Accords d'entreprise : Activités générales de sécurité sociale

Accord d'entreprise MSA ALPES VAUCLUSE 25/09/2025
Accord de prorogation de l’accord d’entreprise relatif à l’accompagnement de fin de carrière des employés et cadres au sein de la Mutualité Sociale Agricole Alpes Vaucluse
ACCORD

Accord d'entreprise MSA ALPES-VAUCLUSE 20/02/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA DIFFUSION D'INFORMATION SYNDICALE PAR MESSAGERIE ELECTRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise MSA ALSACE 18/09/2017
Acccord relatif à la mise en place d'un régime complémentaire santé
ACCORD

Accord d'entreprise MSA ALSACE 08/01/2018
Accord relatif à l'égalité professionnelle et salariale entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise MSA ALSACE 17/12/2018
Accord relatif à la mise en place du travail à distance
ACCORD

Accord d'entreprise MSA ALSACE 17/12/2018
Accord relatif au droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise MSA ALSACE 02/09/2019
Accord collectif de réduction des mandats des représentants du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise MSA ALSACE 15/10/2019
Accord collectif relatif au fonctionnement de la commission santé, sécurité et conditions de travail (CSSCT)
ACCORD

Accord d'entreprise MSA ALSACE 02/10/2020
Avenant à l'accord relatif à la mise en place du travail à distance
AVENANT

Accord d'entreprise MSA ALSACE 25/11/2020
Avenant à l'accord relatif au droit à la déconnexion du 17/12/2018
AVENANT

Accord d'entreprise MSA ALSACE 15/06/2021
Accord relatif à la mise en place d'un régime complémentaire santé
ACCORD

Accord d'entreprise MSA ALSACE 06/07/2021
Accord relatif au droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise MSA ALSACE 06/07/2021
Accord relatif à la mise en place du travail à distance
ACCORD

Accord d'entreprise MSA ALSACE 01/02/2022
Accord de prorogation de l'accord relatif à la mise en place du travail à distance du 6 juillet 2021
ACCORD

Accord d'entreprise MSA ALSACE 09/05/2022
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU TRAVAIL A DISTANCE
ACCORD

Accord d'entreprise MSA ALSACE 29/06/2023
Avenant à l'accord relatif au recours au vote électronique pour l'élection des représentants du personnel
AVENANT

Accord d'entreprise MSA ALSACE 16/09/2024
Avenant n°1 à l'accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise MSA ALSACE 19/06/2025
Accord relatif à la mise en place d'un régime complémentaire santé
ACCORD

Accord d'entreprise MSA ARDECHE DROME LOIRE 02/10/2020
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES-HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise MSA ARDECHE DROME LOIRE 02/10/2020
UN AVENANT N° 2 A L'ACCORD SUR LA MISE EN PLACE D'UN REGIME DE PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE SIGNE LE 27 OCTOBRE 2011
AVENANT

Accord d'entreprise MSA ARDECHE DROME LOIRE 07/10/2020
UN PROCES-VERBAL DE CLOTURE DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2020
ACCORD

Accord d'entreprise MSA ARDECHE DROME LOIRE 23/09/2021
UN AVENANT N°1 DE REVISION DE L'ACCORD CONCLU LE 24 JUIN 2011 RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMPTE EPARGNE TEMPS
AVENANT

Accord d'entreprise MSA ARDECHE DROME LOIRE 23/09/2021
UN AVENANT N°3 A L'ACCORD DU 16 MAI 2011 RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise MSA ARDECHE DROME LOIRE 14/10/2021
UN PROCES-VERBAL DE CLOTURE DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2021
ACCORD

Accord d'entreprise MSA Alsace 07/11/2023
Accord relatif au fonctionnement de la commission santé, sécurité et conditions de travail
ACCORD