Accords d'entreprise : Activités générales de sécurité sociale

Accord d'entreprise UNION GESTION ETABL CAISSE ASSUR MALAD 05/04/2019
Protocole d'accord relatif à la journée de solidarité
ACCORD

Accord d'entreprise UNION GESTION ETABL CAISSE ASSUR MALAD 14/06/2019
Accord relatif à la mise en place du vote dématérialisé par internet
ACCORD

Accord d'entreprise UNION GESTION ETABL CAISSE ASSUR MALAD 14/06/2019
Protocole d'accord relatif à la mise en place du comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise UNION GESTION ETABL CAISSE ASSUR MALADIE 12/06/2020
Protocole d'accord relatif à la mise en place de la BDES
ACCORD

Accord d'entreprise UNION GESTION ETABL CAISSE ASSUR MALADIE 08/10/2020
Protocole d'accord relatif à la mise en place du télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise UNION GESTION ETABL CAISSE ASSUR MALADIE 11/06/2021
Protocole d'accord relatif au don de jours entre les salariés de l'UGECAM ALSACE
ACCORD

Accord d'entreprise UNION GESTION ETABL CAISSE ASSUR MALADIE 06/08/2021
Avenant au Protocole d'accord relatif au don de jours entre les salariés de l'UGECAM ALSACE
AVENANT

Accord d'entreprise UNION GESTION ETABL CAISSE ASSUR MALADIE 01/04/2021
Protocole d'accord relatif à l'accès des organisations syndicales aux outils numériques de l'UGECAM ALSACE
ACCORD

Accord d'entreprise UNION GESTION ETABL CAISSE ASSUR MALADIE 06/08/2021
Avenant au protocole d'accord relatif à l'accès des organisations syndicales aux outils numériques de l'UGECAM ALSACE
AVENANT

Accord d'entreprise UNION GESTION ETABL CAISSE ASSUR MALADIE 11/06/2021
Protocole d'accord relatif à la représentativité syndicale au sein de chaque Pôle de l'UGECAM ALSACE
ACCORD

Accord d'entreprise UNION GESTION ETABL CAISSE ASSUR MALADIE 06/08/2021
Avenant au protocole d'accord relatif à la représentativité syndicale au sein de chaque Pôle de l'UGECAM ALSACE
AVENANT

Accord d'entreprise UNION GESTION ETABL CAISSE ASSUR MALADIE 01/04/2022
Protocole d'accord relatif au forfait de mobilités durables au sein de l'UGECAM Alsace
ACCORD

Accord d'entreprise UNION GESTION ETABL CAISSE ASSUR MALADIE 21/03/2023
Protocole d'accord relatif à la mise en place du vote dématérialisé par internet pour les élections professionnelles 2023 des membres de la délégation du personnel au CSE
ACCORD

Accord d'entreprise UNION GESTION ETABL CAISSE ASSUR MALADIE 21/03/2023
Protocole d'accord relatif au renouvellement du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise UNION GESTION ETABL CAISSE ASSUR MALADIE 22/06/2023
Avenant n°1 au Protocole d'accord local relatif à la mise en place du télétravail
AVENANT

Accord d'entreprise UNION GESTION ETABL CAISSE ASSUR MALADIE 22/04/2022
Avenant 2 au protocole d'accord local sur l'aménagement et la réduction du temps de travail "aménagement du forfait annuel en jours"
AVENANT

Accord d'entreprise UNION GESTION ETABL CAISSE ASSUR MALADIE 08/07/2024
Protocole d'accord relatif à la revalorisation de la prise en charge des abonnements de transports publics et de services de location de vélos
ACCORD

Accord d'entreprise UNION GESTION ETABL CAISSE ASSUR MALADIE 17/06/2025
Protocole d'accord local relatif à la promotion de la diversité, de l'égalité des changes et de l'égalité entre les Femmes et les Hommes
ACCORD

Accord d'entreprise UNION GESTION ETABL CAISSE ASSUR MALADIE 11/09/2025
Protocole d'accord local relatif au forfait de mobilités durables au sein de l'UGECAM Alsace
ACCORD

Accord d'entreprise UNION GESTION ETABL CAISSE ASSUR MALADIE 21/11/2025
Protocole d'accord relatif au vote électronique au sein de l'UGECAM Alsace
ACCORD

Accord d'entreprise UNION GESTION ETABL CAISSES ASS MALADI 11/12/2017
AVENANT PARTIEL A L'ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'AMENAGEMENT ET LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL DU 27/06/2001 PORTANT SUR LA CONVENTION DE FORFAIT JOUR ANNUEL
AVENANT

Accord d'entreprise UNION GESTION ETABL CAISSES ASS MALADI 09/04/2018
Protocole d'accord de prorogation des mandats des élus aux CE ; DP et CHSCT des établissements de l'UGECAM de Normandie
ACCORD

Accord d'entreprise UNION GESTION ETABL CAISSES ASS MALADIE 30/03/2021
Accès et utilisation des technologies de l'information et des communications par les OSR et IRP élues
ACCORD

Accord d'entreprise UNION GESTION ETABL CAISSES ASS MALADIE 01/12/2021
QUALITE DE VIE AU TRAVAIL AU SEIN DE L'UGECAM DE NORMANDIE
ACCORD

Accord d'entreprise UNION GESTION ETABL CAISSES ASS MALADIE 20/12/2021
Protocole d'accord relatif à la mise en oeuvre de l'horaire variable au sein de l'UGECAM de Normandie
ACCORD