Accords d'entreprise : Activités générales de sécurité sociale

Accord d'entreprise DRSM AUVERGNE RHONE-ALPES 05/09/2023
Accord collectif relatif à l'utilisation des technologies de l'information et de la communication par les organisations syndicales de la DRSM Auvergne-Rhône-Alpes
ACCORD

Accord d'entreprise DRSM DIRECTION REG. DU SERVICE MEDICAL 29/09/2020
Accord de méthode relatif aux modalités des négociations annuelles
ACCORD

Accord d'entreprise DRSM DIRECTION REG. DU SERVICE MEDICAL 01/07/2022
ACCORD COLLECTIF D’ETABLISSEMENT RELATIF A L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES, ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise DRSM DIRECTION REG. DU SERVICE MEDICAL 21/01/2022
PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF A LA MISE EN OEUVRE DE LA JOURNEE DE SOLIDARITE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise GIE LIBERTE 30/07/2019
Protocole d'accord de transition relatif à l'intégration des salariés du GIE LIBERTE (Mutuelle SMENO) au sein de la CPAM du Hainaut
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE UGECAM OCCITANIE 05/04/2018
UN PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU VOTE ELECTRONIQUE POUR LES ELECTIONS 2018 DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL AU CONSEIL DE L'UGECAM OCCITANIE
ACCORD

Accord d'entreprise MSA AIN-RHONE 15/10/2018
Accord d'entreprise n° 1 - 2018 relatif à la monétisation des jours de CET
ACCORD

Accord d'entreprise MSA AIN-RHONE 15/02/2019
Accord d'entreprise n° 1-2019 Jours de fermeture 2019
ACCORD

Accord d'entreprise MSA AIN-RHONE 15/04/2019
Accord d'entreprisen°2-2019 relatif à la mise en place du vote électronique lors des élections professionnelles
ACCORD

Accord d'entreprise MSA AIN-RHONE 13/05/2019
Accord d'entreprise n°3-2019 relatif à la monétisation des jours de CET
ACCORD

Accord d'entreprise MSA AIN-RHONE 07/07/2020
Accord d'entreprise 1-2020 relatif à l'organisation et aux compléments de moyens des instances représentatives du personnel de la MSA AIN-RHÔNE
ACCORD

Accord d'entreprise MSA AIN-RHONE 05/03/2021
Accord d'entreprise 1-2021 relatif à l'organisation et aux compléments de moyens des instances représentatives du personnel de la MSA AIN-RHONEn)2
ACCORD

Accord d'entreprise MSA AIN-RHONE 05/03/2021
Accord d'entreprise 3-2021 relatif à la création d'un compte épargne temps pour les praticiens de la MSA Ain-Rhône
ACCORD

Accord d'entreprise MSA AIN-RHONE 05/03/2021
Accord d'entreprise 4-2021 relatif à la création d'un compte épargne temps pour les agents de direction de la MSA Ain-Rhône
ACCORD

Accord d'entreprise MSA AIN-RHONE 21/04/2022
Accord d'entreprise n°2-2022 relatif au Télétravail au sein de la MSA AIN-RHÔNE
ACCORD

Accord d'entreprise MSA AIN-RHONE 30/03/2023
ACCORD D'ENTREPRISE N°2 - 2023 Relatif à la mise en place du vote électronique lors des élections professionnelles
ACCORD

Accord d'entreprise MSA AIN-RHONE 02/06/2025
ACCORD D'ENTREPRISE N° 1-2025 Relatif à la monétisation des jours de CET
ACCORD

Accord d'entreprise MSA AIN-RHONE 02/06/2025
Accord N° 2-2025 Relatif au nombre de mandats successifs pour les élus CSE
ACCORD

Accord d'entreprise MSA AIN-RHONE 01/07/2025
ACCORD D'ENTREPRISE N°3-2025 Relatif à la mise en place d’un espace syndical numérique sur SharePoint
ACCORD

Accord d'entreprise MSA AIN-RHONE 05/03/2021
Accord d'entreprise N°2-2021 Relatif à la monétisation des jours de CET
ACCORD

Accord d'entreprise MSA AIN-RHONE 07/03/2022
Accord d'entreprise n°1-2022 relatif à la monétisation des jours de CET
ACCORD

Accord d'entreprise MSA AIN-RHONE 20/02/2023
Participation employeur AU TITRE RESTAURANT
ACCORD

Accord d'entreprise MSA AIN-RHONE 20/03/2023
ACCORD D'ENTREPRISE N°3-2023 Relatif à la monétisation des jours de CET
ACCORD

Accord d'entreprise MSA AIN-RHONE 14/05/2024
Accord d'entreprise N°1- 2024 relatif à la monétisation des jours de CET
ACCORD

Accord d'entreprise MSA AIN-RHONE 14/05/2024
Avenant N°1 à l'accord N°2-2022 relatif au télétravail
AVENANT