Accords d'entreprise : Activités générales de sécurité sociale

Accord d'entreprise UGECAM BOURGOGNE FRANCHE-COMTE 19/10/2017
protocole d'accord de fin de négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise UGECAM BOURGOGNE FRANCHE-COMTE 19/10/2017
protocole d'accord local relatif à la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise UGECAM BOURGOGNE FRANCHE-COMTE 19/10/2017
protocole d'accord local relatif à la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise UGECAM BRPL 14/11/2018
NAO 2018 - Accord relatif à l'égalité professionnelle, la promotion de la diversité et l'égalité des chances
ACCORD

Accord d'entreprise UGECAM BRPL 02/07/2019
Accord sur la prorogation des mandats des représentants du personnel, des délégués et représentants syndicaux
ACCORD

Accord d'entreprise UGECAM BRPL 12/06/2019
Accord de mise en place du comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise UGECAM BRPL 31/01/2020
Accord relatif au travail à distance à domicile
ACCORD

Accord d'entreprise UGECAM BRPL 02/03/2021
Accord relatif à l'accès des organisations syndicales et des élus aux technologies de l'information et de la communication (TIC) au sein de l'UGECAM Bretagne Pays de la Loire
ACCORD

Accord d'entreprise UGECAM BRPL 20/10/2021
Accord relatif au travail a distance au sein de l'UGECAM Bretagne Pays de la Loire
ACCORD

Accord d'entreprise UGECAM BRPL 11/04/2022
Avenant à l'accord relatif au principe d'attribution de chaussures de travail pour un personnel visé au sein de l'UGCEAM Bretagne Pays de la Loire
AVENANT

Accord d'entreprise UGECAM BRPL 20/10/2022
ACCORD RELATIF A L’ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE, LA PROMOTION DE LA DIVERSITÉ ET L’ÉGALITÉ DES CHANCES au sein de l’UGECAM Bretagne Pays de la Loire
ACCORD

Accord d'entreprise UGECAM BRPL 28/04/2023
Accord relatif au principe d'attribution de chaussures de travail à un personnel visé
ACCORD

Accord d'entreprise UGECAM BRPL 24/10/2023
Accord relatif à l'organisation, aux modalités de fonctionnement et aux attributions des comités sociaux et économiques d'établissement et du comité social et économique central
ACCORD

Accord d'entreprise UGECAM BRPL 27/02/2026
Accord de mise en place du vote électronique pour l'UGECAM Bretagne Pays de la Loire
ACCORD

Accord d'entreprise UGECAM HAUTS DE FRANCE 28/02/2019
Protocole d'accord UGECAM Hauts-de-France du 28 février 2019 Journée de solidarité Exercices 2019 et suivants
ACCORD

Accord d'entreprise UGECAM HAUTS DE FRANCE 06/05/2019
Accord d’entreprise relatif à la mise en place du CSE de la CSSCT et de représentants de proximité à l'UGECAM Hauts-de-France
ACCORD

Accord d'entreprise UGECAM HAUTS DE FRANCE 17/07/2020
Accord d'entreprise relatif au travail à distance ou télétravail à l'UGECAM HAUTS DE FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise UGECAM HAUTS-DE-FRANCE 08/03/2023
Accord d'entreprise de renouvellement du CSE, de la CSSCT et des RDP à l'UGECAM Hauts-de-France
ACCORD

Accord d'entreprise UGECAM NORD EST 12/10/2018
Un avenant à l’accord relatif à l’aménagement et à la réduction du temps de travail du 29 juin 2001
AVENANT

Accord d'entreprise UGECAM OCCITANIE 19/10/2021
UN PROTOCOLE D’ACCORD RELATIF AU TRAVAIL A DISTANCE A L'UGECAM OCCITANIE
ACCORD

Accord d'entreprise UGECAM OCCITANIE 18/02/2022
UN PROTOCOLE D’ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU VOTE ELECTRONIQUE POUR LES ELECTIONS DE L'UGECAM OCCITANIE
ACCORD

Accord d'entreprise UGECAM OCCITANIE 24/11/2022
Protocole d'accord relatif à la négociation dans le groupe Ugecam Occitanie 2022.2023
ACCORD

Accord d'entreprise UGECAM OCCITANIE 27/04/2023
PROTOCOLE D’ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION DANS LE GROUPE UGECAM OCCITANIE 2022-2023
ACCORD

Accord d'entreprise UGECAM OCCITANIE 21/06/2023
PROTOCOLE D’ACCORD RELATIF AU TRAVAIL A DISTANCE A L’UGECAM OCCITANIE
AVENANT

Accord d'entreprise UGECAM OCCITANIE 27/10/2023
ACCORD RELATIF A L'ORGANISATION, AUX MODALITES DE FONCTIONNEMENT ET AUX ATTRIBUTIONS DES CSE D'ETABLISSEMENTS ET DU CSE CENTRAL AU SEIN DE L'UGECAM OCCITANIE
ACCORD