Accords d'entreprise : Activités générales de sécurité sociale

Accord d'entreprise MSA DES CHARENTES 21/02/2025
Avenant n°2 de révision de l'accord d'entreprise relatif au fonctionnement et aux moyens des IRP
AVENANT

Accord d'entreprise MSA DES CHARENTES 17/10/2025
Avenant n°8 de révision de l'Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise MSA DES PORTES DE BRETAGNE 21/02/2018
UN ACCORD SUR LE COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise MSA DES PORTES DE BRETAGNE 23/04/2018
UN ACCORD SUR LA CONSTITUTION D'UN COMITE INTER-ENTREPRISES
ACCORD

Accord d'entreprise MSA DES PORTES DE BRETAGNE 15/01/2019
UN ACCORD COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise MSA DES PORTES DE BRETAGNE 15/01/2019
UN ACCORD RELATIF A L'AIDE AU LOGEMENT POUR LES SALARIES LOCATAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise MSA DES PORTES DE BRETAGNE 03/12/2018
UN ACCORD RELATIF AU DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise MSA DES PORTES DE BRETAGNE 08/03/2019
Un Accord d'Entreprise sur la Mise en Oeuvre du Vote Electronique
ACCORD

Accord d'entreprise MSA DES PORTES DE BRETAGNE 02/07/2020
Un Accord relatif au Télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise MSA DES PORTES DE BRETAGNE 07/09/2020
Avenant n°1 relatif à l'accord télétravail
AVENANT

Accord d'entreprise MSA DES PORTES DE BRETAGNE 23/11/2021
Avenant n°2 de l'accord relatif au Télétravail
AVENANT

Accord d'entreprise MSA DES PORTES DE BRETAGNE 22/02/2022
Accord Télétravail 2022
ACCORD

Accord d'entreprise MSA DES PORTES DE BRETAGNE 02/03/2022
Avenant n°3 Accord de prorogation télétravail du 2 mars 2022
AVENANT

Accord d'entreprise MSA DES PORTES DE BRETAGNE 08/02/2023
Avenant n°1 de révision de l'accord relatif à l'accord du 15 janvier 2019 portant sur le compte épargne temps
AVENANT

Accord d'entreprise MSA DES PORTES DE BRETAGNE 08/02/2023
Accord relatif à l'accompagnement des salariés dans la mobilité durable
ACCORD

Accord d'entreprise MSA DES PORTES DE BRETAGNE 06/03/2023
Accord d'entreprise relatif à la mise en place du vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise MSA DES PORTES DE BRETAGNE 08/12/2017
UN AVENANT No1 A L'ACCORD SUR LES MOYENS OCTROYES AUX DELEGATIONS SYNDICALES
ACCORD

Accord d'entreprise MSA DES PORTES DE BRETAGNE 23/01/2024
AVENANT N°1 DE PROROGATION DE l’ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL signé le 22/02/2022
AVENANT

Accord d'entreprise MSA DES PORTES DE BRETAGNE 10/07/2024
Accord Egalité Professionnelle Hommes Femmes 2024
ACCORD

Accord d'entreprise MSA DES PORTES DE BRETAGNE 12/09/2024
Un Accord de Moyens et de Fonctionnement du CSE 2024
ACCORD

Accord d'entreprise MSA DES PORTES DE BRETAGNE 04/10/2024
Accord télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise MSA DES PORTES DE BRETAGNE 04/10/2024
Télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise MSA DES PORTES DE BRETAGNE 11/03/2025
Avenant n° 1 de l'accord relatif au Télétravail du 04 octobre 2024
AVENANT

Accord d'entreprise MSA des Charentes 17/10/2025
Avenant n°8 de révision de l'Accord d'entreprise relatif à l'Aménagement du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise MSA des Portes de Bretagne 28/05/2019
Un Accord Moyens et Fonctionnement du Comité Social et Economique
ACCORD