Accords d'entreprise : Activités générales de sécurité sociale

Accord d'entreprise MSA MIDI PYRENEES NORD 12/12/2024
Avenant n°6 à l'accord d'entreprise relatif aux titres restaurant MSA Midi-Pyrénées Nord
AVENANT

Accord d'entreprise MSA MIDI PYRENEES NORD 12/12/2024
Avenant n°4 à l'accord d'entreprise relatif à la participation employeur au financement du contrat groupe complémentaire santé obligatoire MSA Midi-Pyrénées Nord
AVENANT

Accord d'entreprise MSA MIDI PYRENEES NORD 05/12/2024
Accord d'entreprise relatif à l'accompagnement des formateurs au sein de la MSA Midi-Pyrénées Nord
ACCORD

Accord d'entreprise MSA MIDI PYRENEES NORD 02/06/2025
Accord d'entreprise relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise MSA MIDI PYRENEES NORD 28/10/2025
Accord d'entreprise relatif au contrat groupe d'assurance complémentaire santé
ACCORD

Accord d'entreprise MSA MIDI PYRENEES NORD 12/12/2025
Avenant n°1 à l’accord d'entreprise relatif à la durée et à l'organisation du temps de travail en MSA Midi-Pyrénées Nord du 11 mai 2023
AVENANT

Accord d'entreprise MSA MIDI PYRENEES NORD 12/12/2025
Avenant n°1 à l’accord d’entreprise relatif à l’accompagnement des formateurs au sein de la MSA Midi-Pyrénées-Nord du 5 décembre 2024
AVENANT

Accord d'entreprise MSA MIDI PYRENEES SUD 12/12/2017
UN ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES INSTANCES REPRESENTATIVES DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise MSA MIDI PYRENEES SUD 20/02/2019
Accord collectif d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle hommes/femmes à la MSA Midi Pyrénées Sud
ACCORD

Accord d'entreprise MSA MIDI PYRENEES SUD 08/08/2019
Avenant à l'accord collectif d'entreprise relatif à la participation financière de l'employeur aux repas pris par le personnel
AVENANT

Accord d'entreprise MSA MIDI PYRENEES SUD 13/11/2019
Accord collectif d'entreprise relatif à la base de données économiques et sociales
ACCORD

Accord d'entreprise MSA MIDI PYRENEES SUD 06/02/2019
Accord relatif à la mise en place du télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise MSA MIDI PYRENEES SUD 25/02/2020
Avenant n°2 à l'accord collectif d'entreprise relatif à la mise en place du CET
AVENANT

Accord d'entreprise MSA MIDI PYRENEES SUD 31/07/2020
Avenant de l'accord sur la mise en place du Télétravail
AVENANT

Accord d'entreprise MSA MIDI PYRENEES SUD 15/01/2021
Accord collectif d'entreprise relatif à la prise en charge des frais de transport des salariés de la MSA Midi Pyrénées Sud
ACCORD

Accord d'entreprise MSA MIDI PYRENEES SUD 15/01/2021
Accord collectif d'entreprise relatif à la prise en charge des frais de stationnement des salariés de la MSA Midi Pyrénées Sud rattachés au site de Toulouse
ACCORD

Accord d'entreprise MSA MIDI PYRENEES SUD 15/01/2021
Accord collectif d'entreprise relatif à la prise en charge des frais de stationnement des salariés de la MSA Midi Pyrénées Sud rattachés au site de Tarbes
ACCORD

Accord d'entreprise MSA MIDI PYRENEES SUD 04/03/2021
Accord collectif d'entreprise de prorogation de l'accord collectif d'entreprise relatif à la mise en oeuvre du télétravail à la MSA Midi Pyrénées Sud
ACCORD

Accord d'entreprise MSA MIDI PYRENEES SUD 08/06/2021
Accord collectif d'entreprise de prorogation de l'accord collectif d'entreprise relatif à la mise en oeuvre du télétravail à la MSA MPS
ACCORD

Accord d'entreprise MSA MIDI PYRENEES SUD 30/11/2021
Accord collectif d'entreprise relatif à l'accès et à l'utilisation des outils collaboratifs par les organisations syndicales et les instances représentatives du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise MSA MIDI PYRENEES SUD 17/02/2022
Accord collectif d’entreprise de prorogation de l’accord collectif d’entreprise relatif à la mise en œuvre du télétravail à la MSA MPS
ACCORD

Accord d'entreprise MSA MIDI PYRENEES SUD 03/05/2022
Accord collectif d'entreprise relatif à la mise en oeuvre du télétravail à la MSA de Midi Pyrénées Sud
ACCORD

Accord d'entreprise MSA MIDI PYRENEES SUD 09/11/2023
l'avenant n°2 de l'accord collectif d’entreprise relatif à la mise en place du télétravail à la Mutualité Sociale Agricole de Midi Pyrénées Sud
AVENANT

Accord d'entreprise MSA MIDI PYRENEES SUD 29/06/2023
Avenant n°3 à l’Accord Collectif d’Entreprise relatif à la mise en place du Compte Epargne Temps en date du 28 juillet 2011 et des avenants subséquents
AVENANT

Accord d'entreprise MSA MIDI PYRENEES SUD 29/06/2023
Avenant n° 3 à l’Accord Collectif d’Entreprise relatif à la participation financière de l’employeur aux repas pris par le personnel
AVENANT