Accords d'entreprise : Activités générales de sécurité sociale

Accord d'entreprise MSA AUVERGNE 28/09/2022
avenant 2 à l’accord d’entreprise relatif au Télétravail signé le 28 septembre 2022.
AVENANT

Accord d'entreprise MSA AUVERGNE 23/02/2023
Accord relatif au don de jours
ACCORD

Accord d'entreprise MSA AUVERGNE 20/03/2023
Prorogation de l'accord d'entreprise relatif à la mise en place du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise MSA AUVERGNE 20/03/2023
Avenant 5 à l'accord d'entreprise relatif à la souscription d'un contrat groupe santé et prévoyance décès
AVENANT

Accord d'entreprise MSA AUVERGNE 19/06/2023
Accord d'entreprise relatif au CSE de l'UES Auvergne
ACCORD

Accord d'entreprise MSA AUVERGNE 19/06/2023
Prorogation de l'accord d'entreprise relatif aux travailleurs handicapés
ACCORD

Accord d'entreprise MSA AUVERGNE 16/11/2023
Avenant 1 relatif à l'accord d'entreprise : médaille du travail
AVENANT

Accord d'entreprise MSA AUVERGNE 16/11/2023
Accord d'entreprise : Emploi des salariés en situation de handicap
ACCORD

Accord d'entreprise MSA AUVERGNE 21/06/2024
Accord relatif à la mise en place de la commission QVT
ACCORD

Accord d'entreprise MSA AUVERGNE 17/09/2024
Avenant 1 à l'accord d'entreprise relatif au CSE de l'UES Auvergne
AVENANT

Accord d'entreprise MSA AUVERGNE 15/11/2024
Accord relatif à la mobilité durable
ACCORD

Accord d'entreprise MSA AUVERGNE 15/11/2024
Avenant 3 relatif à l'accord Télétravail
AVENANT

Accord d'entreprise MSA AUVERGNE 22/03/2024
Avenant n°1 à l'accord d'entreprise relatif à la prise en charge des cotisations retraite de base pour les salariés en retraite progressive
AVENANT

Accord d'entreprise MSA AUVERGNE 20/03/2025
accord relatif à la lutte contre le harcèlement sexuel et le harcèlement moral
ACCORD

Accord d'entreprise MSA AUVERGNE 20/03/2025
accord relatif à la prise en charge des cotisations retraite de base pour les salariés en retraite progressive
ACCORD

Accord d'entreprise MSA AUVERGNE 18/06/2025
Accord d'entreprise relatif à l'agenda social de l'UES Auvergne
ACCORD

Accord d'entreprise MSA AUVERGNE 18/06/2025
Avenant 5 à l'accord relatif au CET
AVENANT

Accord d'entreprise MSA AUVERGNE 14/10/2025
Avenant 6 à l'accord complémentaire santé
AVENANT

Accord d'entreprise MSA BEAUCE COEUR DE LOIRE 14/05/2019
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU VOTE DEMATERIALISE PAR INTERNET
ACCORD

Accord d'entreprise MSA BEAUCE COEUR DE LOIRE 24/04/2019
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DES INSTANCES REPRESENTATIVES DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise MSA BEAUCE COEUR DE LOIRE 14/09/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise MSA BEAUCE COEUR DE LOIRE 30/11/2018
Accord d'entreprise relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise MSA BEAUCE COEUR DE LOIRE 14/09/2018
Avenant n° 1 à l'accord d'entreprise relatif aux médailles d'honneur agricole
AVENANT

Accord d'entreprise MSA BEAUCE COEUR DE LOIRE 14/09/2018
avenant n°4 à l'accord d'entreprise sur l'aménagement du temps de travail relatif aux contreparties des négociations sur le Compte Epargne Temps
AVENANT

Accord d'entreprise MSA BEAUCE COEUR DE LOIRE 28/01/2019
ACCORD SUR LA MISE EN PLACE DES INSTANCES REPRESENTATIVES DU PERSONNEL
ACCORD