Accords d'entreprise : Activités générales de sécurité sociale

Accord d'entreprise U R S S A F RHONE ALPES 01/03/2018
Avenant portant prorogation de l'accord relatif au droit syndical et aux moyens des IRP au sein de l'Urssaf Rhône-Alpes
AVENANT

Accord d'entreprise U R S S A F RHONE ALPES 03/04/2018
Mise en place de l'indemnité kilométrique vélo
ACCORD

Accord d'entreprise U R S S A F RHONE ALPES 31/07/2018
Protocole d'Accord relatif au droit à la déconnexion au sein de l'Urssaf Rhône Alpes
ACCORD

Accord d'entreprise U R S S A F RHONE ALPES 18/01/2019
Accord relatif à la mise en place du travail à distance au sein de l'Urssaf Rhône Alpes
ACCORD

Accord d'entreprise U R S S A F RHONE ALPES 02/04/2019
Avenant portant révision de l’avenant du 23 mai 2017 au protocole d’accord du 23 janvier 2015 relatif à l’aménagement du temps de travail au sein de l’Urssaf Rhône Alpes
AVENANT

Accord d'entreprise U R S S A F RHONE ALPES 17/05/2019
Protocole d'Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes au sein de l'Urssaf Rhône Alpes
ACCORD

Accord d'entreprise U R S S A F RHONE ALPES 25/07/2019
Accord relatif au vote dématérialisé par internet (vote électronique)
ACCORD

Accord d'entreprise U R S S A F RHONE ALPES 25/07/2019
Accord relatif à la mise en place du C.S.E et au droit syndical au sein de l'Urssaf Rhône-Alpes
ACCORD

Accord d'entreprise U R S S A F RHONE ALPES 02/07/2021
Protocole d'accord relatif au forfait mobilité durable au sein de l'Urssaf Rhône Alpes
ACCORD

Accord d'entreprise U R S S A F RHONE ALPES 24/08/2023
Accord relatif à la mise en place du télétravail au sein de l'Urssaf Rhône Alpes
ACCORD

Accord d'entreprise U R S S A F RHONE ALPES 20/10/2023
Protocole d'accord relatif à la prorogation des mandats des membres du Comité Social et Economique de l'Urssaf Rhône-Alpes
ACCORD

Accord d'entreprise U R S S A F RHONE ALPES 19/03/2024
Protocole d’accord relatif au forfait mobilités durables au sein de l’Urssaf Rhône Alpes
ACCORD

Accord d'entreprise U R S S A F RHONE ALPES 19/03/2024
Protocole d'accord relatif au fonctionnement du Comité Social et Economique et au droit syndical au sein de l’Urssaf Rhône-Alpes
ACCORD

Accord d'entreprise U R S S A F RHONE ALPES 05/03/2024
Protocole d’accord relatif à la revalorisation de la prise en charge des abonnements de transport au sein de l’Urssaf Rhône Alpes
ACCORD

Accord d'entreprise U R S S A F RHONE ALPES 12/01/2026
Protocole d'accord relatif aux modalités d'exercice du droit à la déconnexion au sein de l'Urssaf Rhône-Alpes
ACCORD

Accord d'entreprise UCANSS 15/06/2020
Avenant au protocole d'accord relatif à la RSE et à la QVT du 19 juin 2017
AVENANT

Accord d'entreprise UES AUVERGNE - MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE AUVERGNE 28/02/2018
Accord d'entreprise relatif à l'agenda social de l'UES Auvergne
ACCORD

Accord d'entreprise UES MSA BEAUCE COEUR DE LOIRE 14/09/2018
avenant n°4 à l'accord d'entreprise sur l'aménagement du temps de travail relatif aux contreparties des négociations sur le Compte Epargne Temps
AVENANT

Accord d'entreprise UGECAM ALPC 13/01/2020
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise UGECAM AQUITAINE 14/12/2018
Accord de mise en place du Comité Social et Economique à l'UGECAM AQUITAINE
ACCORD

Accord d'entreprise UGECAM AQUITAINE 12/12/2023
Avenant n°5 - PROROGATION DE L'ACORD HORAIRES INDIVIDUELS - CRP DE BETERETTE DU 8 JUILLET 2014
AVENANT

Accord d'entreprise UGECAM BFC 07/05/2025
Accord portant aménagement du temps de travail - EHPAD
ACCORD

Accord d'entreprise UGECAM BFC 09/10/2025
Accord de méthode
ACCORD

Accord d'entreprise UGECAM BOURGOGNE FRANCHE COMTE 13/10/2020
ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL AU SEIN DE L'UGECAM BFC
ACCORD

Accord d'entreprise UGECAM BOURGOGNE FRANCHE-COMTE 19/10/2017
protocole d'accord de fin de négociation annuelle obligatoire
ACCORD