Accords d'entreprise : Activités générales de sécurité sociale

Accord d'entreprise UNION GESTION ETABL CAISSES ASS MALADIE 07/03/2022
Accord relatif à la mise en place du vote dématérialisé par internet
ACCORD

Accord d'entreprise UNION GESTION ETABL CAISSES ASS MALADIE 11/07/2023
Accord d'entreprise relatif à la mise en place du Comité Social et Economique, de la commission santé, sécurité et conditions de travail et de représentants de proximité au sein de l'UGECAM de Normandie
ACCORD

Accord d'entreprise UNION GESTION ETABL CAISSES ASS MALADIE 28/09/2023
Protocole d'accord de prorogation des mandats des élus aux CSE des établissements de l'Ugecam de Normandie
ACCORD

Accord d'entreprise UNION GESTION ETABL CAISSES ASS MALADIE 02/07/2021
TELETRAVAIL / TRAVAIL A DISTANCE AU SEIN DE L'UGECAM DE NORMANDIE
ACCORD

Accord d'entreprise UNION GESTION ETABL CAISSES ASS MALADIE 02/07/2024
Protocole d’accord relatif à la mise en place d'un horaire de travail en 12 heures au sein du Centre de Soins Médicaux et de Réadaptation Ugecam l’Hostréa
ACCORD

Accord d'entreprise UNION GESTION ETABL CAISSES ASS MALADIE 06/02/2023
Protocole d'accord de prorogation des mandats des élus aux CSE des établissements de l'UGECAM de Normandie
ACCORD

Accord d'entreprise UNION GESTION ETABL CAISSES ASS MALADIE 16/10/2025
Protocole d'accord relatif au forfait mobilités durables au sein de l'UGECAM de NORMANDIE
ACCORD

Accord d'entreprise UNION GESTION ETS ASSURANCE MALADIE 27/04/2023
PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU CSE A L'UGECAM ALPC
ACCORD

Accord d'entreprise UNION GESTION ETS CAISSE ASSUR.MALADIE 22/03/2018
Protocole d'accord relatif à l'allongement des mandats des membres des CHSCT, des Délégués du Personnel et du Comité d'entreprise des établissements et services de l'UGECAM BFC
ACCORD

Accord d'entreprise UNION GESTION ETS CAISSE ASSUR.MALADIE 12/11/2019
PROTOCOLE D'ACCORD DE FIN DE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise UNION GESTION ETS CAISSE ASSUR.MALADIE 23/09/2020
DROIT SYNDICAL
ACCORD

Accord d'entreprise UNION GESTION ETS CAISSE ASSUR.MALADIE 15/12/2020
protocole de fin de NAO
ACCORD

Accord d'entreprise UNION GESTION ETS CAISSE ASSUR.MALADIE 19/11/2020
ACCORD D’ENTREPRISE POUR L’INITIATION A LA GPEC
ACCORD

Accord d'entreprise UNION GESTION ETS CAISSE ASSUR.MALADIE 18/05/2021
Accord sur la prévention de la pénibilité au sein de l’UGECAM Bourgogne Franche Comté
ACCORD

Accord d'entreprise UNION GESTION ETS CAISSE ASSUR.MALADIE 22/09/2021
PROTOCOLE D’ACCORD RELATIF A L’INSERTION DES TRAVAILLEURS HANDICAPES ET AU MAINTIEN DANS L’EMPLOI
ACCORD

Accord d'entreprise UNION GESTION ETS CAISSE ASSUR.MALADIE 15/12/2021
PROTOCOLE D’ACCORD DE FIN DE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise UNION GESTION ETS CAISSE ASSUR.MALADIE 18/02/2022
Accord relatif aux conditions et aux modalités du vote électronique pour l’élection des membres des Comités Sociaux et Economiques de l’UGECAM Bourgogne Franche Comté
ACCORD

Accord d'entreprise UNION GESTION ETS CAISSE ASSUR.MALADIE 15/11/2022
PROTOCOLE D’ACCORD RELATIF A LA PROMOTION DE LA DIVERSITE ET DE L’EGALITE DES CHANCES
ACCORD

Accord d'entreprise UNION GESTION ETS CAISSE ASSUR.MALADIE 25/06/2024
Accord pour l'initiation à la gestion des emplois et des parcours professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise UNION GESTION ETS CAISSE ASSUR.MALADIE 15/11/2022
Acc
ACCORD

Accord d'entreprise UNION GESTION ETS CAISSE ASSUR.MALADIE 25/06/2024
Accord handicap et maintien dans l'emploi
ACCORD

Accord d'entreprise UNION GESTION ETS CAISSE ASSUR.MALADIE 18/05/2021
Accord pénibilité
ACCORD

Accord d'entreprise UNION GESTION ETS CAISSE ASSUR.MALADIE 10/02/2025
Accord relatif à la prise en charge des abonnements de transport au sein de l'UGECAM de Bourgogne Franche Comté
ACCORD

Accord d'entreprise UNION GESTION ETS CAISSE ASSUR.MALADIE 24/12/2024
Protocole d'accord relatif au Forfait Mobilités Durables u sein de l'UGECAM de Bourgogne Franche Comté
ACCORD

Accord d'entreprise UNION GESTION ETS CAISSE ASSUR.MALADIE 07/05/2025
Accord d'établissement portant dérogation à la durée maximale du travail au sein du CRRF de Bourbon
ACCORD