Accords d'entreprise : Activités générales de sécurité sociale

Accord d'entreprise MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE AUVERGNE 21/05/2019
Avenant 2 à l'accord relatif à la réduction du temps de travail du 22 décembre 2009
AVENANT

Accord d'entreprise MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE AUVERGNE 21/05/2019
Accord relatif à la lutte contre le harcèlement sexuel et le harcèlement moral
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE AUVERGNE 15/10/2019
avenant 3 à l’accord relatif à la réduction du temps de travail du 22 décembre 2009
AVENANT

Accord d'entreprise MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE AUVERGNE 15/10/2019
avenant 2 à l’accord relatif aux horaires variables du 15 octobre 2015
AVENANT

Accord d'entreprise MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE AUVERGNE 15/10/2019
Accord d'entreprise relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE AUVERGNE 20/11/2019
Accord relatif à la mise en place de la Commission Qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE AUVERGNE 20/11/2019
avenant 3 à l’accord relatif aux horaires variables
AVENANT

Accord d'entreprise MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE AUVERGNE 20/11/2019
accord relatif à la prise en harge des cotisations retraite de base pour les salariés en retraite progressive
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE AUVERGNE 20/11/2019
Avenant 4 à l'accord relatif à la souscription d'un contrat groupe complémentaire santé et prévoyance décès
AVENANT

Accord d'entreprise MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE DE MAINE ET LOIRE 20/10/2022
Avenant n° 2 révisant l'accord du Compte Epargne Temps (CET)
AVENANT

Accord d'entreprise MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE DE MAINE ET LOIRE 13/12/2022
Avenant n° 3 à l'accord local relatif au temps de travail et à son aménagement du 28 novembre 2016
AVENANT

Accord d'entreprise MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE DE MAINE ET LOIRE 13/12/2022
Accord local relatif aux thèmes et à la périodicité des négociations
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE DE MAINE ET LOIRE 13/12/2022
Accord local relatif au vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE POITOU 29/03/2018
ACCORD N°23 RELATIF A LA MISE EN PLACE DE L'INDEMNITE KILOMETRIQUE VELO
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE POITOU 06/07/2018
Avenant n°1 à l'accord n°10 relatif aux frais de déplacement
AVENANT

Accord d'entreprise MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE POITOU 22/08/2018
Accord n°25 relatif au Droit à la Déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE POITOU 26/09/2018
Accord n°26 relatif à la mise en place du vote par voie électronique pour l'élection des délégués au Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE POITOU 25/03/2019
Accord n°27 de moyens et de fonctionnement du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE POITOU 16/07/2019
Accord n°28 de moyens et de fonctionnement du Comité Social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise Mutualité Sociale Agricole Berry-Touraine 26/04/2022
Avenant n° 3 à l'accord relatif au temps de travail et à ses modalités de gestion
AVENANT

Accord d'entreprise Mutualité Sociale Agricole de Midi Pyrénées Sud 29/06/2020
Avenant n°2 à l'accord collectif d'entreprise relatif à la participation de l'employeur aux repas pris par le personnel
AVENANT

Accord d'entreprise Mutualité Sociale Agricole des Charentes 31/08/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A UNE DOTATION EXCEPTIONNELLE DES ACTIVITES SOCIALES ET CULTURELLES DU COMITE D'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise Mutualité Sociale Agricole des Charentes 31/08/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A UNE DOTATION EXCEPTIONNELLE DES ACTIVITES SOCIALES ET CULTURELLES DU COMITE D'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise Mutualité Sociale Agricole des Charentes 12/12/2023
AVENANT N° 7 DE REVISION DE L’ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA SOUSCRIPTION D’UN CONTRAT GROUPE COMPLEMENTAIRE SANTE ET PREVOYANCE DECES CONCLU LE 3 MAI 2011
AVENANT

Accord d'entreprise Mutualité sociale agricole auvergne 27/05/2020
avenant 4 à l’accord relatif à la réduction du temps de travail du 22 décembre 2009
AVENANT