Accords d'entreprise : Activités générales de sécurité sociale

Accord d'entreprise MSA HAUTE NORMANDIE 12/12/2022
Un Avenant n°2 à l'accord relatif à l'aménagement du temps de travail en MSA Haute-Normandie initialement conclu le 9 juillet 2010 (A027100473/203)
AVENANT

Accord d'entreprise MSA HAUTE NORMANDIE 05/04/2023
Un Avenant n°2 à l'accord relatif à l'aide aux transports domicile travail initialement conclu le 9 juillet 2010
AVENANT

Accord d'entreprise MSA HAUTE NORMANDIE 05/04/2023
Un Avenant n°5 à l'accord relatif à la souscription d'un contrat collectif à adhésion obligatoire auprès d'une mutuelle d'assurance complémentaire frais de soins du 15 octobre 2010
AVENANT

Accord d'entreprise MSA HAUTE NORMANDIE 05/05/2023
Un Accord relatif à la mise en place du vote électronique aux élections professionnelles
ACCORD

Accord d'entreprise MSA HAUTE NORMANDIE 25/05/2023
Un Avenant n°2 à l'accord relatif au Compte Epargne Temps (CET) du 9 juillet 2010
AVENANT

Accord d'entreprise MSA HAUTE NORMANDIE 18/10/2023
Un Avenant n°3 à l'accord relatif à l'aide aux transports domicile travail initialement conclu le 5 juillet 2010
AVENANT

Accord d'entreprise MSA HAUTE NORMANDIE 18/10/2023
Un Accord relatif aux médailles d'honneur agricole du travail
ACCORD

Accord d'entreprise MSA HAUTE NORMANDIE 16/05/2024
Un Avenant n°4 à l'accord relatif à l'aide aux transports domicile/travail initialement conclu le 9 juillet 2010
AVENANT

Accord d'entreprise MSA HAUTE NORMANDIE 16/05/2024
Un Accord relatif à la mise en place des titres restaurant
ACCORD

Accord d'entreprise MSA HAUTE NORMANDIE 30/09/2024
Un Avenant n°3 à l'accord relatif à l'aménagement et à la gestion du temps de travail initialement conclu le 9 juillet 2010 (A027100473/203)
AVENANT

Accord d'entreprise MSA HAUTE NORMANDIE 11/10/2024
Un Accord relatif à l'emploi des salariés en situation de handicap
ACCORD

Accord d'entreprise MSA HAUTE NORMANDIE 20/03/2025
Un Avenant n°1 à l'accord relatif à la mise en place des titres restaurant initialement conclu le 16 mai 2024 (T02724060477)
AVENANT

Accord d'entreprise MSA HAUTE NORMANDIE 19/05/2025
Un Accord relatif à l'aide aux transports "Domicile/Travail"
ACCORD

Accord d'entreprise MSA ILE DE FRANCE 17/01/2018
Accord relatif à l'indemnité kilométrique Vélo
ACCORD

Accord d'entreprise MSA ILE DE FRANCE 31/12/2018
Accord relatif à la mise en place du télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise MSA ILE DE FRANCE 12/04/2019
Accord relatif à la mise en place du vote électronique pour les élections professionnelles
ACCORD

Accord d'entreprise MSA ILE DE FRANCE 10/07/2019
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise MSA ILE DE FRANCE 10/07/2019
AVENANT N°1 RELATIF À L’ACCORD PORTANT SUR LA MISE EN PLACE DU TÉLÉTRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise MSA ILE DE FRANCE 09/10/2019
Accord relatif à la mise en place d'un régime obligatoire de complémentaire santé
ACCORD

Accord d'entreprise MSA ILE DE FRANCE (AVENANT N°3 RELATIF À L’ACCORD PORTANT SUR LA MISE EN PLACE D’UN SYSTEME DE DECOMPTE DU TEMPS DE TRAVAIL SUR LA BASE D’UN FORFAIT ANNUEL EN JOUR 31/03/2026
AVENANT N°3 RELATIF À L’ACCORD PORTANT SUR LA MISE EN PLACE D’UN SYSTEME DE DECOMPTE DU TEMPS DE TRAVAIL SUR LA BASE D’UN FORFAIT ANNUEL EN JOUR
AVENANT

Accord d'entreprise MSA ILE DE FRANCE (Généraliste - Avt3 Révision Accord CET 08.12.06) 17/12/2024
Un Avenant n°3 de Révision de l'Accord du 08/12/2006 portant sur la Création d'un Compte Epargne Temps
AVENANT

Accord d'entreprise MSA ILE DE FRANCE (Prorogation Mandats IRP) 30/06/2023
Un Accord relatif à la Prorogation des Mandats des Instances Représentatives du Personnel
ACCORD

Accord d'entreprise MSA ILE DE FRANCE (Télétravail) 22/03/2022
Accord relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise MSA ILE-DE-FRANCE 31/03/2021
Un Accord relatif au Droit à la Déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise MSA LANGUEDOC 14/10/2020
Accord d'entreprise réduction horaire pour les femmes enceintes
ACCORD