Accords d'entreprise : Activités générales de sécurité sociale

Accord d'entreprise MSA AIN-RHONE 08/01/2025
ACCORD D’ENTREPRISE N°2-2024 RELATIF à la Création d'un compte épargne temps (CET) pour les Agents de Direction de la MSA Ain-Rhône
ACCORD

Accord d'entreprise MSA AIN-RHONE 08/01/2025
ACCORD D’ENTREPRISE N°3-2024 Relatif à la création d’un compte épargne temps (CET) pour les praticiens de Direction de la MSA AIN-RHÔN
ACCORD

Accord d'entreprise MSA ALPES DU NORD 10/01/2020
Avenant n°1 de l'accord du 1er décembre 2011 portant sur le temps de travail et la journée de solidarité
AVENANT

Accord d'entreprise MSA ALPES DU NORD 01/12/2020
Accord d'entreprise relatif au Contrat groupe d'assurance complémentaire
ACCORD

Accord d'entreprise MSA ALPES DU NORD 05/03/2021
Accord d'entreprise portant sur la mise en oeuvre d'un jour de fermeture annuelle de la Plateforme de service CAF de la MSA Alpes du Nord
ACCORD

Accord d'entreprise MSA ALPES DU NORD 05/03/2021
Avenant n°1 de l'Accord d'entreprise du 10 avril 2012 portant sur la mise en oeuvre d'un jour de fermeture annuelle de l'entreprise
AVENANT

Accord d'entreprise MSA ALPES DU NORD 21/05/2021
Accord de prorogation de l'accord d'entreprise du 7 juillet 2020 relatif au Télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise MSA ALPES DU NORD 23/02/2022
Avenant n°1 à l'accord de prorogation DU 21/05/2021 de l'accord d'entreprise du 7 juillet 2020 relatif au télétravail
AVENANT

Accord d'entreprise MSA ALPES DU NORD 06/05/2022
Accord d'entreprise n°3 relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise MSA ALPES DU NORD 04/08/2023
Accord d'entreprise à durée déterminée relatif au versement d'une dotation complémentaire de fonctionnement au CSE
ACCORD

Accord d'entreprise MSA ALPES DU NORD 11/04/2024
Accord d'entreprise relatif au contrat groupe d'assurance complémentaire
ACCORD

Accord d'entreprise MSA ALPES DU NORD 13/05/2024
Avenant n°1 à l'accord d'entreprise relatif au télétravail du 6 mai 2022
AVENANT

Accord d'entreprise MSA ALPES DU NORD 11/04/2024
Accord d'entreprise à durée indéterminée relatif aux titres-restaurant
ACCORD

Accord d'entreprise MSA ALPES DU NORD 27/06/2024
Accord relatif à l'organisation et aux moyens des instances représentatives du personnel de la MSA Alpes du Nord
ACCORD

Accord d'entreprise MSA ALPES DU NORD 19/12/2024
Avenant n°2 à l'accord d'entreprise relatif au télétravail du 6 mai 2022
AVENANT

Accord d'entreprise MSA ALPES DU NORD 20/02/2025
Accord relatif au forfait mobilités durables
ACCORD

Accord d'entreprise MSA ALPES DU NORD 01/09/2025
Accord d’entreprise relatif à La mise en œuvre de jours de fermeture exceptionnelle sur le 2ème semestre de l’exercice 2025
ACCORD

Accord d'entreprise MSA ALPES VAUCLUSE 26/04/2022
Accord d’entreprise relatif au télétravail au sein de la Mutualité Sociale Agricole Alpes- Vaucluse.
ACCORD

Accord d'entreprise MSA ALPES VAUCLUSE 26/10/2022
accord d'entreprise relatif à l'accompagnement de fin de carrière des employés et des cadres au sein de la Mutualité Sociale Agricole Alpes Vaucluse 01/01/2023 - 31/12/2025
ACCORD

Accord d'entreprise MSA ALPES VAUCLUSE 06/02/2024
accord d'entreprise relatif au forfait mobilités durables
ACCORD

Accord d'entreprise MSA ALPES VAUCLUSE 29/02/2024
accord d'entreprise relatif à l'organisation, au fonctionnement et aux moyens du Comité social économique au sein de la Mutualité Sociale Agricole Alpes Vaucluse
ACCORD

Accord d'entreprise MSA ALPES VAUCLUSE 11/06/2024
Avenant à l’Accord d’entreprise relatif à l’organisation, des institutions représentatives de la Mutualité Sociale Agricole Alpes Vaucluse
AVENANT

Accord d'entreprise MSA Alpes du Nord 01/12/2023
Accor d'entreprise relatif au contrat groupe d'assurance complémentaire
ACCORD

Accord d'entreprise MSA Alpes du Nord 07/12/2023
Accord d'entreprise à durée indéterminée relatif au versement de la participation employeur à l'effort de construction (PEEC) à l'organisme collecteur Action Logement
ACCORD

Accord d'entreprise MSA Alpes du Nord 15/01/2024
Avenant N°1 à l'accord d'entreprise de la MSA Alpes du Nord du 6 avril 2001 relatif aux Médailles du Travail
AVENANT