Accords d'entreprise : Activités générales de sécurité sociale

Accord d'entreprise MSA DES PORTES DE BRETAGNE 12/12/2025
Un Avenant N°1 relatif à l'Accord Télétravail Signé le 04/10/2024
AVENANT

Accord d'entreprise MSA DORDOGNE LOT ET GARONNE 20/11/2018
TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise MSA DORDOGNE LOT ET GARONNE 21/05/2019
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE relatif au Comité Social Economique (CSE)
ACCORD

Accord d'entreprise MSA DORDOGNE LOT ET GARONNE 22/05/2019
AVENANT numéro 2 à L'ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE relatif au Compte Epargne Temps du 15/03/2011
AVENANT

Accord d'entreprise MSA DORDOGNE LOT ET GARONNE 22/10/2020
Avenant N°1 à l'accord collectif d'entreprise relatif au télétravail
AVENANT

Accord d'entreprise MSA DORDOGNE LOT ET GARONNE 27/04/2021
Accord de prorogation de l'accord collectif d'entreprise relatif à la mise en oeuvre du télétravail au sein de la MSA Dordogne Lot et Garonne
AVENANT

Accord d'entreprise MSA DORDOGNE LOT ET GARONNE 19/10/2021
PARTICIPATION DE L'EMPLOYEUR AUX FRAIS DE TRANSPORT DOMICILE/TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise MSA DORDOGNE LOT ET GARONNE 07/12/2021
PARTICIPATION DE L'EMPLOYEUR AUX FRAIS DE TRANSPORT DOMICILE/TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise MSA DORDOGNE LOT ET GARONNE 20/01/2022
Accord Prorogation Télétravail du 20 01 2022
ACCORD

Accord d'entreprise MSA DORDOGNE LOT ET GARONNE 21/04/2022
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise MSA DORDOGNE LOT ET GARONNE 11/05/2023
Avenant 1 à l'accord relatif au CSE
AVENANT

Accord d'entreprise MSA DORDOGNE LOT ET GARONNE 11/05/2023
Accord collectif relatif aux moyens des IRP
ACCORD

Accord d'entreprise MSA DORDOGNE LOT ET GARONNE 20/07/2023
Accord relatif aux moyens des IRP
ACCORD

Accord d'entreprise MSA DORDOGNE LOT ET GARONNE 20/07/2023
Mise en place du vote dématérialisé pour les élections professionnelles 2023
ACCORD

Accord d'entreprise MSA DORDOGNE LOT ET GARONNE 22/11/2023
Avenant 3 à l'accord collectif relatif au CET
AVENANT

Accord d'entreprise MSA DORDOGNE LOT ET GARONNE 22/11/2023
Avenant 1 à l'accord relatif à l'égalité professionnelle F/H
AVENANT

Accord d'entreprise MSA DORDOGNE LOT ET GARONNE 03/05/2024
Avenant à l'accord collectif relatif au contrat groupe complémentaire santé
AVENANT

Accord d'entreprise MSA DORDOGNE LOT ET GARONNE 25/11/2024
Avenant 1 à l'accord collectif relatif à la participation de l'employeur aux frais de transport domicile-travail
AVENANT

Accord d'entreprise MSA DORDOGNE LOT ET GARONNE 25/11/2024
Avenant 2 à l'accord collectif relatif à la gestion des déplacements
AVENANT

Accord d'entreprise MSA DORDOGNE LOT ET GARONNE 25/11/2024
Avenant 2 à l'accord collectif relatif à la gestion des déplacements
AVENANT

Accord d'entreprise MSA DORDOGNE LOT ET GARONNE 15/10/2025
Avenant n°2 à l'accord collectif relatif au contrat groupe complémentaire santé
AVENANT

Accord d'entreprise MSA DU LANGUEDOC 27/10/2023
Avenant à l'accord local relatif au Compte épargne temps - Bénéficiaires, modalités d'utilisation et monétisation
AVENANT

Accord d'entreprise MSA DU LANGUEDOC 23/09/2025
Avenant N°2 à l'accord de prorogation de l'accord d'entreprise sur le télétravail
AVENANT

Accord d'entreprise MSA DU LIMOUSIN 12/12/2023
Avenant n°2 à l'accord du 27/02/2018 portant sur la mise en place d'une commission locale de Qualité de vie au Travail
AVENANT

Accord d'entreprise MSA DU LIMOUSIN 24/06/2025
AVENANT DE PROROGATION A L'AVCCORD RELATIF A LA MISE EN OEUVRE DU CHEQUE EMPLOI SERVICE UNIVERSEL A LA MSA DU LIMOUSIN
AVENANT