Accords d'entreprise : Activités générales de sécurité sociale

Accord d'entreprise CAISSE D ASSURANCE RETRAITE ET DE SANTE AU TRAVAIL RHONE ALPES 22/02/2022
Avenant de révision du PA relatif aux modalités d'accès et d'utilisation des NTIC par les OS (en date du 8 octobre 2018) et le CSE
AVENANT

Accord d'entreprise CAISSE D ASSURANCE RETRAITE ET DE SANTE AU TRAVAIL RHONE ALPES 08/06/2021
Avenant de révision du protocole d'accord relatif au travail à distance au sein de la CARSAT-RA (en date du 8 octobre 2018)
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D ASSURANCE RETRAITE ET DE SANTE AU TRAVAIL RHONE ALPES 10/12/2021
Protocole d'accord relatif au recours au vote électronique pour les élections des représentants du personnel au conseil d'administration de la CARSAT-RA 2022
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D ASSURANCE RETRAITE ET DE SANTE AU TRAVAIL RHONE ALPES 21/03/2023
Protocole d'accord de prorogation des mandats des membres du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D ASSURANCE RETRAITE ET DE SANTE AU TRAVAIL RHONE ALPES 12/09/2022
Protocole d'accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes, à la qualité de vie et aux conditions de travail au sein de la CARSAT-RA
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D ASSURANCE RETRAITE ET DE SANTE AU TRAVAIL RHONE ALPES 20/06/2023
Protocole d'accord relatif au renouvellement du comité social et économique de la CARSAT-Rhône Alpes
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D ASSURANCE RETRAITE ET DE SANTE AU TRAVAIL RHONE ALPES 20/06/2023
Protocole d'accord relatif au recours au vote électronique pour les élections des membres du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D ASSURANCE RETRAITE ET DE SANTE AU TRAVAIL RHONE ALPES 14/12/2023
PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF A LA PROMOTION DE LA DIVERSITE ET DE L'EGALITE DES CHANCES
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D ASSURANCE RETRAITE ET DE SANTE AU TRAVAIL RHONE ALPES 18/01/2024
Protocole d'accord relatif à la revalorisation de la prise en charge des abonnements de transport
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D ASSURANCE RETRAITE ET DE SANTE AU TRAVAIL RHONE ALPES 07/05/2024
PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF AU TRAVAIL A DISTANCE AU SEIN DE LA CARSAT RHONE-ALPES
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D ASSURANCE RETRAITE ET DE SANTE AU TRAVAIL RHONE ALPES 04/06/2024
Avenant de prorogation de l'accord relatif à la mise en place du forfait mobilités durables à la CARSAT-RA
AVENANT

Accord d'entreprise CAISSE D ASSURANCE RETRAITE ET DE SANTE AU TRAVAIL RHONE ALPES 10/10/2024
Accord relatif à la mise en place du forfait mobilités durables et à la revalorisation de la prise en charge par l'employeur des abonnements de transport à la CARSAT-RA
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D ASSURANCE RETRAITE ET DE SANTE AU TRAVAIL RHONE ALPES 13/11/2025
Protocole d'accord relatif au recours au vote électronique pour les élections des représentants du personnel au Conseil d'Administration
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D ASSURANCE RETRAITE ET DE SANTE AU TRAVAIL RHONE-ALPES 08/10/2018
accord relatif au ravail à distance au sein de la CARSAT Rhône-Alpes
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D ASSURANCE RETRAITE ET DE SANTE AU TRAVAIL RHONE-ALPES 08/10/2018
Protocole d'accord relatif aux modalités d'accès et d'utilisation des NTIC par les OS
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D ASSURANCE RETRAITE ET DE SANTE AU TRAVAIL RHONE-ALPES 09/09/2019
Protocole d'accord relatif à la substitution du terme C.S.E à ceux de CE/DP/CHSCT dans les accords en vigueur à la CARSAT-RA
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D ASSURANCE RETRAITE ET DE SANTE AU TRAVAIL RHONE-ALPES 30/10/2019
Accord relatif à la mise à disposition des organisations syndicales et du C.S.E de locaux
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D ASSURANCE RETRAITE ET SANTE A 10/09/2018
Avenant de prorogation BOETH
AVENANT

Accord d'entreprise CAISSE D ASSURANCE RETRAITE ET SANTE A 20/11/2017
UN PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF A LA PROMOTION DE LA DIVERSITE ET DE L'EGALITE DES CHANCES
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D ASSURANCE RETRAITE ET SANTE A 10/09/2018
Accord égalité professionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D ASSURANCE RETRAITE ET SANTE A 09/04/2019
Accord relatif à la mise en place du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D ASSURANCE RETRAITE ET SANTE A 10/09/2018
Avenant à l'accord don de jour de repos
AVENANT

Accord d'entreprise CAISSE D ASSURANCE RETRAITE ET SANTE A 04/12/2018
Plan déplacement en entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D ASSURANCE RETRAITE ET SANTE A 16/12/2019
Avenant de révision à l'accord collectif d'entreprise du 26 juin 2018 sur le réglement de l'horaire variable des employés du siège et des services extérieurs
AVENANT

Accord d'entreprise CAISSE D ASSURANCE RETRAITE ET SANTE AU TRAVAIL 12/06/2018
protocole d'accord local relatif au travail à distance
ACCORD