Accords d'entreprise : Activités générales de sécurité sociale

Accord d'entreprise CAISSE D ASSURANCE RETRAITE ET DE LA SANTE AU TRAVAIL 14/06/2023
Accord local relatif à la mise en place du forfait mobilités durables
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D ASSURANCE RETRAITE ET DE LA SANTE AU TRAVAIL 14/06/2023
Protocole d'accord relatif au renouvellement et aux modalités de fonctionnement du comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D ASSURANCE RETRAITE ET DE LA SANTE AU TRAVAIL 13/10/2020
Avenant de révision n° 1 à l'accord de méthode portant sur les négociations obligatoires à la Carsat Alsace-Moselle
AVENANT

Accord d'entreprise CAISSE D ASSURANCE RETRAITE ET DE LA SANTE AU TRAVAIL 26/01/2024
Accord local relatif à la revalorisation de la prise en charge obligatoire des frais de transports publics par l'employeur
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D ASSURANCE RETRAITE ET DE LA SANTE AU TRAVAIL 26/01/2024
Avenant N°1 au protocole d'accord local du 28 mai 2013 portant sur les modalités d'organisation du travail à temps partiel
AVENANT

Accord d'entreprise CAISSE D ASSURANCE RETRAITE ET DE LA SANTE AU TRAVAIL 26/01/2024
Avenant n°1 au protocole d'accord local du 14 juin 2023 relatif à la mise en place du forfait mobilités durables
AVENANT

Accord d'entreprise CAISSE D ASSURANCE RETRAITE ET DE LA SANTE AU TRAVAIL 18/02/2025
Accord local relatif à la santé, à la qualité de vie et aux conditions de travail
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D ASSURANCE RETRAITE ET DE LA SANTE AU TRAVAIL 21/03/2025
AVENANT N°2 AU PROTOCOLE D'ACCORD LOCAL DU 14 JUIN 2023 RELATIF A LA MISE EN PLACE DU FORFAIT MOBILITES DURABLES
AVENANT

Accord d'entreprise CAISSE D ASSURANCE RETRAITE ET DE LA SANTE AU TRAVAIL 21/03/2025
Protocole d'accord relatif au droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D ASSURANCE RETRAITE ET DE LA SANTE AU TRAVAIL 21/08/2025
ACCORD LOCAL RELATIF A LA PROMOTION DE LA DIVERSITE ET DE L'EGALITE DES CHANCES
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D ASSURANCE RETRAITE ET DE LA SANTE AU TRAVAIL 23/01/2026
PROTOCOLE D’ACCORD RELATIF A LA MOBILITE DURABLE DES SALARIES DE LA CARSAT SUD-EST
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D ASSURANCE RETRAITE ET DE LA SANTE AU TRAVAIL CARSAT SUD EST 26/01/2018
Protocole d'accord relatif à l'horaire variable
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D ASSURANCE RETRAITE ET DE LA SANTE AU TRAVAIL CARSAT SUD EST 16/02/2018
Avenant au protocole d'accord relatif à la promotion de la diversité et de l'égalité des chances
AVENANT

Accord d'entreprise CAISSE D ASSURANCE RETRAITE ET DE LA SANTE AU TRAVAIL CARSAT SUD EST 16/02/2018
Avenant portant prorogation du protocole d'accord relatif au travail à distance
AVENANT

Accord d'entreprise CAISSE D ASSURANCE RETRAITE ET DE LA SANTE AU TRAVAIL DU NORD EST 12/09/2018
Un Accord relatif au don de jours entre salarié(e)s de la Carsat Nord-Est
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D ASSURANCE RETRAITE ET DE LA SANTE AU TRAVAIL DU NORD EST 13/02/2019
Un Accord relatif à la mise en place du comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D ASSURANCE RETRAITE ET DE LA SANTE AU TRAVAIL DU NORD EST 01/03/2019
Un accord relatif au vote électronique dans le cadre de l'organisation des élections professionnelles des membres du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D ASSURANCE RETRAITE ET DE LA SANTE AU TRAVAIL DU NORD EST 24/05/2019
L'Avenant à l'accord local sur l'aménagement et la réduction du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise CAISSE D ASSURANCE RETRAITE ET DE SAN 01/12/2017
ACCORD RELATIF AU RECOURS AU VOTE ELECTRONIQUE POUR LES ELECTIONS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL AU CONSEIL D ADMINISTRATION -2018
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D ASSURANCE RETRAITE ET DE SANTE AU TRAVAIL 14/04/2021
ACCORD RELATIF A L ACCES ET L UTILISATION DES OUTILS NUMERIQUES PAR LES ORGANISATIONS SYNDICALES
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D ASSURANCE RETRAITE ET DE SANTE AU TRAVAIL 18/06/2021
AVENANT RELATIF A L ACCORD SUR L ACCES ET L UTILISATION DES OUTILS NUMERIQUES PAR LES ORGANISATIONS SYNDICALES
AVENANT

Accord d'entreprise CAISSE D ASSURANCE RETRAITE ET DE SANTE AU TRAVAIL R.A. 23/07/2019
Protocole d'accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes au sein de la CARSAT-RA
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D ASSURANCE RETRAITE ET DE SANTE AU TRAVAIL RHONE ALPES 15/10/2020
Avenant de révision de l'article 9 du Protocole d'Accord local sur l'ARTT du 10 juillet 2001
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D ASSURANCE RETRAITE ET DE SANTE AU TRAVAIL RHONE ALPES 15/10/2020
Protocole d'accord relatif à l'horaire variable
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D ASSURANCE RETRAITE ET DE SANTE AU TRAVAIL RHONE ALPES 06/07/2021
Avenant à l'avenant de révision du protocole d'accord relatif au travail à distance au sein de la CARSAT-RA (en date du 8 octobre 2018)
ACCORD