Accords d'entreprise : Activités générales de sécurité sociale

Accord d'entreprise ACOSS 16/10/2018
Un accord relatif à l'intégration des salariés de La Maison des Artistes au sein de l'ACOSS
ACCORD

Accord d'entreprise ACOSS 09/07/2020
EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise AGENCE CENTRALE DES ORGANISMES DE SECU 10/07/2019
protocole d'accord sur la durée du travail au sein de l'ACOSS
ACCORD

Accord d'entreprise AGENCE CENTRALE DES ORGANISMES DE SECU 10/07/2019
protocole d'accord sur l'aménagement du temps de travail au sein de l'ACOSS
ACCORD

Accord d'entreprise AGENCE CENTRALE DES ORGANISMES DE SECU 10/07/2019
protocole d'accord sur l'aménagement du temps de travail au sein de l'ACOSS
ACCORD

Accord d'entreprise AGENCE CENTRALE DES ORGANISMES DE SECU 10/07/2019
protocole d'accord sur l'aménagement du temps de travail au sein de l'ACOSS
ACCORD

Accord d'entreprise AGENCE CENTRALE DES ORGANISMES DE SECU 10/07/2019
protocole d'accord relatif au travail à distance au sein de l'ACOSS
ACCORD

Accord d'entreprise AGENCE CENTRALE DES ORGANISMES DE SECU 10/07/2019
protocole d'accord relatif à la compensation des temps de déplacements professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise AGENCE CENTRALE DES ORGANISMES DE SECURITE SOCIALE 28/02/2019
accord portant prorogation du dispositif conventionnel en vigueur au sein de l'ACOSS
ACCORD

Accord d'entreprise AGENCE CENTRALE DES ORGANISMES DE SECURITE SOCIALE 12/10/2020
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU VOTE DEMATERIALISE (VOTE ELECTRONIQUE)
ACCORD

Accord d'entreprise AGENCE CENTRALE DES ORGANISMES DE SECURITE SOCIALE 26/10/2020
ACCORD RELATIF A LA STRUCTURE ET LA GOUVERNANCE DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise AGENCE CENTRALE DES ORGANISMES DE SECURITE SOCIALE 26/10/2020
AVENANT A L'ACCORD SUR LA STRUCTURE ET LA GOUVERNANCE DU CSE
AVENANT

Accord d'entreprise AGENCE CENTRALE DES ORGANISMES DE SECURITE SOCIALE 29/04/2021
Avenant à l'accord relatif à la promotion de la diversité et de l'égalité des chances
AVENANT

Accord d'entreprise AGENCE CENTRALE DES ORGANISMES DE SECURITE SOCIALE 09/06/2021
Accord relatif au droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise AGENCE CENTRALE DES ORGANISMES DE SECURITE SOCIALE 28/07/2021
Avenant au protocole d'accord relatif au travail à distance
AVENANT

Accord d'entreprise AGENCE CENTRALE DES ORGANISMES DE SECURITE SOCIALE 28/07/2021
Accord relatif au travail à distance
ACCORD

Accord d'entreprise AGENCE CENTRALE DES ORGANISMES DE SECURITE SOCIALE 14/12/2021
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise AGENCE CENTRALE DES ORGANISMES DE SECURITE SOCIALE 16/03/2022
Accord relatif à la mobilité durable
ACCORD

Accord d'entreprise AGENCE CENTRALE DES ORGANISMES DE SECURITE SOCIALE 16/05/2022
Accord de transition
ACCORD

Accord d'entreprise AGENCE CENTRALE DES ORGANISMES DE SECURITE SOCIALE 24/11/2022
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise AGENCE CENTRALE DES ORGANISMES DE SECURITE SOCIALE 24/11/2022
Accord relatif à la méthode et à la périodicité des négociations
ACCORD

Accord d'entreprise AGENCE CENTRALE DES ORGANISMES DE SECURITE SOCIALE 19/04/2023
Accord sur les moyens des organisations syndicales et l'exercice du droit syndical
ACCORD

Accord d'entreprise AGENCE CENTRALE DES ORGANISMES DE SECURITE SOCIALE 29/11/2023
Accord sur la structure et la gouvernance du comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise AGENCE CENTRALE DES ORGANISMES DE SECURITE SOCIALE 08/02/2024
Avenant à l'accord relatif à la mise en place du vote dématérialisé par internet (vote électronique)
AVENANT

Accord d'entreprise Agence Bourgogne de Sécurité Sociale pour les Indépendants (exRSI) 17/10/2018
Accord relatif à la prorogation des mandats des instances représentatives du personnel
ACCORD