Accords d'entreprise : Activités générales de sécurité sociale
CAISSE D ASSURANCE MALADIE
Accord d'entreprise CAISSE D ASSURANCE MALADIE 24/10/2024
Accord local du 24/10/2024 relatif à la mobilité durable
ACCORD
Accord d'entreprise CAISSE D ASSURANCE MALADIE 18/09/2025
Accord local du 18 septembre 2025 relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD
CAISSE D ASSURANCE MALADIE DES INDUSTR
Accord d'entreprise CAISSE D ASSURANCE MALADIE DES INDUSTR 07/11/2018
accord relatif à la prorogation des mandats
ACCORD
Accord d'entreprise CAISSE D ASSURANCE MALADIE DES INDUSTR 17/12/2018
accord local relatif au recours au vote électronique pour les élections professionnelles au CSE 2019
ACCORD
CAISSE D ASSURANCE MALADIE DES INDUSTRIES ELECTRIQUE ET GAZIERE
Accord d'entreprise CAISSE D ASSURANCE MALADIE DES INDUSTRIES ELECTRIQUE ET GAZIERE 21/09/2020
accord d'entreprise local relatif à l'accomplissement de la journée de solidarité pour l'année 2021 au sein de la Camieg
ACCORD
Accord d'entreprise CAISSE D ASSURANCE MALADIE DES INDUSTRIES ELECTRIQUE ET GAZIERE 02/02/2021
Protocole d'accord relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD
Accord d'entreprise CAISSE D ASSURANCE MALADIE DES INDUSTRIES ELECTRIQUE ET GAZIERE 02/02/2021
Protocole d'accord relatif aux horaires variables
ACCORD
Accord d'entreprise CAISSE D ASSURANCE MALADIE DES INDUSTRIES ELECTRIQUE ET GAZIERE 06/04/2021
accord local relatif à la politique de rémunération pour l'année 2021
ACCORD
Accord d'entreprise CAISSE D ASSURANCE MALADIE DES INDUSTRIES ELECTRIQUE ET GAZIERE 15/11/2021
accord d'entreprise local relatif à l'accomplissement de la journée de solidarité pour l'année 2022 au sein de la Camieg
ACCORD
Accord d'entreprise CAISSE D ASSURANCE MALADIE DES INDUSTRIES ELECTRIQUE ET GAZIERE 22/04/2022
accord local relatif à la politique de rémunération pour l'année 2022
ACCORD
Accord d'entreprise CAISSE D ASSURANCE MALADIE DES INDUSTRIES ELECTRIQUE ET GAZIERE 04/07/2022
protocole d'accord relatif aux modalités de fonctionnement du comité social économique
ACCORD
Accord d'entreprise CAISSE D ASSURANCE MALADIE DES INDUSTRIES ELECTRIQUE ET GAZIERE 16/09/2022
accord local relatif au recours au vote électronique pour les élections professionnelles au CSE
ACCORD
Accord d'entreprise CAISSE D ASSURANCE MALADIE DES INDUSTRIES ELECTRIQUE ET GAZIERE 15/12/2022
accord relatif au télétravail pour le personnel de la Camieg
ACCORD
Accord d'entreprise CAISSE D ASSURANCE MALADIE DES INDUSTRIES ELECTRIQUE ET GAZIERE 30/01/2024
accord local relatif à l'égalité professionnelle, à la promotion de la diversité et à la qualité de vie et conditions de travail
ACCORD
Accord d'entreprise CAISSE D ASSURANCE MALADIE DES INDUSTRIES ELECTRIQUE ET GAZIERE 09/11/2022
accord d'entreprise local relatif à l'accomplissement de la journée de solidarité pour l'année 2023 au sein de la Camieg
ACCORD
Accord d'entreprise CAISSE D ASSURANCE MALADIE DES INDUSTRIES ELECTRIQUE ET GAZIERE 04/07/2024
avenant n°3 à l'accord relatif à la mise en place d'une compte épargne-temps (CET) pour les salariés de la Camieg
AVENANT
Accord d'entreprise CAISSE D ASSURANCE MALADIE DES INDUSTRIES ELECTRIQUE ET GAZIERE 13/12/2024
accord d'entreprise local relatif à l'accomplissement de la journée de solidarité au sein de la Camieg
ACCORD
Accord d'entreprise CAISSE D ASSURANCE MALADIE DES INDUSTRIES ELECTRIQUE ET GAZIERE 12/03/2025
accord local relatif à la politique de rémunération pour l'année 2025
ACCORD
Accord d'entreprise CAISSE D ASSURANCE MALADIE DES INDUSTRIES ELECTRIQUE ET GAZIERE 10/02/2026
accord local relatif à la politique de rémunération pour l'année 2026
ACCORD
CAISSE D ASSURANCE RETRAITE CARSAT SUD EST
Accord d'entreprise CAISSE D ASSURANCE RETRAITE CARSAT SUD EST 24/11/2017
Protocole d'accord relatif au droit à la déconnexion
ACCORD
CAISSE D ASSURANCE RETRAITE CARSAT
Accord d'entreprise CAISSE D ASSURANCE RETRAITE CARSAT 10/05/2019
Protocole d'accord local relatif à la mise en place du Comité Social et Economique et des représentants de proximité
ACCORD
Accord d'entreprise CAISSE D ASSURANCE RETRAITE CARSAT 27/06/2019
Avenant au Procotole d'accord relatif au travail à distance
AVENANT
Accord d'entreprise CAISSE D ASSURANCE RETRAITE CARSAT 13/09/2019
AVENANT AUX ACCORDS LOCAUX DE LA CARSAT SUD-EST PORTANT MODIFICATION DES TERMINOLOGIES « COMITE D’ENTREPRISE », « DELEGUES DU PERSONNEL », « CHSCT »
AVENANT
Accord d'entreprise CAISSE D ASSURANCE RETRAITE CARSAT 28/05/2020
Avenant au protocole d'accord relatif à la promotion de la diversité et de l'égalité des chances
AVENANT
CAISSE D ASSURANCE RETRAITE ET DE LA SANTE AU TRAVAIL
Accord d'entreprise CAISSE D ASSURANCE RETRAITE ET DE LA SANTE AU TRAVAIL 13/12/2018
ACCORD LOCAL RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD
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