Accords d'entreprise : Activités générales de sécurité sociale
DIRECTION REG. DU SERVICE MEDICAL OCCITANIE
Accord d'entreprise DIRECTION REG. DU SERVICE MEDICAL OCCITANIE 23/07/2021
le protocole d'accord Régional relatif à la mise en oeuvre de l'aménagement et de la réduction du temps de travail
ACCORD
Accord d'entreprise DIRECTION REG. DU SERVICE MEDICAL OCCITANIE 25/10/2021
le protocole d'accord régional relatif à l'exercice du droit d'expression directe et collective des salariés
ACCORD
Accord d'entreprise DIRECTION REG. DU SERVICE MEDICAL OCCITANIE 23/07/2021
le Protocole d'accord régional relatif à l'Horaire Variable
ACCORD
Accord d'entreprise DIRECTION REG. DU SERVICE MEDICAL OCCITANIE 26/09/2022
Protocole d'accord relatif au don de jours entre salariés au sein de la DRSM Occitanie
ACCORD
Accord d'entreprise DIRECTION REG. DU SERVICE MEDICAL OCCITANIE 12/03/2021
Protocole d'accord régional relatif à l'utilisation des technologies de l'information et de la communication par les organisations syndicales et les instances représentatives du personnel
ACCORD
DIRECTION REGIONALE DU SERVICE MEDICAL D'ILE DE FRANCE
Accord d'entreprise DIRECTION REGIONALE DU SERVICE MEDICAL D'ILE DE FRANCE 23/07/2020
PROTOCOLE D'ACCORD RELATIVE A LA MISE EN OEUVRE DE LA JOURNEE DE SOLIDARITE 2020
ACCORD
DIRECTION REGIONALE DU SERVICE MEDICAL DES PAYS DE LA LOIRE
Accord d'entreprise DIRECTION REGIONALE DU SERVICE MEDICAL DES PAYS DE LA LOIRE 03/10/2022
PROTOCOLE D'ACCORD D'ETABLISSEMENT RELATIF AUX HORAIRES VARIABLES
ACCORD
Accord d'entreprise DIRECTION REGIONALE DU SERVICE MEDICAL DES PAYS DE LA LOIRE 30/11/2022
PROTOCOLE D'ACCORD SUR L'AMENAGEMENT ET LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
DIRECTION REGIONALE DU SERVICE MEDICAL ILE DE FRANCE
Accord d'entreprise DIRECTION REGIONALE DU SERVICE MEDICAL ILE DE FRANCE 11/04/2019
PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF À LA MISE EN OEUVRE DE LA JOURNÉE DE SOLIDARITÉ (JDS) 2019
ACCORD
DIRECTION REGIONALE DU SERVICE MEDICAL LANGUEDOC-ROUSSILLON
Accord d'entreprise DIRECTION REGIONALE DU SERVICE MEDICAL LANGUEDOC-ROUSSILLON 15/11/2017
UN PROTOCOLE D'ACCORD REGIONAL PORTANT SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES, LA PROMOTION DE LA DIVERSITE ET DE L'EGALITE DES CHANCES DE LA DRSM LANGUEDOC-ROUSSILLON
ACCORD
Accord d'entreprise DIRECTION REGIONALE DU SERVICE MEDICAL LANGUEDOC-ROUSSILLON 06/12/2017
UN PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF AU DROIT A LA DECONNEXION DRSM LANGUEDOC-ROUSSILLON
ACCORD
Accord d'entreprise DIRECTION REGIONALE DU SERVICE MEDICAL LANGUEDOC-ROUSSILLON 21/12/2018
L’AVENANT DE PROROGATION AU PROTOCOLE D’ACCORD REGIONAL DU 15 NOVEMBRE 2017 PORTANT SUR L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES, LA PROMOTION DE LA DIVERSITE ET DE L’EGALITE DES CHANCES DE LA DRSM LANGUEDOC ROUSSILLON
AVENANT
Accord d'entreprise DIRECTION REGIONALE DU SERVICE MEDICAL LANGUEDOC-ROUSSILLON 21/12/2018
L’AVENANT DE PROROGATION AU PROTOCOLE D’ACCORD DU 6 DECEMBRE 2017 RELATIF AU DROIT A LA DECONNEXION DRSM LANGUEDOC ROUSSILLON
AVENANT
Accord d'entreprise DIRECTION REGIONALE DU SERVICE MEDICAL LANGUEDOC-ROUSSILLON 01/07/2019
UN AVENANT DE PROROGATION AU PROTOCOLE D’ACCORD REGIONAL DU 15 NOVEMBRE 2017 PORTANT SUR L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES, LA PROMOTION DE LA DIVERSITE ET DE L’EGALITE DES CHANCES DE LA DRSM LANGUEDOC ROUSSILLON
AVENANT
DIRECTION REGIONALE DU SERVICE MEDICAL OCCITANIE
Accord d'entreprise DIRECTION REGIONALE DU SERVICE MEDICAL OCCITANIE 30/01/2024
Avenant au protocole d'accord sur l'utilisation des technologies de l'information et de la communication par les organisations syndicales et les instances représentatives du personnel
AVENANT
DIRECTION REGIONALE SCE MEDICAL CENTRE
Accord d'entreprise DIRECTION REGIONALE SCE MEDICAL CENTRE 05/11/2020
ACCORD LOCAL DRSM CVL RELATIF A LA MISE EN OEUVRE DE LA JOURNEE DE SOLIDARITE 2021
ACCORD
Accord d'entreprise DIRECTION REGIONALE SCE MEDICAL CENTRE 28/10/2021
ACCORD LOCAL DRSM CVL RELATIF A LA MISE EN OEUVRE DE LA JOURNEE DE SOLIDARITE
ACCORD
DIRECTION REGIONALE SERVICE MEDICAL CENTRE VAL DE LOIRE - DR SM CVL
Accord d'entreprise DIRECTION REGIONALE SERVICE MEDICAL CENTRE VAL DE LOIRE - DR SM CVL 21/11/2023
Accord local DRSM CVL relatif à la mise en oeuvre de la journée de solidarité - Année 2024
ACCORD
DRSM AUVERGNE RHONE-ALPES
Accord d'entreprise DRSM AUVERGNE RHONE-ALPES 13/07/2021
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'ORGANISATION ET A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE LA DRSM AUVERGNE-RHONE-ALPES
ACCORD
Accord d'entreprise DRSM AUVERGNE RHONE-ALPES 13/07/2021
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'HORAIRE VARIABLE AU SEIN DE LA DRSM AUVERGNE - RHONE - ALPES
ACCORD
Accord d'entreprise DRSM AUVERGNE RHONE-ALPES 13/07/2021
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD
Direction Régionale du Service Médical
Accord d'entreprise Direction Régionale du Service Médical 16/09/2021
Protocole d'accord relatif à l'utilisation des technologies de l'information et de communication par les organisations syndicales et les instances représentatives du personnel de la DRSM de la Réunion
ACCORD
Direction Régionale du Service Médical Centre Ouest
Accord d'entreprise Direction Régionale du Service Médical Centre Ouest 27/11/2018
Protocole d'accord relatif à la responsabilité sociétale des organisations
ACCORD
Direction Régionale du Service Médical d'Aquitaine
Accord d'entreprise Direction Régionale du Service Médical d'Aquitaine 20/12/2018
Protocole d'accord relatif à la responsabilité sociétale des organisations
ACCORD
Direction Régionale du Service Médical de l'Assurance Maladie
Accord d'entreprise Direction Régionale du Service Médical de l'Assurance Maladie 27/11/2017
Avenant au Protocole d'accord régional du 2/03/2017 relatif à la promotion de la diversité et de l'égalité des chances
AVENANT
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