Accords d'entreprise : Activités générales de sécurité sociale

Accord d'entreprise MSA MAINE ET LOIRE 17/04/2024
Avenant 4 à l'accord local relatif au temps de travail et à son aménagement du 28/11/2016
AVENANT

Accord d'entreprise MSA MAINE ET LOIRE 17/04/2024
Avenant 1 à l'accord local sur le télétravail du 10 mai 2022
AVENANT

Accord d'entreprise MSA MAINE ET LOIRE 19/12/2024
Avenant 1 à l'accord relatif à la mise en place du CSE
AVENANT

Accord d'entreprise MSA MAINE ET LOIRE 19/12/2024
Avenant 5 révisant le PROTOCOLE d’ACCORD RELATIF à la CREATION d'un REGIME de PREVOYANCE COMPLEMENTAIRE au BENEFICE des SALARIES de la M.S.A. de MAINE-et-LOIRE
AVENANT

Accord d'entreprise MSA MAINE ET LOIRE 19/12/2024
AVENANT n°2 à l’ACCORD LOCAL SUR LE TELETRAVAIL du 10 mai 2022
AVENANT

Accord d'entreprise MSA MAINE ET LOIRE 19/12/2024
AVENANT 1 à l’ACCORD LOCAL RELATIF aux QUOTAS d'AUTORISATION de TRAVAIL à TEMPS PARTIEL
AVENANT

Accord d'entreprise MSA MAINE ET LOIRE 30/10/2025
Avenant 6 révisant le protocole d'accord relatif à la création d'un régime de prévoyance complémentaire au bénéfice des salariés de la MSA 49
AVENANT

Accord d'entreprise MSA MAINE ET LOIRE 03/12/2025
Avenant à l'accord local relatif aux quotas d'autorisation de travail à temps partiel
AVENANT

Accord d'entreprise MSA MAINE ET LOIRE 17/12/2025
Accord relatif aux moyens mis à disposition des organisations syndicales
ACCORD

Accord d'entreprise MSA MAINE ET LOIRE 17/12/2025
Avenant 1 de révision de l'accord relatif à la BDES
AVENANT

Accord d'entreprise MSA MAINE-ET-LOIRE 11/01/2024
Avenant n°1 révisant l'accord local relatif au don de jours de repos
AVENANT

Accord d'entreprise MSA MARNE ARDENNES MEUSE 17/04/2018
UN ACCORD PORTANT SUR LA PROROGATION DES MANDATS DES IRP DE LA MSA MARNE-ARDENNES-MEUSE
ACCORD

Accord d'entreprise MSA MARNE ARDENNES MEUSE 06/06/2018
Accord d'entreprise portant sur le droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise MSA MARNE ARDENNES MEUSE 06/11/2018
Accord d'entreprise portant sur la mise en place de covoiturage au sein de la MSA Marne-Ardennes-Meuse
ACCORD

Accord d'entreprise MSA MARNE ARDENNES MEUSE 31/01/2019
Accord d'entreprise portant sur l'expérimentation du télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise MSA MARNE ARDENNES MEUSE 20/06/2019
Accord d'entreprise portant sur la mise en place du Comité Social et Economique et des représentants de proximité au sein de la MSA 51-08-55
ACCORD

Accord d'entreprise MSA MARNE ARDENNES MEUSE 20/06/2019
Accord d'entreprise portant sur la mise en place du vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise MSA MARNE ARDENNES MEUSE 24/07/2020
Un avenant à l'accord portant sur le télétravail en date du 31/01/2019
AVENANT

Accord d'entreprise MSA MARNE ARDENNES MEUSE 18/12/2020
Un avenant à l'accord portant sur les titres restaurant en date du 06/09/2013
AVENANT

Accord d'entreprise MSA MARNE ARDENNES MEUSE 24/02/2021
Un accord portant sur la prorogation de l'expérimentation du télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise MSA MARNE ARDENNES MEUSE 13/07/2021
Un accord portant sur la prorogation de l'expérimentation du télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise MSA MARNE ARDENNES MEUSE 26/01/2022
Un accord portant sur la prorogation de l'expérimentation du télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise MSA MARNE ARDENNES MEUSE 02/05/2022
Un accord portant sur la mise en place du télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise MSA MARNE ARDENNES MEUSE 21/10/2022
Un avenant à l'accord portant sur les titres restaurant en date du 06/09/2013
AVENANT

Accord d'entreprise MSA MARNE ARDENNES MEUSE 24/11/2022
Un avenant à l'accord portant sur la création d'un compte épargne temps en date du 24/05/2007
AVENANT