Accords d'entreprise : Activités générales de sécurité sociale

Accord d'entreprise MSA SERVICES MPN 09/01/2024
Durée et organisation temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise MSA SUD AQUITAINE 05/12/2017
Accord relatif à l'égalité professionnelle hommes femmes au sein de la Mutualité Sociale Agricole Sud Aquitaine
ACCORD

Accord d'entreprise MSA SUD AQUITAINE 05/12/2017
Avenant n°1 de révision de l'accord relatif à la mise en plaCe de la commission locale de prévention des risques psychosociaux au sein de la MSA SUD AQUITAINE
AVENANT

Accord d'entreprise MSA SUD AQUITAINE 28/09/2018
Accord relatif au droit à la déconnexion et à l'usage raisonné des outils numériques au sein de la MSA Sud Aquitaine
ACCORD

Accord d'entreprise MSA SUD AQUITAINE 09/04/2019
Accord relatif à la mise en place du Comité Social et Economique (CSE) au sein de la MSA Sud Aquitaine
ACCORD

Accord d'entreprise MSA SUD AQUITAINE 04/11/2019
Avenant n°1 à l'accord relatif à la mise en place de la commission locale QVT au sein de la MSA Sud Aquitaine
AVENANT

Accord d'entreprise MSA SUD AQUITAINE 04/11/2019
Accord relatif au télétravail au sein de la MSA Sud Aquitaine
ACCORD

Accord d'entreprise MSA SUD AQUITAINE 24/08/2020
Avenant n°3 à l'accord relatif à l'organisation du temps de travail du 7 Décembre 2009 au sein de le MSA Sud Aquitaine
AVENANT

Accord d'entreprise MSA SUD AQUITAINE 24/08/2020
Avenant n°2 à l'accord relatif au Compte Epargne Temps du 24 Octobre 2008 au sein de la MSA Sud Aquitaine
AVENANT

Accord d'entreprise MSA SUD AQUITAINE 24/08/2020
Accord relatif aux journées de fermeture exceptionnelle de l'entreprise MSA Sud Aquitaine
ACCORD

Accord d'entreprise MSA SUD AQUITAINE 10/11/2020
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA VALEUR DES TITRES RESTAURANT AU SEIN DE LA MSA SUQ AQUITAINE
ACCORD

Accord d'entreprise MSA SUD AQUITAINE 27/05/2021
ACCORD RELATIF AUX JOURNEES DE FERMETURE EXCEPTIONNELLE DE L’ENTREPRISE MSA SUQ AQUITAINE POUR L’ANNEE 2021
ACCORD

Accord d'entreprise MSA SUD AQUITAINE 27/05/2021
AVENANT N°1 A L’ACCORD RELATIF A LA GRATIFICATION DES MEDAILLES D’HONNEUR AGRICOLE CONCLU LE 18 DECEMBRE 2008
AVENANT

Accord d'entreprise MSA SUD AQUITAINE 13/07/2021
Accord relatif aux modalités d’utilisation des outils numériques et collaboratifs dans le cadre du fonctionnement des instances représentatives du personnel au sein de la MSA Sud Aquitaine
ACCORD

Accord d'entreprise MSA SUD AQUITAINE 23/11/2021
l’accord relatif aux journées de fermeture exceptionnelle de l’entreprise MSA SUD AQUITAINE pour l’année 2022
ACCORD

Accord d'entreprise MSA SUD AQUITAINE 14/12/2021
Avenant n°1 à l’accord relatif à l’égalité professionnelle hommes femmes du 5 Décembre 2017 au sein de la Mutualité Sociale Agricole Sud Aquitaine
AVENANT

Accord d'entreprise MSA SUD AQUITAINE 23/11/2021
ACCORD RELATIF AUX JOURNEES DE FERMETURE EXCEPTIONNELLE DE L’ENTREPRISE MSA SUQ AQUITAINE POUR L’ANNEE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise MSA SUD AQUITAINE 13/05/2022
Avenant n°1 de révision de l’accord relatif au télétravail du 4 Novembre 2019 au sein de la MSA Sud Aquitaine
AVENANT

Accord d'entreprise MSA SUD AQUITAINE 19/07/2023
Avenant n°4 à l'accord du 12/10/2010 relatif à la participation de l'employeur aux frais de la complémentaire santé au sein de la MSA SAQ
AVENANT

Accord d'entreprise MSA SUD AQUITAINE 18/09/2023
Accord relatif à la valeur des titres restaurant au sein de la MSA SAQ
ACCORD

Accord d'entreprise MSA SUD AQUITAINE 09/11/2023
Avenant n°1 à l’accord du 3 mars 2009 relatif à la journée de solidarité au sein de la MSA Sud Aquitaine
AVENANT

Accord d'entreprise MSA SUD AQUITAINE 09/11/2023
ACCORD RELATIF AUX JOURNEES DE FERMETURE EXCEPTIONNELLE DE L’ENTREPRISE MSA SUQ AQUITAINE POUR L’ANNEE 2024
ACCORD

Accord d'entreprise MSA SUD AQUITAINE 29/08/2024
Avenant 3 à l'accord relatif au Compte Epargne Temps du 24 octobre 2008 au sein de la MSA Sud Aquitaine
AVENANT

Accord d'entreprise MSA Sud Aquitaine 09/11/2023
Avenant n°4 à l’accord du 7 Décembre 2009 relatif à l’organisation du temps de travail au sein de la MSA Sud Aquitaine
AVENANT

Accord d'entreprise MSA Sud Aquitaine 19/09/2024
Accord relatif à l'intégration des nouveaux collaborateurs et au maintien dans l'emploi des seniors au sein de la MSA Sud Aquitaine
ACCORD