Accords d'entreprise : Activités générales de sécurité sociale
UNION DE RECOUVREMENT DES COTISATIONS DE SECURITE SOCIALE ET D ALLOCATIONS FAMILIALES DE PROVENCE - ALPES - COTE D AZUR
Accord d'entreprise UNION DE RECOUVREMENT DES COTISATIONS DE SECURITE SOCIALE ET D ALLOCATIONS FAMILIALES DE PROVENCE - ALPES - COTE D AZUR 25/05/2022
Accord relatif aux modalités de suivi des projets immobiliers de l'Urssaf PACA
ACCORD
Accord d'entreprise UNION DE RECOUVREMENT DES COTISATIONS DE SECURITE SOCIALE ET D ALLOCATIONS FAMILIALES DE PROVENCE - ALPES - COTE D AZUR 15/09/2022
Accord de méthode
ACCORD
Accord d'entreprise UNION DE RECOUVREMENT DES COTISATIONS DE SECURITE SOCIALE ET D ALLOCATIONS FAMILIALES DE PROVENCE - ALPES - COTE D AZUR 28/11/2022
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD
Accord d'entreprise UNION DE RECOUVREMENT DES COTISATIONS DE SECURITE SOCIALE ET D ALLOCATIONS FAMILIALES DE PROVENCE - ALPES - COTE D AZUR 25/02/2025
Accord relatif à la revalorisation de la prise en charge des abonnements transport
ACCORD
UNION DE RECOUVREMENT DES COTISATIONS DE SECURITE SOCIALE ET D' ALLOCATIONS FAMILIALES DE PROVENCE - ALPES - COTE D' AZUR
Accord d'entreprise UNION DE RECOUVREMENT DES COTISATIONS DE SECURITE SOCIALE ET D' ALLOCATIONS FAMILIALES DE PROVENCE - ALPES - COTE D' AZUR 28/11/2022
Accord relatif à la compensation des temps de déplacement
ACCORD
UNION DE RECOUVREMENT DES COTISATIONS DE SECURITE SOCIALE ET D'ALLOCATIONS FAMILIALES
Accord d'entreprise UNION DE RECOUVREMENT DES COTISATIONS DE SECURITE SOCIALE ET D'ALLOCATIONS FAMILIALES 27/11/2018
Accord relatif à l'égalité réelle entre les femmes et les hommes
ACCORD
Accord d'entreprise UNION DE RECOUVREMENT DES COTISATIONS DE SECURITE SOCIALE ET D'ALLOCATIONS FAMILIALES 05/11/2018
Accord relatif à la compensation des temps de trajet
ACCORD
Accord d'entreprise UNION DE RECOUVREMENT DES COTISATIONS DE SECURITE SOCIALE ET D'ALLOCATIONS FAMILIALES 22/11/2019
Avenant à l'accord relatif à l'aménagement du temps de travail
AVENANT
Accord d'entreprise UNION DE RECOUVREMENT DES COTISATIONS DE SECURITE SOCIALE ET D'ALLOCATIONS FAMILIALES 24/09/2019
Avenant à l'accord relatif à la compensation des temps de trajet
AVENANT
UNION DE RECOUVREMENT DES COTISATIONS DE SECURITE SOCIALE ET D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE NORMANDIE
Accord d'entreprise UNION DE RECOUVREMENT DES COTISATIONS DE SECURITE SOCIALE ET D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE NORMANDIE 26/08/2022
Protocole d'accord relatif aux horaires variables
ACCORD
Accord d'entreprise UNION DE RECOUVREMENT DES COTISATIONS DE SECURITE SOCIALE ET D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE NORMANDIE 08/08/2022
Protocole d'accord relatif aux moyens des instances représentatives du personnel
ACCORD
Accord d'entreprise UNION DE RECOUVREMENT DES COTISATIONS DE SECURITE SOCIALE ET D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE NORMANDIE 08/08/2022
Protocole d'accord relatif aux modalités de fonctionnement du Comité Social et Economique
ACCORD
Accord d'entreprise UNION DE RECOUVREMENT DES COTISATIONS DE SECURITE SOCIALE ET D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE NORMANDIE 19/09/2022
Protocole d’accord relatif à l’aménagement du temps de travail
ACCORD
Accord d'entreprise UNION DE RECOUVREMENT DES COTISATIONS DE SECURITE SOCIALE ET D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE NORMANDIE 19/09/2022
Protocole d'accord relatif au don de jours de repos entre agent
ACCORD
Accord d'entreprise UNION DE RECOUVREMENT DES COTISATIONS DE SECURITE SOCIALE ET D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE NORMANDIE 09/11/2022
Protocole d'accord relatif au forfait mobilités durables
ACCORD
Accord d'entreprise UNION DE RECOUVREMENT DES COTISATIONS DE SECURITE SOCIALE ET D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE NORMANDIE 09/11/2022
Avenant au protocole d’accord relatif aux horaires variables du 26 août 2022
AVENANT
Accord d'entreprise UNION DE RECOUVREMENT DES COTISATIONS DE SECURITE SOCIALE ET D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE NORMANDIE 09/01/2023
Protocole d'accord relatif au décompte et à la compensation des temps de déplacement
ACCORD
Accord d'entreprise UNION DE RECOUVREMENT DES COTISATIONS DE SECURITE SOCIALE ET D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE NORMANDIE 20/01/2023
Protocole d’accord relatif au travail à distance
ACCORD
Accord d'entreprise UNION DE RECOUVREMENT DES COTISATIONS DE SECURITE SOCIALE ET D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE NORMANDIE 18/03/2024
Protocole d'accord relatif à la gestion des emplois et des parcours professionnels
ACCORD
Accord d'entreprise UNION DE RECOUVREMENT DES COTISATIONS DE SECURITE SOCIALE ET D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE NORMANDIE 18/03/2024
Accord de méthode
ACCORD
Accord d'entreprise UNION DE RECOUVREMENT DES COTISATIONS DE SECURITE SOCIALE ET D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE NORMANDIE 12/06/2023
Protocole d'accord relatif à la responsabilité sociale de l'entreprise
ACCORD
Accord d'entreprise UNION DE RECOUVREMENT DES COTISATIONS DE SECURITE SOCIALE ET D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE NORMANDIE 24/06/2024
Avenant au protocole d'accord relatif à l'aménagement du temps de travail
AVENANT
Accord d'entreprise UNION DE RECOUVREMENT DES COTISATIONS DE SECURITE SOCIALE ET D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE NORMANDIE 24/06/2024
Avenant au protocole relatif au forfait mobilités durables
AVENANT
Accord d'entreprise UNION DE RECOUVREMENT DES COTISATIONS DE SECURITE SOCIALE ET D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE NORMANDIE 21/11/2025
Accord relatif aux modalités de fonctionnement du CSE
ACCORD
Union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales de Normandie
Accord d'entreprise Union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales de Normandie 25/02/2025
Protocole d’accord relatif à la santé, sécurité et conditions de travail
ACCORD
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