Accords d'entreprise : Activités générales de sécurité sociale

Accord d'entreprise CAISSE D'ASSURANCE RETRAITE ET DE LA SANTE AU TRAVAIL AQUITAINE 08/02/2021
Accord d'entreprise sur le don de jours de repos
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D'ASSURANCE RETRAITE ET DE LA SANTE AU TRAVAIL AQUITAINE 23/03/2021
Accord d’entreprise sur le droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D'ASSURANCE RETRAITE ET DE LA SANTE AU TRAVAIL AQUITAINE 13/08/2021
Avenant de révision à l'accord d'entreprise relatif au télétravail et à la souplesse organisationnelle
AVENANT

Accord d'entreprise CAISSE D'ASSURANCE RETRAITE ET DE LA SANTE AU TRAVAIL AQUITAINE 11/10/2021
AVENANT DE REVISION PORTANT SUR LA PROROGATION DU PROTOCOLE D’ACCORD RELATIF A LA PROMOTION DE LA DIVERSITE ET DE L’EGALITE DES CHANCES
AVENANT

Accord d'entreprise CAISSE D'ASSURANCE RETRAITE ET DE LA SANTE AU TRAVAIL AQUITAINE 17/10/2022
Avenant N° 1 - accord d’entreprise relatif au Télétravail à la CARSAT Aquitaine et à l’accord relatif à la Souplesse Organisationnelle
AVENANT

Accord d'entreprise CAISSE D'ASSURANCE RETRAITE ET DE LA SANTE AU TRAVAIL AQUITAINE 19/10/2022
Accord d’entreprise relatif à la mise en place du vote électronique à la Carsat Aquitaine dans le cadre de l’organisation des élections professionnelles des membres du comité social et économique 2023
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D'ASSURANCE RETRAITE ET DE LA SANTE AU TRAVAIL AQUITAINE 16/06/2023
ACCORD PA promotiion de la diversité égalité des chances
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D'ASSURANCE RETRAITE ET DE LA SANTE AU TRAVAIL AQUITAINE 14/02/2024
Avenant de prorogation du protocole d'accord relatif au don de jours de repos
AVENANT

Accord d'entreprise CAISSE D'ASSURANCE RETRAITE ET DE LA SANTE AU TRAVAIL AQUITAINE 22/05/2024
Accord Droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D'ASSURANCE RETRAITE ET DE LA SANTE AU TRAVAIL AQUITAINE 14/05/2024
Accord Modalités d'accès et d'utilisation des accès numériques par les OS
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D'ASSURANCE RETRAITE ET DE LA SANTE AU TRAVAIL AQUITAINE 16/07/2024
Accord relatif à la mise en oeuvre du télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D'ASSURANCE RETRAITE ET DE LA SANTE AU TRAVAIL AQUITAINE 20/03/2025
Accord dons de jours de repos
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D'ASSURANCE RETRAITE ET DE LA SANTE AU TRAVAIL AQUITAINE 01/07/2025
Avenant au protocole d'accord relatif au forfait mobilité durable
AVENANT

Accord d'entreprise CAISSE D'ASSURANCE RETRAITE ET DE LA SANTE AU TRAVAIL D'AQUITAINE 16/10/2018
Accord d'entreprise relatif au dialogue social sur la mise en place du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D'ASSURANCE RETRAITE ET DE LA SANTE AU TRAVAIL MIDI-PYRENEES 22/11/2019
Protocole d'accord relatif à la promotion de la diversité et de l'égalité des chances
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D'ASSURANCE RETRAITE ET DE LA SANTE DU TRAVAIL 23/06/2023
Avenant au protocole d'accord sur le travail à distance du 17 juin 2021
AVENANT

Accord d'entreprise CAISSE D'ASSURANCE RETRAITE ET DE LA SANTE DU TRAVAIL 25/04/2024
Protocole d'accord relatif à la prise en charge des abonnements de transport
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D'ASSURANCE RETRAITE ET DE LA SANTE DU TRAVAIL 18/06/2024
Avenant de Prorogation au protocole d'accord sur le travail à distance signé le 17 juin 2021 et modifié par l'avenant du 23 juin 2023
AVENANT

Accord d'entreprise CAISSE D'ASSURANCE RETRAITE ET DE LA SANTE DU TRAVAIL 17/04/2025
Protocole d'accord relatif à la négociation annuelle 2023 prévue à l'article L.2242-15 du code du Travail
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D'ASSURANCE RETRAITE ET DE LA SANTE DU TRAVAIL 24/06/2025
Accord de méthode
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D'ASSURANCE RETRAITE ET DE LA SANTE DU TRAVAIL MIDI PYRENEES 21/05/2021
Protocole d'accord relatif aux mobilités durables
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D'ASSURANCE RETRAITE ET DE LA SANTE DU TRAVAIL MIDI PYRENEES 21/05/2021
Protocole d'accord relatif à la négociation annuelle 2020 prévue à l'article L.2242-15 du code du travail
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D'ASSURANCE RETRAITE ET DE LA SANTE DU TRAVAIL MIDI PYRENEES 17/06/2021
Protocole d'accord sur le travail à distance
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D'ASSURANCE RETRAITE ET DE LA SANTE DU TRAVAIL MIDI-PYRENEES 23/11/2022
Protocole d'accord pour la mise en place du Comité Sociale et Economique (CSE)
ACCORD

Accord d'entreprise Caisse d'Assurance retraite et de la santé au travail Midi-Pyrénées 30/12/2019
Avenant au protocole d'accord relatif à l'accès des organisations syndicales aux nouvelles technologies d'information et de communication du 13 janvier 2011
AVENANT