Accords d'entreprise : Activités générales de sécurité sociale

Accord d'entreprise MSA LANGUEDOC 14/10/2020
Avenant accord d'entreprise quotas de travail à temps partiel
AVENANT

Accord d'entreprise MSA LANGUEDOC 27/11/2020
Avenant à l'accord d'entreprise sur le télétravail
AVENANT

Accord d'entreprise MSA LANGUEDOC 27/11/2020
Avenant à l'accord d'entreprise sur le compte épargne temps
AVENANT

Accord d'entreprise MSA LANGUEDOC 24/06/2021
Avenant n°3 à l'accord d'entreprise sur le télétravail
AVENANT

Accord d'entreprise MSA LANGUEDOC 09/09/2021
Avenant à l'accord d'entreprise relatif au compte épargne temps- Monétisation
AVENANT

Accord d'entreprise MSA LANGUEDOC 21/01/2022
Avenant n°4 à l'accord d'entreprise sur le télétravail
AVENANT

Accord d'entreprise MSA LANGUEDOC 21/10/2022
Avenant N°5 à l'accord d'entreprise sur le télétravail
AVENANT

Accord d'entreprise MSA LANGUEDOC 21/10/2022
Avenant N°1 à l'accord de prorogation de l'accord d'entreprise sur le télétravail
AVENANT

Accord d'entreprise MSA LANGUEDOC 11/05/2023
Accord local relatif à la mise en place du vote électronique à la MSA du Languedoc
ACCORD

Accord d'entreprise MSA LIMOUSIN 27/02/2018
mise en place d'une commission QVT
ACCORD

Accord d'entreprise MSA LIMOUSIN 11/01/2019
Accord Droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise MSA LIMOUSIN 11/02/2019
Accord relatif à la mise en place du vote dématérialisé par internet pour les élection professionnelles 2019 des membres de la délégation du personnel au comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise MSA LIMOUSIN 02/09/2019
Avenant n°1 à l'accord sur l'égalité professionnelle Hommes/Femmes du 26/01/2018
AVENANT

Accord d'entreprise MSA LIMOUSIN 02/09/2019
Avenant n°9 à l'accord sur le temps de travail du 27/01/2005
AVENANT

Accord d'entreprise MSA LIMOUSIN 02/09/2019
Avenant n°3 relatif à l'accord sur les prêts au logement du 18/01/2005
AVENANT

Accord d'entreprise MSA LIMOUSIN 02/09/2019
Avenant n°1 à l'accord sur la mise en place d'une commission locale qualité de vie au travail du 27/02/2018
AVENANT

Accord d'entreprise MSA LIMOUSIN 02/09/2019
Avenant de révision n°6 de l'accord relatif à l'organisation des instances représentatives du 18/01/2005
AVENANT

Accord d'entreprise MSA LIMOUSIN 02/09/2019
Accord sur l'organisation et les moyens du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise MSA LIMOUSIN 02/09/2019
Accord sur la mise en place du Chèque Emploi Service Universel
ACCORD

Accord d'entreprise MSA LIMOUSIN 02/09/2019
Accord relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise MSA LIMOUSIN 13/12/2019
AVENANT DE PROROGATION DE L’ACCORD RELATIF AU CONTRAT DE GENERATION AU SEIN DE LA MSA DU LIMOUSIN
AVENANT

Accord d'entreprise MSA LIMOUSIN 26/01/2018
EPFH
ACCORD

Accord d'entreprise MSA LIMOUSIN 26/01/2018
avenant contrat de génération
AVENANT

Accord d'entreprise MSA LIMOUSIN 26/01/2018
déplacements du personnel
AVENANT

Accord d'entreprise MSA LIMOUSIN 26/01/2018
avenant télétravail
AVENANT