Accords d'entreprise : Activités générales de sécurité sociale

Accord d'entreprise MSA ARDECHE DROME LOIRE 23/09/2021
ACCORD ENTREPRISE RELATIF A EGALITE PROFESSIONNELLE
ACCORD

Accord d'entreprise MSA ARDECHE DROME LOIRE 05/09/2022
UN AVENANT N° 1 A L'ACCORD DU 19 DECEMBRE 2019 RELATIF A LA MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise MSA ARDECHE DROME LOIRE 05/09/2022
UN ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise MSA ARDECHE DROME LOIRE 10/01/2023
UN ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise MSA ARDECHE DROME LOIRE 14/12/2023
UN AVENANT N° 2 A L'ACCORD DU 27 JUIN 2019 RELATIF A L'ORGANISATION ET AUX MOYENS DES INSTANCES REPRESENTATIVES DU PERSONNEL
AVENANT

Accord d'entreprise MSA ARDECHE DROME LOIRE 18/12/2023
UN PROCES-VERBAL DE CLOTURE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise MSA ARDECHE DROME LOIRE 17/09/2024
UN ACCORD DE PROROGATION DE L'ACCORD DU 28 SEPTEMBRE 2023 RELATIF A LA PRISE EN CHARGE DES FRAIS DE TRANSPORT PUBLIC DES SALARIES
ACCORD

Accord d'entreprise MSA ARDECHE DROME LOIRE 18/11/2024
UN AVENANT N° 4 A L'ACCORD DU 16 MAI 2011 RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise MSA ARDECHE DROME LOIRE 18/11/2024
UN AVENANT N° 2 A L'ACCORD CONCLU LE 24 JUIN 2011 RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN COMPTE EPARGNE TEMPS
AVENANT

Accord d'entreprise MSA ARDECHE DROME LOIRE 05/09/2022
un Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise MSA ARDECHE DROME LOIRE 05/09/2022
UN AVENANT N°2 A L’ACCORD DU 24 JUIN 2016 RELATIF AU DON DE JOURS RTT OU DE JOURS CET A UN SALARIE DONT UN PROCHE EST GRAVEMENT MALADE
AVENANT

Accord d'entreprise MSA ARDECHE DROME LOIRE 05/09/2022
UN PROCES-VERBAL DE CLOTURE DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2022
ACCORD

Accord d'entreprise MSA ARDECHE DROME LOIRE 18/11/2024
UN PROCES-VERBAL DE CLOTURE DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2024
ACCORD

Accord d'entreprise MSA ARDECHE DROME LOIRE 28/08/2025
UN AVENANT RELATIF A LA MEDAILLE D'HONNEUR AGRICOLE
AVENANT

Accord d'entreprise MSA ARDECHE DROME LOIRE 28/08/2025
UN AVENANT N°5 DE REVISION DE ACCORD RELATIF A L AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise MSA ARDECHE DROME LOIRE 28/08/2025
UN AVENANT N°1 DE REVISION A L'ACCORD ENTREPRISE RELATIF AU TELETRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise MSA AUVERGNE 04/07/2018
Avenant N°1 de l'accord d'entreprise relatif à la prorogation des mandats des instances représentatives du personnel de l'UES Auvergne
AVENANT

Accord d'entreprise MSA AUVERGNE 15/10/2020
Avenant 1 à l'accord collectif relatif à l'aide au logement du 28 novembre 2011
AVENANT

Accord d'entreprise MSA AUVERGNE 18/11/2020
Prorogation d’accord d’entreprise relatif à l’emploi des salariés handicapés
ACCORD

Accord d'entreprise MSA AUVERGNE 17/11/2021
avenant 4 à l'accord relatif au CET
AVENANT

Accord d'entreprise MSA AUVERGNE 13/10/2021
Prorogation d’accord d’entreprise relatif à l’ emploi des salariés handicapés
ACCORD

Accord d'entreprise MSA AUVERGNE 13/10/2021
Accord relatif à l'agenda social de l'UES Auvergne
ACCORD

Accord d'entreprise MSA AUVERGNE 24/03/2022
avenant 5 à l'accord relatif à la Réduction du temps de travail du 22 décembre 2009
AVENANT

Accord d'entreprise MSA AUVERGNE 24/03/2022
Avenant 4 à l'accord relatif aux horaires variables du 15 octobre 2015
AVENANT

Accord d'entreprise MSA AUVERGNE 08/04/2022
avenant 1 à l'accord d'entreprise relatif au télétravail
AVENANT