Accords d'entreprise : Activités générales de sécurité sociale

Accord d'entreprise MSA PICARDIE 22/04/2021
Accord d'entreprise à durée déterminée portant sur l'aide au logement
ACCORD

Accord d'entreprise MSA PICARDIE 27/01/2022
Accord d'entreprise relatif à la mise en oeuvre de ponts au sein de la MSA de Picardie
ACCORD

Accord d'entreprise MSA PICARDIE 08/03/2022
Accord d'entreprise relatif au quota d'autorisation de travail à temps partiel
ACCORD

Accord d'entreprise MSA PICARDIE 03/05/2022
Accord relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise MSA PICARDIE 03/05/2022
Accord d'entreprise relatif à la mise en oeuvre de titres de restauration
ACCORD

Accord d'entreprise MSA PICARDIE 14/04/2023
Accord d'entreprise relatif à la mise en place du vote électronique lors des élections professionnelles au sein de la MSA de Picardie
ACCORD

Accord d'entreprise MSA PICARDIE 09/05/2023
Accord d'entreprise relatif à la mise en oeuvre de ponts au sein de la MSA de Picardie
ACCORD

Accord d'entreprise MSA PICARDIE 23/04/2024
Quota d'autorisation de travail à temps partiel
ACCORD

Accord d'entreprise MSA PICARDIE 23/04/2024
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN ŒUVRE DE PONTS AU SEIN DE LA MSA DE PICARDIE
ACCORD

Accord d'entreprise MSA PICARDIE 23/04/2024
Avenant N°1 de révision de l'accord d'entreprise relatif au télétravail au sein de la MSA de Picardie
AVENANT

Accord d'entreprise MSA PICARDIE 17/09/2024
Accord d'entreprise portant sur l'aide au logement
ACCORD

Accord d'entreprise MSA PICARDIE 19/11/2024
Avenant N°2 de révision de l'accord d'entreprise relatif à la mise en place d'une complémentaire santé au sein de la MSA de Picardie
AVENANT

Accord d'entreprise MSA PICARDIE 15/10/2025
Avenant N°2 de révision de l'accord d'entreprise relatif à l'organisation et aux moyens des IRP de la MSA de Picardie
AVENANT

Accord d'entreprise MSA PICARDIE 15/10/2025
Avenant N°1 de révision de l'accord d'entreprise relatif au quota d'autorisation de travail à temps partiel
AVENANT

Accord d'entreprise MSA POITOU 09/11/2023
Accord n°36 de moyens et de fonctionnement du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise MSA POITOU 03/01/2024
Accord d'entreprise n°38 relatif à l'égalité professionnelle femmes/hommes au sein de la MSA POITOU
ACCORD

Accord d'entreprise MSA POITOU 03/01/2024
Avenant n°2 à l'accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise MSA POITOU 16/01/2024
Protocole d'Accord Spécifique relatif à l'accord d'entreprise n°37 relatif aux heures supplémentaires et complémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise MSA PROVENCE AZUR 15/12/2020
ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE HOMMES ET FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise MSA PROVENCE AZUR 14/06/2021
AVENANT N°2 A L'ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise MSA PROVENCE AZUR 11/01/2022
Avenant n°3 à l'accord relatif au télétravail
AVENANT

Accord d'entreprise MSA PROVENCE AZUR 05/04/2022
Avenant n°4 à l'accord relatif au télétravail
AVENANT

Accord d'entreprise MSA PROVENCE AZUR 05/12/2022
Accord relatif à la mise en place du vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise MSA PROVENCE AZUR 17/01/2023
Accord relatif aux conditions d'accès et d'utilisation des outils numériques par les organisations syndicales
ACCORD

Accord d'entreprise MSA SERVICES MPN 24/11/2023
Accord relatif au Compte Epargne Temps
ACCORD