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Accords d'entreprise : Activités générales de sécurité sociale

UNION DE RECOUVREMENT DES COTISATIONS DE SECURITE SOCIALE ET D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE NORMANDIE

Accord d'entreprise UNION DE RECOUVREMENT DES COTISATIONS DE SECURITE SOCIALE ET D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE NORMANDIE 09/11/2022
Avenant au protocole d’accord relatif aux horaires variables du 26 août 2022
AVENANT

Accord d'entreprise UNION DE RECOUVREMENT DES COTISATIONS DE SECURITE SOCIALE ET D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE NORMANDIE 09/01/2023
Protocole d'accord relatif au décompte et à la compensation des temps de déplacement
ACCORD

Accord d'entreprise UNION DE RECOUVREMENT DES COTISATIONS DE SECURITE SOCIALE ET D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE NORMANDIE 18/03/2024
Protocole d'accord relatif à la gestion des emplois et des parcours professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise UNION DE RECOUVREMENT DES COTISATIONS DE SECURITE SOCIALE ET D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE NORMANDIE 12/06/2023
Protocole d'accord relatif à la responsabilité sociale de l'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise UNION DE RECOUVREMENT DES COTISATIONS DE SECURITE SOCIALE ET D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE NORMANDIE 24/06/2024
Avenant au protocole d'accord relatif à l'aménagement du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise UNION DE RECOUVREMENT DES COTISATIONS DE SECURITE SOCIALE ET D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE NORMANDIE 24/06/2024
Avenant au protocole relatif au forfait mobilités durables
AVENANT

UNION DE RECOUVREMENT DES COTISATIONS DE SECURITE SOCIALE ET D'ALLOCATIONS FAMILIALES PACA

UNION DE RECOUVREMENT DES COTISATIONS DE SECURITE SOCIALE ET D'ALLOCUTIONS FAMILIALES

Accord d'entreprise UNION DE RECOUVREMENT DES COTISATIONS DE SECURITE SOCIALE ET D'ALLOCUTIONS FAMILIALES 22/11/2019
Accord relatif à l'augmentation de la participation employeur à l'abonnement transport
ACCORD

UNION GEST ETS CAISSE ASSUR MALAD AQUITA

Accord d'entreprise UNION GEST ETS CAISSE ASSUR MALAD AQUITA 08/12/2020
AVENANT N°4 - PROROGATION DE L'ACCORD HORAIRES INVIDUELS - CRP DE BETERETTE DU 8 JUILLET 2014
AVENANT

Accord d'entreprise UNION GEST ETS CAISSE ASSUR MALAD AQUITA 29/11/2022
Avenant de prorogation de l'accord relatif au travail à distance
AVENANT

Accord d'entreprise UNION GEST ETS CAISSE ASSUR MALAD AQUITA 23/01/2023
Accord Prorogation des mandats des membres du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise UNION GEST ETS CAISSE ASSUR MALAD AQUITA 23/01/2023
Accord de mise en place du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise UNION GEST ETS CAISSE ASSUR MALAD AQUITA 14/02/2023
ACCORD RELATIF A L'ACCES DES INSTANCES REPRESENTATIVES DU PERSONNEL ET DES ORGANISATIONS SYNDICALES AUX NOUVELLES TECHNOLOGIES D'INFORMATION ET DE COMMUNICATION DE L'UGECAM AQUITAINE
ACCORD

Accord d'entreprise UNION GEST ETS CAISSE ASSUR MALAD AQUITA 10/09/2024
ACCORD Revalorisation de la prise en charge des abonnements de transport et forfait mobilité durable
ACCORD

Accord d'entreprise UNION GEST ETS CAISSE ASSUR MALAD AQUITA 19/11/2025
Avenant n°7 - PROROGATION DE L'ACORD HORAIRES INDIVIDUELS - CRP DE BETERETTE
AVENANT

Accord d'entreprise UNION GEST ETS CAISSE ASSUR MALAD AQUITA 21/01/2026
ACCORD DE MISE EN PLACE DU VOTE ELECTRONIQUE POUR L’ELECTION DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL AU CONSEIL
ACCORD

UNION GEST ETS CAISSE ASSURANCE MALADIE

Accord d'entreprise UNION GEST ETS CAISSE ASSURANCE MALADIE 26/11/2021
ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Union de recouvrement des cotisations de Sécurité sociale et des Allocations familiales

Accord d'entreprise Union de recouvrement des cotisations de Sécurité sociale et des Allocations familiales 08/11/2018
les modalités de fonctionnement du Comité Social et Economique
ACCORD

Union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales de Normandie

Accord d'entreprise Union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales de Normandie 25/02/2025
Protocole d’accord relatif à la santé, sécurité et conditions de travail
ACCORD

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