Accords d'entreprise : Activités générales de sécurité sociale

Accord d'entreprise UGECAM HAUTS DE FRANCE 28/02/2019
Protocole d'accord UGECAM Hauts-de-France du 28 février 2019 Journée de solidarité Exercices 2019 et suivants
ACCORD

Accord d'entreprise UGECAM HAUTS DE FRANCE 06/05/2019
Accord d’entreprise relatif à la mise en place du CSE de la CSSCT et de représentants de proximité à l'UGECAM Hauts-de-France
ACCORD

Accord d'entreprise UGECAM HAUTS DE FRANCE 17/07/2020
Accord d'entreprise relatif au travail à distance ou télétravail à l'UGECAM HAUTS DE FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise UGECAM HAUTS-DE-FRANCE 08/03/2023
Accord d'entreprise de renouvellement du CSE, de la CSSCT et des RDP à l'UGECAM Hauts-de-France
ACCORD

Accord d'entreprise UGECAM NORD EST 12/10/2018
Un avenant à l’accord relatif à l’aménagement et à la réduction du temps de travail du 29 juin 2001
AVENANT

Accord d'entreprise UGECAM OCCITANIE 19/10/2021
UN PROTOCOLE D’ACCORD RELATIF AU TRAVAIL A DISTANCE A L'UGECAM OCCITANIE
ACCORD

Accord d'entreprise UGECAM OCCITANIE 18/02/2022
UN PROTOCOLE D’ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU VOTE ELECTRONIQUE POUR LES ELECTIONS DE L'UGECAM OCCITANIE
ACCORD

Accord d'entreprise UGECAM OCCITANIE 24/11/2022
Protocole d'accord relatif à la négociation dans le groupe Ugecam Occitanie 2022.2023
ACCORD

Accord d'entreprise UGECAM OCCITANIE 27/04/2023
PROTOCOLE D’ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION DANS LE GROUPE UGECAM OCCITANIE 2022-2023
ACCORD

Accord d'entreprise UGECAM OCCITANIE 21/06/2023
PROTOCOLE D’ACCORD RELATIF AU TRAVAIL A DISTANCE A L’UGECAM OCCITANIE
AVENANT

Accord d'entreprise UGECAM OCCITANIE 27/10/2023
ACCORD RELATIF A L'ORGANISATION, AUX MODALITES DE FONCTIONNEMENT ET AUX ATTRIBUTIONS DES CSE D'ETABLISSEMENTS ET DU CSE CENTRAL AU SEIN DE L'UGECAM OCCITANIE
ACCORD

Accord d'entreprise UGECAM OCCITANIE 05/12/2023
ACCORD PORTANT SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DU SMR UGECAM L'EGREGORE
ACCORD

Accord d'entreprise UGECAM OCCITANIE 27/03/2024
Protocole d'accord relatif à la mobilité durable au sein de l'UGECAM OCCITANIE
ACCORD

Accord d'entreprise UGECAM OCCITANIE 27/06/2024
PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF A LA REVALORISATION DE LA PRISE EN CHARGE DES ABONNEMENTS DE TRANSPORT
ACCORD

Accord d'entreprise UGECAM OCCITANIE 27/11/2024
AVENANT N°1 A L'ACCORD PORTANT SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DU SMR UGECAM L'EGREGORE
ACCORD

Accord d'entreprise UGECAM OCCITANIE 03/04/2025
PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE AU SEIN DE L'UGECAM OCCITANIE
ACCORD

Accord d'entreprise UIOSS 30/11/2023
CPF CO-CONSTRUIT
ACCORD

Accord d'entreprise UNION DE GESTION DES CAISSES D'ASSURANCE MALADIE RHONE ALPES 22/01/2019
Avenant 2 Aménagement du temps de travail UGECAM RHône Alpes
AVENANT

Accord d'entreprise UNION DE RECOUVREMENT DE SECURITE SOCI 26/09/2019
Avenant de prorogation à l'accord sur le travail à distance au sein de l'Urssaf Midi-Pyrénées
AVENANT

Accord d'entreprise UNION DE RECOUVREMENT DE SECURITE SOCIALE ET D ALLOCATIONS FAMILIALES DE LANGUEDOC ROUSSILLON 21/04/2022
PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF AU TRAVAIL A DISTANCE
ACCORD

Accord d'entreprise UNION DE RECOUVREMENT DE SECURITE SOCIALE ET D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE LANGUEDOC ROUSSILLON 20/10/2020
UN PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF A L'HORAIRE VARIABLE
ACCORD

Accord d'entreprise UNION DE RECOUVREMENT DE SECURITE SOCIALE ET D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE MIDI PYRENEES 29/09/2021
Accord relatif au travail à distance
ACCORD

Accord d'entreprise UNION DE RECOUVREMENT DE SECURITE SOCIALE ET D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE MIDI PYRENEES 25/05/2022
Avenant portant modifications accords Horaire individualisé et RTT du 21 février 2013
AVENANT

Accord d'entreprise UNION DE RECOUVREMENT DE SECURITE SOCIALE ET D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE MIDI PYRENEES 08/04/2024
Accord relatif à la revalorisation de la prise en charge des abonnements de transport
ACCORD

Accord d'entreprise UNION DE RECOUVREMENT DE SECURITE SOCIALE ET D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE MIDI PYRENEES 23/01/2025
Gestion des emplois, des parcours professionnels et mixité des métiers
ACCORD