Accords d'entreprise : Activités générales de sécurité sociale

Accord d'entreprise CAISSE D ASSURANCES RETRAITE ET DE LA SANTE AU TRAVAIL AUVERGNE 16/05/2024
Protocole d'accord local relatif à la revalorisation de la prise en charge des abonnements de transport
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D ASSURANCES RETRAITE ET DE LA SANTE AU TRAVAIL AUVERGNE 16/05/2024
Protocole d'accord local relatif au forfait mobilité durable
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D ASSURANCES RETRAITE ET DE LA SANTE AU TRAVAIL AUVERGNE 13/11/2024
Avenant de prorogation de l'accord relatif au travail à distance
AVENANT

Accord d'entreprise CAISSE D ASSURANCES RETRAITE ET DE LA SANTE AU TRAVAIL AUVERGNE 16/05/2025
Avenant de modification et de prorogation de l'accord relatif au forfait mobilité durable
AVENANT

Accord d'entreprise CAISSE D' ASSURANCE RETRAITE ET DE LA 27/12/2018
Protocole d'accord relatif à la promotion de la diversité, de l'égalité des chances et de l'égalité homme/femme
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D' ASSURANCE RETRAITE ET DE LA SANTE AU TRAVAIL 11/06/2020
Protocole d'Accord relatif à la GESTION PREVISIONNELLE DES EMPLOIS ET DES COMPETENCES A LA CARSAT PL
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D' ASSURANCE RETRAITE ET DE LA SANTE AU TRAVAIL 22/04/2021
Avenant au protocole d'accord du 11 juin 2020 relatif au télétravail et à la souplesse organisationnelle
AVENANT

Accord d'entreprise CAISSE D' ASSURANCE RETRAITE ET DE LA SANTE AU TRAVAIL 22/03/2021
PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF AUX FRAIS DE DEPLACEMENT DOMICILE-TRAVAIL DES SALARIES DANS LE CADRE DES MOBILITES DURABLES
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D' ASSURANCE RETRAITE ET DE LA SANTE AU TRAVAIL 30/04/2021
AVENANT AU PROTOCOLE du 22 mars 2021 RELATIF A LA PRISE EN CHARGE DES FRAIS DE DEPLACEMENT DOMICILE-TRAVAIL DES SALARIES DANS LE CADRE DES MOBILITES DURABLES
AVENANT

Accord d'entreprise CAISSE D' ASSURANCE RETRAITE ET DE LA SANTE AU TRAVAIL 16/06/2021
Avenant au protocole d'accord Horaire Variable du 27 décembre 2021
AVENANT

Accord d'entreprise CAISSE D' ASSURANCE RETRAITE ET DE LA SANTE AU TRAVAIL 16/06/2021
Avenant N°2 à l'accord collectif d'entreprise relatif à l'aménagement et à la réduction du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise CAISSE D' ASSURANCE RETRAITE ET DE LA SANTE AU TRAVAIL 01/07/2021
Avenant N°3 à l'accord collectif d'entreprise relatif à l'aménagement et à la réduction du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise CAISSE D' ASSURANCE RETRAITE ET DE LA SANTE AU TRAVAIL 17/12/2021
ACCORD RELATIF A L'ADOPTION DU VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D' ASSURANCE RETRAITE ET DE LA SANTE AU TRAVAIL 29/03/2022
Accord portant sur l'emploi des travailleurs en situation de handicap
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D' ASSURANCE RETRAITE ET DE LA SANTE AU TRAVAIL 28/11/2022
Accord de méthode relatif à la périodicité des négociations annuelles obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D' ASSURANCE RETRAITE ET DE LA SANTE AU TRAVAIL 06/04/2023
Protocole d'accord relatif au vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D' ASSURANCE RETRAITE ET DE LA SANTE AU TRAVAIL 21/03/2023
Accord portant renouvellement de l'accord relatif à l'accès des organisations syndicales aux technologies d'information et de communication
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D' ASSURANCE RETRAITE ET DE LA SANTE AU TRAVAIL 17/04/2023
PROTOCOLE D’ACCORD RELATIF A LA PROMOTION DE LA DIVERSITE/ DE L’EGALITE DES CHANCES ET DE L'EGALITE HOMME/FEMME
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D' ASSURANCE RETRAITE ET DE LA SANTE AU TRAVAIL 26/06/2023
Avenant n°1 à l'accord du 12/06/2019 relatif à la mise en place du CSE et à ses modalités de fonctionnement
AVENANT

Accord d'entreprise CAISSE D' ASSURANCE RETRAITE ET DE LA SANTE AU TRAVAIL 14/03/2024
Protocole d'accord relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D' ASSURANCE RETRAITE ET DE LA SANTE AU TRAVAIL 15/05/2025
Protocole d'accord relatif à la promotion de la mobilité durable dans le cadre des déplacements domicile-travail des salariés
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D' ASSURANCE RETRAITE ET DE LA SANTE AU TRAVAIL PAYS DE LA LOIRE 13/02/2019
Protocole d'accord relatif au renouvellement de l'accord portant sur l'emploi des travailleurs en situation de handicap
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D' ASSURANCE RETRAITE ET DE LA SANTE AU TRAVAIL PAYS DE LA LOIRE 11/06/2020
Protocole d'accord relatif au télétravail et à la souplesse organisationnelle
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D' ASSURANCE RETRAITE ET DE SANTE AU TRAVAIL RHONE-ALPES 07/05/2019
Protocole d'accord relatif au recours au vote électronique pour les élections des membres du CSE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D' ASSURANCE RETRAITE ET DE SANTE AU TRAVAIL RHONE-ALPES 07/05/2019
Protocole d'accord relatif à la réduction du mandat des délégués du personnel et des membres du CE et du CHSCT
ACCORD