Accords d'entreprise : Activités générales de sécurité sociale

Accord d'entreprise UNION GESTION ETABL CAISSE ASSUR MALADIE 01/04/2022
Protocole d'accord relatif au forfait de mobilités durables au sein de l'UGECAM Alsace
ACCORD

Accord d'entreprise UNION GESTION ETABL CAISSE ASSUR MALADIE 21/03/2023
Protocole d'accord relatif à la mise en place du vote dématérialisé par internet pour les élections professionnelles 2023 des membres de la délégation du personnel au CSE
ACCORD

Accord d'entreprise UNION GESTION ETABL CAISSE ASSUR MALADIE 21/03/2023
Protocole d'accord relatif au renouvellement du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise UNION GESTION ETABL CAISSE ASSUR MALADIE 22/06/2023
Avenant n°1 au Protocole d'accord local relatif à la mise en place du télétravail
AVENANT

Accord d'entreprise UNION GESTION ETABL CAISSE ASSUR MALADIE 22/04/2022
Avenant 2 au protocole d'accord local sur l'aménagement et la réduction du temps de travail "aménagement du forfait annuel en jours"
AVENANT

Accord d'entreprise UNION GESTION ETABL CAISSE ASSUR MALADIE 08/07/2024
Protocole d'accord relatif à la revalorisation de la prise en charge des abonnements de transports publics et de services de location de vélos
ACCORD

Accord d'entreprise UNION GESTION ETABL CAISSE ASSUR MALADIE 17/06/2025
Protocole d'accord local relatif à la promotion de la diversité, de l'égalité des changes et de l'égalité entre les Femmes et les Hommes
ACCORD

Accord d'entreprise UNION GESTION ETABL CAISSE ASSUR MALADIE 11/09/2025
Protocole d'accord local relatif au forfait de mobilités durables au sein de l'UGECAM Alsace
ACCORD

Accord d'entreprise UNION GESTION ETABL CAISSE ASSUR MALADIE 21/11/2025
Protocole d'accord relatif au vote électronique au sein de l'UGECAM Alsace
ACCORD

Accord d'entreprise UNION GESTION ETABL CAISSES ASS MALADI 11/12/2017
AVENANT PARTIEL A L'ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'AMENAGEMENT ET LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL DU 27/06/2001 PORTANT SUR LA CONVENTION DE FORFAIT JOUR ANNUEL
AVENANT

Accord d'entreprise UNION GESTION ETABL CAISSES ASS MALADI 09/04/2018
Protocole d'accord de prorogation des mandats des élus aux CE ; DP et CHSCT des établissements de l'UGECAM de Normandie
ACCORD

Accord d'entreprise UNION GESTION ETABL CAISSES ASS MALADIE 30/03/2021
Accès et utilisation des technologies de l'information et des communications par les OSR et IRP élues
ACCORD

Accord d'entreprise UNION GESTION ETABL CAISSES ASS MALADIE 01/12/2021
QUALITE DE VIE AU TRAVAIL AU SEIN DE L'UGECAM DE NORMANDIE
ACCORD

Accord d'entreprise UNION GESTION ETABL CAISSES ASS MALADIE 20/12/2021
Protocole d'accord relatif à la mise en oeuvre de l'horaire variable au sein de l'UGECAM de Normandie
ACCORD

Accord d'entreprise UNION GESTION ETABL CAISSES ASS MALADIE 07/03/2022
Accord relatif à la mise en place du vote dématérialisé par internet
ACCORD

Accord d'entreprise UNION GESTION ETABL CAISSES ASS MALADIE 11/07/2023
Accord d'entreprise relatif à la mise en place du Comité Social et Economique, de la commission santé, sécurité et conditions de travail et de représentants de proximité au sein de l'UGECAM de Normandie
ACCORD

Accord d'entreprise UNION GESTION ETABL CAISSES ASS MALADIE 28/09/2023
Protocole d'accord de prorogation des mandats des élus aux CSE des établissements de l'Ugecam de Normandie
ACCORD

Accord d'entreprise UNION GESTION ETABL CAISSES ASS MALADIE 02/07/2021
TELETRAVAIL / TRAVAIL A DISTANCE AU SEIN DE L'UGECAM DE NORMANDIE
ACCORD

Accord d'entreprise UNION GESTION ETABL CAISSES ASS MALADIE 02/07/2024
Protocole d’accord relatif à la mise en place d'un horaire de travail en 12 heures au sein du Centre de Soins Médicaux et de Réadaptation Ugecam l’Hostréa
ACCORD

Accord d'entreprise UNION GESTION ETABL CAISSES ASS MALADIE 06/02/2023
Protocole d'accord de prorogation des mandats des élus aux CSE des établissements de l'UGECAM de Normandie
ACCORD

Accord d'entreprise UNION GESTION ETABL CAISSES ASS MALADIE 16/10/2025
Protocole d'accord relatif au forfait mobilités durables au sein de l'UGECAM de NORMANDIE
ACCORD

Accord d'entreprise UNION GESTION ETS ASSURANCE MALADIE 27/04/2023
PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU CSE A L'UGECAM ALPC
ACCORD

Accord d'entreprise UNION GESTION ETS CAISSE ASSUR.MALADIE 22/03/2018
Protocole d'accord relatif à l'allongement des mandats des membres des CHSCT, des Délégués du Personnel et du Comité d'entreprise des établissements et services de l'UGECAM BFC
ACCORD

Accord d'entreprise UNION GESTION ETS CAISSE ASSUR.MALADIE 12/11/2019
PROTOCOLE D'ACCORD DE FIN DE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise UNION GESTION ETS CAISSE ASSUR.MALADIE 23/09/2020
DROIT SYNDICAL
ACCORD