Accords d'entreprise : Activités générales de sécurité sociale

Accord d'entreprise MSA BEAUCE COEUR DE LOIRE 14/09/2018
EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise MSA BEAUCE COEUR DE LOIRE 20/08/2020
Aménagement des fins de carrières
ACCORD

Accord d'entreprise MSA BEAUCE COEUR DE LOIRE 04/05/2022
ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise MSA BEAUCE COEUR DE LOIRE 02/06/2023
Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise MSA BEAUCE COEUR DE LOIRE 21/06/2024
Avenant n°1 de révision à l'accord du 28 mars 2017 relatif à la prise en charge des indemnités kilométriques vélo
AVENANT

Accord d'entreprise MSA BEAUCE COEUR DE LOIRE 01/10/2024
Avenant de révision à l'accord du 17 décembre 2010 relatif aux contreparties des négociations sur la durée du travail
AVENANT

Accord d'entreprise MSA BEAUCE COEUR DE LOIRE 01/10/2024
Avenant n°4 à l'accord du 22 juin 2010 relatif au contrat groupe d'assurance complémentaire
AVENANT

Accord d'entreprise MSA BERRY TOURAINE 13/06/2018
Avenant n° 4 à l'accord relatif aux garanties de prévoyance complémentaire instituées en faveur du personnel de la MSA Berry-Touraine
AVENANT

Accord d'entreprise MSA BERRY TOURAINE 23/05/2019
Accord relatif à la mise en place des Instances Représentatives du Personnel
ACCORD

Accord d'entreprise MSA BERRY TOURAINE 12/09/2018
Avenant n° 1 à l'accord relatif au droit d'expression des salariés
AVENANT

Accord d'entreprise MSA BERRY TOURAINE 11/04/2019
Avenant n° 1 à l'accord relatif à la mise en place du vote électronique pour les élections professionnelles
AVENANT

Accord d'entreprise MSA BERRY TOURAINE 29/05/2019
Avenant n° 1 à l'accord relatif aux contreparties des négociations sur la durée du travail
AVENANT

Accord d'entreprise MSA BERRY TOURAINE 29/05/2019
Avenant n° 1 à l'accord relatif à l'emploi des travailleurs handicapés au sein de la MSA BT
AVENANT

Accord d'entreprise MSA BERRY TOURAINE 05/12/2019
Accord relatif au temps de travail et à ses modalités de gestion pour les téléconseillers de la PFS CAF
ACCORD

Accord d'entreprise MSA BERRY TOURAINE 05/12/2019
Avenant n° 2 à l'accord relatif au temps de travail et à ses modalités de gestion
AVENANT

Accord d'entreprise MSA BERRY TOURAINE 17/09/2019
Avenant n° 1 à l'accord relatif au temps de travail et à ses modalités de gestion
AVENANT

Accord d'entreprise MSA BERRY TOURAINE 17/09/2019
Avenant n° 5 à l'accord relatif aux garanties de prévoyance complémentaire instituées en faveur du personne de la MSA Berry-Touraine
AVENANT

Accord d'entreprise MSA BERRY TOURAINE 09/06/2021
ACCORD INTERMEDIAIRE SUR LE TRAVAIL A DISTANCE
ACCORD

Accord d'entreprise MSA BERRY TOURAINE 07/01/2022
Accord de prorogation de l'accord intermédiaire sur le travail à distance
ACCORD

Accord d'entreprise MSA BERRY TOURAINE 15/04/2022
Accord sur le télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise MSA BERRY TOURAINE 13/04/2023
Accord de prorogation du mandat du Comité Social Economique (CSE) en 2023
ACCORD

Accord d'entreprise MSA BERRY TOURAINE 07/09/2023
Avenant 6 à l'accord relatif aux garanties de prévoyance complémentaire instituées en faveur du personnel de la MSA Berry-Touraine
AVENANT

Accord d'entreprise MSA BERRY TOURAINE 17/10/2024
Avenant 1 à l'accord relatif au temps de travail et à ses modalités de gestion pour les Téléconseillers de la PFS CAF
AVENANT

Accord d'entreprise MSA BERRY TOURAINE 17/10/2024
Avenant 1 à l'accord sur le télétravail
AVENANT

Accord d'entreprise MSA BERRY TOURAINE 17/10/2024
Avenant 4 à l'accord relatif au temps de travail et ses modalités de gestion
AVENANT