Accords d'entreprise : Activités générales de sécurité sociale
UGECAM OCCITANIE
Accord d'entreprise UGECAM OCCITANIE 05/12/2023
ACCORD PORTANT SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DU SMR UGECAM L'EGREGORE
ACCORD
Accord d'entreprise UGECAM OCCITANIE 27/03/2024
Protocole d'accord relatif à la mobilité durable au sein de l'UGECAM OCCITANIE
ACCORD
Accord d'entreprise UGECAM OCCITANIE 27/06/2024
PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF A LA REVALORISATION DE LA PRISE EN CHARGE DES ABONNEMENTS DE TRANSPORT
ACCORD
Accord d'entreprise UGECAM OCCITANIE 27/11/2024
AVENANT N°1 A L'ACCORD PORTANT SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DU SMR UGECAM L'EGREGORE
ACCORD
Accord d'entreprise UGECAM OCCITANIE 03/04/2025
PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE AU SEIN DE L'UGECAM OCCITANIE
ACCORD
UIOSS
Accord d'entreprise UIOSS 30/11/2023
CPF CO-CONSTRUIT
ACCORD
UNION DE GESTION DES CAISSES D'ASSURANCE MALADIE RHONE ALPES
Accord d'entreprise UNION DE GESTION DES CAISSES D'ASSURANCE MALADIE RHONE ALPES 22/01/2019
Avenant 2 Aménagement du temps de travail UGECAM RHône Alpes
AVENANT
UNION DE RECOUVREMENT DE SECURITE SOCI
Accord d'entreprise UNION DE RECOUVREMENT DE SECURITE SOCI 26/09/2019
Avenant de prorogation à l'accord sur le travail à distance au sein de l'Urssaf Midi-Pyrénées
AVENANT
UNION DE RECOUVREMENT DE SECURITE SOCIALE ET D ALLOCATIONS FAMILIALES DE LANGUEDOC ROUSSILLON
Accord d'entreprise UNION DE RECOUVREMENT DE SECURITE SOCIALE ET D ALLOCATIONS FAMILIALES DE LANGUEDOC ROUSSILLON 21/04/2022
PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF AU TRAVAIL A DISTANCE
ACCORD
UNION DE RECOUVREMENT DE SECURITE SOCIALE ET D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE LANGUEDOC ROUSSILLON
Accord d'entreprise UNION DE RECOUVREMENT DE SECURITE SOCIALE ET D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE LANGUEDOC ROUSSILLON 20/10/2020
UN PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF A L'HORAIRE VARIABLE
ACCORD
UNION DE RECOUVREMENT DE SECURITE SOCIALE ET D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE MIDI PYRENEES
Accord d'entreprise UNION DE RECOUVREMENT DE SECURITE SOCIALE ET D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE MIDI PYRENEES 29/09/2021
Accord relatif au travail à distance
ACCORD
Accord d'entreprise UNION DE RECOUVREMENT DE SECURITE SOCIALE ET D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE MIDI PYRENEES 25/05/2022
Avenant portant modifications accords Horaire individualisé et RTT du 21 février 2013
AVENANT
Accord d'entreprise UNION DE RECOUVREMENT DE SECURITE SOCIALE ET D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE MIDI PYRENEES 08/04/2024
Accord relatif à la revalorisation de la prise en charge des abonnements de transport
ACCORD
Accord d'entreprise UNION DE RECOUVREMENT DE SECURITE SOCIALE ET D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE MIDI PYRENEES 23/01/2025
Gestion des emplois, des parcours professionnels et mixité des métiers
ACCORD
UNION DE RECOUVREMENT DES COTISATIONS
Accord d'entreprise UNION DE RECOUVREMENT DES COTISATIONS 16/10/2018
MISE EN OEUVRE DU TRAVAIL A DISTANCE
ACCORD
Accord d'entreprise UNION DE RECOUVREMENT DES COTISATIONS 16/10/2018
PA RELATIF AU MOYEN DE FONCTIONNEMENT DU CSE
ACCORD
Accord d'entreprise UNION DE RECOUVREMENT DES COTISATIONS 20/04/2018
LE TRAVAIL A DISTANCE
ACCORD
Accord d'entreprise UNION DE RECOUVREMENT DES COTISATIONS 26/02/2019
Accord relatif à la mise en place du Comité Social et Economique au sein de l'URSSAF PACA
ACCORD
Accord d'entreprise UNION DE RECOUVREMENT DES COTISATIONS 10/10/2019
L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL - CONVENTIONS DE FORFAIT JOURS
AVENANT
UNION DE RECOUVREMENT DES COTISATIONS DE SECURITE SOCIALE ET ALLOCATIONS FAMILIALES
Accord d'entreprise UNION DE RECOUVREMENT DES COTISATIONS DE SECURITE SOCIALE ET ALLOCATIONS FAMILIALES 09/01/2019
Accord relatif à la mise en place et au fonctionnement du Comité Social et Economique au sein de l'Urssaf Midi-Pyrénées
ACCORD
UNION DE RECOUVREMENT DES COTISATIONS DE SECURITE SOCIALE ET ALLOCATIONS FAMILIALES MIDI-PYRENEES
Accord d'entreprise UNION DE RECOUVREMENT DES COTISATIONS DE SECURITE SOCIALE ET ALLOCATIONS FAMILIALES MIDI-PYRENEES 13/02/2018
Accord relatif à la prorogation des mandats des membres du Comité d'entreprise régional, des Délégués du personnel et des membres du CHSCT des sites départementaux
ACCORD
UNION DE RECOUVREMENT DES COTISATIONS DE SECURITE SOCIALE ET D 'ALLOCATIONS FAMILIALES DE PROVENCE - ALPES - COTE D' AZUR
Accord d'entreprise UNION DE RECOUVREMENT DES COTISATIONS DE SECURITE SOCIALE ET D 'ALLOCATIONS FAMILIALES DE PROVENCE - ALPES - COTE D' AZUR 25/10/2022
Accord relatif à l'augmentation de la participation employeur à l'abonnement transport Site de Nice
ACCORD
UNION DE RECOUVREMENT DES COTISATIONS DE SECURITE SOCIALE ET D ALLOCATIONS FAMILIALES DE PROVENCE -
Accord d'entreprise UNION DE RECOUVREMENT DES COTISATIONS DE SECURITE SOCIALE ET D ALLOCATIONS FAMILIALES DE PROVENCE - 10/09/2021
Accord relatif au travail à distance
ACCORD
Accord d'entreprise UNION DE RECOUVREMENT DES COTISATIONS DE SECURITE SOCIALE ET D ALLOCATIONS FAMILIALES DE PROVENCE - 23/11/2021
Accord relatif à l'amélioration de la qualité de vie au travail
ACCORD
Accord d'entreprise UNION DE RECOUVREMENT DES COTISATIONS DE SECURITE SOCIALE ET D ALLOCATIONS FAMILIALES DE PROVENCE - 23/11/2021
Accord relatif à la mise en place du forfait mobilités durables
ACCORD
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