Accords d'entreprise : Activités générales de sécurité sociale

Accord d'entreprise UNION DE RECOUVREMENT DES COTISATIONS DE SECURITE SOCIALE ET D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE NORMANDIE 21/11/2025
Accord relatif au vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise UNION DE RECOUVREMENT DES COTISATIONS DE SECURITE SOCIALE ET D'ALLOCATIONS FAMILIALES PACA 27/11/2018
Accord de méthode
ACCORD

Accord d'entreprise UNION DE RECOUVREMENT DES COTISATIONS DE SECURITE SOCIALE ET D'ALLOCUTIONS FAMILIALES 22/11/2019
Accord relatif à l'augmentation de la participation employeur à l'abonnement transport
ACCORD

Accord d'entreprise UNION GEST ETS CAISSE ASSUR MALAD AQUITA 18/09/2020
ACCORD TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise UNION GEST ETS CAISSE ASSUR MALAD AQUITA 08/12/2020
AVENANT N°4 - PROROGATION DE L'ACCORD HORAIRES INVIDUELS - CRP DE BETERETTE DU 8 JUILLET 2014
AVENANT

Accord d'entreprise UNION GEST ETS CAISSE ASSUR MALAD AQUITA 29/11/2022
Avenant de prorogation de l'accord relatif au travail à distance
AVENANT

Accord d'entreprise UNION GEST ETS CAISSE ASSUR MALAD AQUITA 23/01/2023
Accord Prorogation des mandats des membres du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise UNION GEST ETS CAISSE ASSUR MALAD AQUITA 23/01/2023
Accord de mise en place du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise UNION GEST ETS CAISSE ASSUR MALAD AQUITA 14/02/2023
ACCORD RELATIF A L'ACCES DES INSTANCES REPRESENTATIVES DU PERSONNEL ET DES ORGANISATIONS SYNDICALES AUX NOUVELLES TECHNOLOGIES D'INFORMATION ET DE COMMUNICATION DE L'UGECAM AQUITAINE
ACCORD

Accord d'entreprise UNION GEST ETS CAISSE ASSUR MALAD AQUITA 10/09/2024
ACCORD Revalorisation de la prise en charge des abonnements de transport et forfait mobilité durable
ACCORD

Accord d'entreprise UNION GEST ETS CAISSE ASSUR MALAD AQUITA 19/11/2025
Avenant n°7 - PROROGATION DE L'ACORD HORAIRES INDIVIDUELS - CRP DE BETERETTE
AVENANT

Accord d'entreprise UNION GEST ETS CAISSE ASSUR MALAD AQUITA 21/01/2026
ACCORD DE MISE EN PLACE DU VOTE ELECTRONIQUE POUR L’ELECTION DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL AU CONSEIL
ACCORD

Accord d'entreprise UNION GEST ETS CAISSE ASSURANCE MALADIE 26/11/2021
ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise UNION GESTION ETABL CAISSE ASSUR MALAD 05/04/2019
Protocole d'accord relatif à la journée de solidarité
ACCORD

Accord d'entreprise UNION GESTION ETABL CAISSE ASSUR MALAD 14/06/2019
Accord relatif à la mise en place du vote dématérialisé par internet
ACCORD

Accord d'entreprise UNION GESTION ETABL CAISSE ASSUR MALAD 14/06/2019
Protocole d'accord relatif à la mise en place du comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise UNION GESTION ETABL CAISSE ASSUR MALADIE 12/06/2020
Protocole d'accord relatif à la mise en place de la BDES
ACCORD

Accord d'entreprise UNION GESTION ETABL CAISSE ASSUR MALADIE 08/10/2020
Protocole d'accord relatif à la mise en place du télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise UNION GESTION ETABL CAISSE ASSUR MALADIE 11/06/2021
Protocole d'accord relatif au don de jours entre les salariés de l'UGECAM ALSACE
ACCORD

Accord d'entreprise UNION GESTION ETABL CAISSE ASSUR MALADIE 06/08/2021
Avenant au Protocole d'accord relatif au don de jours entre les salariés de l'UGECAM ALSACE
AVENANT

Accord d'entreprise UNION GESTION ETABL CAISSE ASSUR MALADIE 01/04/2021
Protocole d'accord relatif à l'accès des organisations syndicales aux outils numériques de l'UGECAM ALSACE
ACCORD

Accord d'entreprise UNION GESTION ETABL CAISSE ASSUR MALADIE 06/08/2021
Avenant au protocole d'accord relatif à l'accès des organisations syndicales aux outils numériques de l'UGECAM ALSACE
AVENANT

Accord d'entreprise UNION GESTION ETABL CAISSE ASSUR MALADIE 11/06/2021
Protocole d'accord relatif à la représentativité syndicale au sein de chaque Pôle de l'UGECAM ALSACE
ACCORD

Accord d'entreprise UNION GESTION ETABL CAISSE ASSUR MALADIE 06/08/2021
Avenant au protocole d'accord relatif à la représentativité syndicale au sein de chaque Pôle de l'UGECAM ALSACE
AVENANT

Accord d'entreprise Union de recouvrement des cotisations de Sécurité sociale et des Allocations familiales 08/11/2018
les modalités de fonctionnement du Comité Social et Economique
ACCORD