Accords d'entreprise : Activités générales de sécurité sociale

Accord d'entreprise MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE POITOU POITOU 24/03/2022
Accord d'entreprise n°33 Attribution des points d'évolution
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE POITOU POITOU 24/03/2022
Accord d'entreprise n°34 relatif à la participation de l'employeur aux frais de déjeuner
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE POITOU POITOU 19/01/2022
Avenant à l'accord n°1 crédit horaire au profit des salariées enceintes
AVENANT

Accord d'entreprise MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE POITOU POITOU 29/03/2022
Accord n°32 relatif à la participation de l'employeur au contrat groupe - complémentaire santé & prévoyance décès
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE POITOU POITOU 22/09/2022
Accord n°35 relatif à la mise en place du télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE POITOU POITOU 21/12/2022
Avenant n°1 à l'accord d'entreprise n°35 relatif à la mise en place du télétravail
AVENANT

Accord d'entreprise MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE POITOU POITOU 13/02/2023
Avenant n°1 à l'accord d'entreprise n°34 relatif à la participation de l'employeur aux frais de déjeuner
AVENANT

Accord d'entreprise MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE POITOU POITOU 07/04/2023
Avenant n°3 à l'accord relatif au Compte Epargne Temps
AVENANT

Accord d'entreprise MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE POITOU POITOU 07/04/2023
Avenant n°1 à l'accord d'entreprise n°30 relatif aux dons de jours de repos enfants et proches aidants
AVENANT

Accord d'entreprise MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE POITOU POITOU 04/12/2023
Accord d'entreprise n°37 sur les heures supplémentaires et complémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE POITOU POITOU 10/04/2024
Accord d'entreprise n°39 sur l'emploi des salariés en situation de handicap
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE POITOU POITOU 10/04/2024
Avenant n°2 à l'accord d'entreprise n°35 relatif au télétravail
AVENANT

Accord d'entreprise MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE POITOU POITOU 06/01/2025
Accord d'entreprise n°40 relatif au droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE POITOU POITOU 06/01/2025
Avenant n°2 à l'accord d'entreprise n°34 relatif à la participation de l'employeur aux frais de déjeuner
AVENANT

Accord d'entreprise MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE PROVENCE AZUR 04/04/2019
Accord relatif à la mise en place et au fonctionnement du Comité Social et Economique (CSE)
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE PROVENCE AZUR 08/10/2019
Accord relatif à la mise en place de l'indemnité kilométrique vélo
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE PROVENCE AZUR 28/07/2020
AVENANT A L’ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE PROVENCE AZUR MSA 11/09/2017
Accord relatif au don de jours de repos
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE PROVENCE AZUR MSA 11/09/2017
Accord relatif au don de jours de repos
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE PROVENCE AZUR MSA 11/09/2017
Accord relatif au don de jours de repos
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE PROVENCE AZUR MSA 11/09/2017
Accord relatif à la journée de solidarité
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE PROVENCE AZUR MSA 11/09/2017
Accord relatif à la journée de solidarité
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE PROVENCE AZUR MSA 11/09/2017
Accord relatif à la journée de solidarité
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE PROVENCE AZUR MSA 11/09/2017
Accord de méthode sur les négociations collectives
ACCORD

Accord d'entreprise MUTUALITÉ SOCIALE AGRICOLE PROVENCE AZUR 05/02/2020
ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD