Accords d'entreprise : Activités générales de sécurité sociale

Accord d'entreprise MSA LIMOUSIN 16/09/2020
Avenant n°1 à l'accord du 02/09/2019 relatif au télétravail
AVENANT

Accord d'entreprise MSA LIMOUSIN 08/10/2020
Avenant n°10 à l'accord du 27/01/2005 relatif à la durée et l'aménagement du temps de travail (compte épargne temps)
AVENANT

Accord d'entreprise MSA LIMOUSIN 08/10/2020
ACCORD RELATIF A L’INTEGRATION DES NOUVEAUX COLLABORATEURS ET AU MAINTIEN DANS L’EMPLOI DES SENIORS
ACCORD

Accord d'entreprise MSA LIMOUSIN 02/03/2021
accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise MSA LIMOUSIN 18/11/2021
Accord relatif à la journée de Solidarité
ACCORD

Accord d'entreprise MSA LIMOUSIN 16/12/2021
Accord relatif au forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise MSA LIMOUSIN 03/05/2022
Avenant à l'accord du 02/09/2019 relatif au télétravail
AVENANT

Accord d'entreprise MSA LIMOUSIN 03/05/2022
Accord relatif au droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise MSA LIMOUSIN 23/01/2023
avenant à l’accord relatif à la mise en place du vote dématérialisé par internet pour les élections professionnelles des membres de la délégation du personnel du comité social et économique
AVENANT

Accord d'entreprise MSA LIMOUSIN 13/02/2024
ACCORD RELATIF A LA COMPLEMENTAIRE SANTE
ACCORD

Accord d'entreprise MSA LIMOUSIN 26/09/2024
ACCORD RELATIF A L'INTEGRATION DES NOUVEAUX COLLABORATEURS ET AU MAINTIEN DANS L'EMPLOI DES SENIORS
ACCORD

Accord d'entreprise MSA LIMOUSIN 24/06/2025
ACCORD DROIT A LA DECONNEXION AU SEIN DE LA MSA DU LIMOUSIN
ACCORD

Accord d'entreprise MSA LOIRE ATLANTIQUE VENDEE 03/12/2020
UN ACCORD RELATIF AU FONCTIONNEMENT DES IRP : CSE ET DS
ACCORD

Accord d'entreprise MSA LOIRE ATLANTIQUE VENDEE 17/06/2021
UN ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise MSA LOIRE ATLANTIQUE VENDEE 10/02/2022
UN AVENANT N° 1 DE REVISION DE L'ACCORD RELATIF AU FONCTIONNEMENT DES IRP : CSE ET DS DU 20/02/2020
AVENANT

Accord d'entreprise MSA LOIRE ATLANTIQUE VENDEE 31/05/2022
UN AVENANT N°1 A L'ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL DU 11/12/2018
AVENANT

Accord d'entreprise MSA LOIRE ATLANTIQUE VENDEE 07/11/2022
Un accord relatif aux conditions et modalités de vote électronique pour les élections du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise MSA LOIRE ATLANTIQUE VENDEE 16/02/2023
Un accord relatif à la mise en place d’une expérimentation de 12 mois de la semaine de 4 jours
ACCORD

Accord d'entreprise MSA LOIRE ATLANTIQUE VENDEE 29/02/2024
Un avenant n° 2 de révision de l'accord du 11/12/2018 relatif au télétravail et à son avenant n° 1 du 31/05/2022
AVENANT

Accord d'entreprise MSA LOIRE ATLANTIQUE VENDEE 29/02/2024
Un accord relatif à la mise en place de la semaine de travail en 4 jours
ACCORD

Accord d'entreprise MSA LOIRE ATLANTIQUE VENDEE 16/05/2024
Un accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise MSA LOIRE-ATLANTIQUE VENDEE 07/09/2017
UN ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise MSA LOIRE-ATLANTIQUE VENDEE 08/02/2018
UN AVENANT N° 2 A L'ACCORD RELATIF A L'AIDE AU TRANSPORT DOMICILE-TRAVAIL DU 01/07/2010 (FRAIS DE CARBURANTS)
AVENANT

Accord d'entreprise MSA LOIRE-ATLANTIQUE VENDEE 20/04/2018
UN ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise MSA LORRAINE 05/04/2018
ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD