Accords d'entreprise : Activités générales de sécurité sociale

Accord d'entreprise MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE 23/09/2020
ACCORD SUR LE TELETRAVAIL A DISTANCE - CONTEXTE COVID 19
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE ALPES-VAUCLUSE 24/09/2019
accord d'entreprise relatif à l'accompagnement de fin de carrière des salariés au sein de la Mutualité Sociale Agricole Alpes-Vaucluse
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE ALPES DU NO 30/11/2017
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU GROUPE D'ASSURANCE COMPLEMENTAIRE
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE ALPES DU NO 05/11/2019
Accord d'entreprise relatif au don de jours pour les salariés en situation de proche aidant ou ayant un proche gravement malade
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE ALPES DU NO 05/11/2019
Accord d'entreprise relatif au droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE ALPES DU NO 10/01/2020
Accord portant organisation et aménagement du temps de travail pour les téléconseillers de la plateforme de service CAF
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE ALPES DU NO 10/01/2020
Avenant n°1 de l'accord du 11 décembre 2000 portant organisation et aménagement du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE ALPES DU NORD 07/11/2017
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES INSTANCES REPRESENTATIVES DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE ALPES DU NORD 29/10/2018
Accord relatif aux pages syndicales sous l'intranet
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE ALPES DU NORD 29/10/2018
Avenant n°2 de l'accord concernant l'attribution de prêts employeur à la Msa Alpes du Nord
AVENANT

Accord d'entreprise MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE ALPES DU NORD 02/07/2019
Avenant n°2 de l'accord concernant l'attribution de prêts employeurs à la MSA Alpes du Nord
AVENANT

Accord d'entreprise MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE ALPES DU NORD 02/07/2019
Accord relatif à l'organisation et aux moyens des instances représentatives du personnel de la MSA Alpes du Nord
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE ALPES DU NORD 05/11/2019
Accord relatif à la Commission Qualité de Vie au Travail
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE ALPES DU NORD 09/12/2019
Accord relatif à la prise en charge de l'indemnité kilométrique vélo en MSA Alpes du Nord
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE ALPES DU NORD 07/07/2020
Accord d'entreprise relatif au télétravail - Campagne 2020-2021
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE ALPES-VAUCLUSE 20/02/2019
Accord d'entreprise relatif à l'organisation des institutions représentatives du personnel au sein de la Mutualité Sociale Agricole Alpes Vaucluse
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE ARDECHE DROME LOIRE 24/05/2018
Avenant de révision n° 1 à l'accord relatif à l'organisation et aux moyens de la commission prévention des Risques Psychosociaux du 21 novembre 2012
AVENANT

Accord d'entreprise MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE AUVERGNE 03/04/2018
Accord d'entreprise relatif à la mise en place du vote par voie électronique pour les élections des représentants du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE AUVERGNE 28/02/2018
AVENANT DE REVISION A L ACCORD D ENTREPRISE DU CONTRAT DE GENERATION
AVENANT

Accord d'entreprise MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE AUVERGNE 28/02/2018
Accord d'entreprise relatif à l'agenda social de l'UES Auvergne
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE AUVERGNE 05/03/2019
accord d'entreprise sur la mise en place du comité social et économique de l'UES Auvergne
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE AUVERGNE 03/04/2019
avenant 1 à l'accord relatif à la réduction du temps de travail du 22 décembre 2009
AVENANT

Accord d'entreprise MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE AUVERGNE 03/04/2019
Avenant 3 à l'accord relatif au CET du 20 avril 2010
AVENANT

Accord d'entreprise MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE AUVERGNE 21/05/2019
Avenant 1 à l'accord relatif à l'emploi des salariés handicapés
AVENANT

Accord d'entreprise MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE AUVERGNE 21/05/2019
Avenant 1 à l'accord relatif à l'unité économique et sociale du 16 février 2009
AVENANT