Accords d'entreprise : Activités générales de sécurité sociale

Accord d'entreprise MSA D ARMORIQUE 08/12/2025
Avenant n°1 à l'accord d'entreprise relatif à l'égalité femmes-hommes du 5 juillet 2018
AVENANT

Accord d'entreprise MSA D ARMORIQUE 09/12/2025
Accord d'entreprise relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise MSA D'ARMORIQUE 16/12/2019
Accord d'entreprise relatif à la valeur des titres restaurant, à la mise en place du titre dématérialisé et à la participation de l'employeur au restaurant d'entreprise à la MSA d'Armorique
ACCORD

Accord d'entreprise MSA D'ARMORIQUE 06/12/2023
Avenant à l'accord d'entreprise relatif à la valeur des titres restaurant et à la participation de l'employeur au restaurant d'entreprise à la MSA d'Armorique
AVENANT

Accord d'entreprise MSA DE PICARDIE 10/04/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN OEUVRE DE PONTS AU SEIN DE LA MSA DE PICARDIE
ACCORD

Accord d'entreprise MSA DE PICARDIE 03/07/2020
Accord d'entreprise relatif au quota d'autorisation de travail à temps partiel
ACCORD

Accord d'entreprise MSA DE PICARDIE 03/07/2020
Accord d'entreprise relatif à la mise en oeuvre de ponts au sein de la MSA de Picardie
ACCORD

Accord d'entreprise MSA DE PICARDIE 03/07/2020
AVENANT N°1 A L'ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES CONTREPARTIES RELATIVES A LA SUPPRESSION DES CONGES EXCEPTIONNELS
AVENANT

Accord d'entreprise MSA DE PICARDIE 23/09/2021
Avenant à l'accord d'entreprise relatif à l'organisation et aux moyens des IRP de la MSA de Picardie
AVENANT

Accord d'entreprise MSA DE PICARDIE 13/11/2023
Avenant N°1 de révision de l'accord d'entreprise relatif à la mise en place d'une complémentaire santé au sein de la MSA de Picardie
AVENANT

Accord d'entreprise MSA DE PICARDIE 23/09/2025
Avenant N°2 à l'accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle femmes/hommes et au principe de non discrimination
AVENANT

Accord d'entreprise MSA DE PICARDIE 24/11/2025
Accord d'entreprise relatif à l'accompagnement des salariés aidants
ACCORD

Accord d'entreprise MSA DE PICARDIE 15/10/2025
Avenant N°2 de révision de l'accord d'entreprise relatif au télétravail au sein de la MSA DE PICARDIE
AVENANT

Accord d'entreprise MSA DE PICARDIE 15/10/2025
Avenant N°2 à l'accord d'entreprise sur l'aménagement du temps de travail MSA de Picardie
AVENANT

Accord d'entreprise MSA DES CHARENTES 01/03/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN OEUVRE DU VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise MSA DES CHARENTES 25/03/2019
Avenant n°6 de révision de l'accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise MSA DES CHARENTES 10/05/2019
Accord d'entreprise relatif au fonctionnement et aux moyens des instances représentatives du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise MSA DES CHARENTES 15/10/2021
Accord d'entreprise relatif aux congés pour événements familiaux : enfant malade en situation de handicap
ACCORD

Accord d'entreprise MSA DES CHARENTES 26/01/2022
Accord d'entreprise relatif au télétravail au sein de l'UES MSA des Charentes
ACCORD

Accord d'entreprise MSA DES CHARENTES 01/03/2023
Accord d'entreprise relatif à la mise en oeuvre du vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise MSA DES CHARENTES 31/03/2023
Avenant n°7 de révision de l'accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise MSA DES CHARENTES 27/09/2024
Avenant n°8 de révision de l'accord d'entreprise relatif à la souscription d'un contrat groupe complémentaire santé et prévoyance décès conclu le 3 mai 2011
AVENANT

Accord d'entreprise MSA DES CHARENTES 30/05/2022
Avenant n°1 de révision de l'accord d'entreprise relatif au transport domicile / travail
AVENANT

Accord d'entreprise MSA DES CHARENTES 26/01/2023
Avenant n°1 de révision de l'accord d'entreprise relatif au télétravail
AVENANT

Accord d'entreprise MSA de Maine et Loire 19/12/2019
Avenant n°3 au régime de prévoyance complémentaire au bénéfice des salariés de la MSA49
AVENANT