Accords d'entreprise : Activités générales de sécurité sociale

Accord d'entreprise MSA BOURGOGNE 12/06/2024
Avenant n°2 de révision d el'accord relatif au télétravail au sein de la Caisse Régionale MSA de Bourgogne
AVENANT

Accord d'entreprise MSA BOURGOGNE 24/06/2024
Avenant n°5 de révision de l'accord relatif à l'organisation du temps de travail au sein de la Caisse Régionale MSA de Bourgogne
AVENANT

Accord d'entreprise MSA BOURGOGNE 03/02/2025
Accord relatif aux moyens et aux conditions d'accès et d'utilisation des outils numériques par les organisations syndicales au sein de la Caisse Régionale MSA de Bourgogne
ACCORD

Accord d'entreprise MSA BOURGOGNE 26/03/2025
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes au sein de la Caisse Régionale MSA de Bourgogne
ACCORD

Accord d'entreprise MSA BOURGOGNE 19/05/2025
Avenant n°4 relatif au Compte Epargne Temps au sein d ela Caisse Régionale MSA de Bourgogne
AVENANT

Accord d'entreprise MSA BOURGOGNE 23/10/2025
Avenant n°2 de révision de l'accord relatif aux quotas d'autorisation de travail à temps partiel au sein de la Caisse Régionale MSA Bourgogne
AVENANT

Accord d'entreprise MSA BOURGOGNE 23/10/2025
Avenant n°6 de révision de l'accord relatif à l'organisation du temps de travail au sein de la Caisse Régionale MSA de Bourgogne
AVENANT

Accord d'entreprise MSA BOURGOGNE 02/12/2025
Accord relatif à l'accompagnement de proches aidants au sein de la Caisse Régionale MSA de Bourgogne
ACCORD

Accord d'entreprise MSA CORSE 21/09/2018
ACCORD PORTANT SUR L EGALITE PROFESSIONNELLE ET SALARIALE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise MSA CORSE 28/09/2018
ACCORD RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise MSA CORSE 28/09/2018
ACCORD CADRE RELATIF AU DEVELOPPEMENT DE LA GPEC A LA DETECTION DES POTENTIELS ET A L ENGAGEMENT DE LA MSA DE CORSE SUR SON TERRITOIRE POUR FAVORISER L ACCES A L EMPLOI ET A L USAGE DE LA LANGUE CORSE
ACCORD_CAD

Accord d'entreprise MSA CORSE 21/09/2018
AVENANT AU PROTOCOLE D'ACCORD DU 17 DECEMBRE 2004 RELATIF A LA PRIME D'INSULARITE
AVENANT

Accord d'entreprise MSA CORSE 03/04/2019
PROTOCLE D ACCORD PRE ELECTORAL ELECTIONS CSE
ACCORD

Accord d'entreprise MSA CORSE 10/05/2021
Avenant n°1 à l'accord sur le temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise MSA CORSE 23/11/2021
Avenant n°1 à l'accord relatif à la prise en charge des frais de transport des salariés de la MSA de Corse
AVENANT

Accord d'entreprise MSA CORSE 05/03/2024
Accord sur le télétravail en MSA de Corse
ACCORD

Accord d'entreprise MSA CORSE 18/03/2025
Accord sur l’égalité professionnelle en MSA de la Corse
ACCORD

Accord d'entreprise MSA COTES NORMANDES 17/09/2021
LE TRAVAIL A TEMPS PARTIEL
AVENANT

Accord d'entreprise MSA COTES NORMANDES 17/09/2021
L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL & AU COMPTE EPARGNE TEMPS
AVENANT

Accord d'entreprise MSA COTES NORMANDES 29/03/2022
L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL & AU COMPTE EPARGNE TEMPS
AVENANT

Accord d'entreprise MSA COTES NORMANDES 26/11/2021
L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES & LES HOMMES AU SEIN DE LA MSA DES COTES NORMANDES
ACCORD

Accord d'entreprise MSA COTES NORMANDES 14/11/2022
LE TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise MSA COTES NORMANDES 06/02/2023
LE TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise MSA COTES NORMANDES 24/11/2023
L’ASSURANCE COMPLÉMENTAIRE SANTÉ DU PERSONNEL
AVENANT

Accord d'entreprise MSA COTES NORMANDES 24/11/2023
LES AIDES AU LOGEMENT MSA CÔTES NORMANDES
ACCORD