE ET DE LA SANTE AU TRAVAIL 16/06/2021
Accord local relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D ASSURANCE RETRAITE ET DE LA SANTE AU TRAVAIL 01/07/2021
Avenant au protocole d'accord relatif à l'horaire variable
AVENANT

Accord d'entreprise CAISSE D ASSURANCE RETRAITE ET DE LA SANTE AU TRAVAIL 08/07/2021
Protocole d'accord relatif à la promotion de la diversité et de l'égalité professionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D ASSURANCE RETRAITE ET DE LA SANTE AU TRAVAIL 09/07/2021
Accord local relatif à la santé, à la qualité de vie et aux conditions de travail
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D ASSURANCE RETRAITE ET DE LA SANTE AU TRAVAIL 23/12/2021
Accord local portant sur la gestion des emplois et des parcours professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D ASSURANCE RETRAITE ET DE LA SANTE AU TRAVAIL 23/12/2021
Avenant de révision n°1 portant sur la prorogation de l'accord local relatif à la prise en charge des cotisations retraite par l'employeur pour les salariés travaillant à temps partiel et pouvant bénéficier d'une retraite à taux plein
AVENANT

Accord d'entreprise CAISSE D ASSURANCE RETRAITE ET DE LA SANTE AU TRAVAIL 20/06/2022
Accord local relatif à la mise en place du forfait mobilités durables
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D ASSURANCE RETRAITE ET DE LA SANTE AU TRAVAIL 25/11/2022
Protocole d'accord relatif à l'égalité professionnelle, à la promotion de la diversité et de l'égalité des chances
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D ASSURANCE RETRAITE ET DE LA SANTE AU TRAVAIL 23/01/2023
Accord local relatif au droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D ASSURANCE RETRAITE ET DE LA SANTE AU TRAVAIL 14/04/2023
Accord local relatif à la prorogation des mandats des instances représentatives du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D ASSURANCE RETRAITE ET DE LA SANTE AU TRAVAIL 14/06/2023
Accord local relatif à l'accès des organisations syndicales aux technologies d'information et de communication
ACCORD