Accueil › Recherche d'accords d'entreprise › Secteurs › Autres › Activités générales de sécurité sociale

Accords d'entreprise : Activités générales de sécurité sociale

Accord d'entreprise UNION GESTION ETS CAISSE ASSUR.MALADIE 19/06/2025
Accord relatif aux instances représenatatives du personnel au sein de l'UGECAM BFC
ACCORD

Accord d'entreprise UNION GESTION ETS CAISSES ASSUR MALADIE 12/05/2022
ACCORD RELATIF A LA DUREE QUOTIDIENNE MAXIMALE DE TRAVAIL AU SEIN DE L'UGECAM RHONE-ALPES
ACCORD

Accord d'entreprise UNION GESTION ETS CAISSES ASSUR MALADIE 25/09/2020
ACCORD RELATIF A LA POLITIQUE PROMOTIONNELLE 25/09/2020
ACCORD

Accord d'entreprise UNION GESTION ETS CAISSES ASSUR MALADIE 22/03/2022
ACCORD DE MISE EN PLACE DU VOTE ELECTRONIQUE POUR LES ÉLECTIONS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL AU SEIN DE L'UGECAM RHONE-ALPES 22/03/2022
ACCORD

Accord d'entreprise UNION GESTION ETS CAISSES ASSUR MALADIE 15/03/2021
ACCORD RELATIF AU DROIT A LA DECONNEXION AU SEIN DE L'UGECAM RHONE-ALPES
ACCORD

Accord d'entreprise UNION GESTION ETS CAISSES ASSUR MALADIE 15/03/2021
ACCORD RELATIF AU TRAVAIL A DISTANCE AU SEIN DE L'UGECAM RHONE-ALPES 15/03/2021
ACCORD

Accord d'entreprise UNION GESTION ETS CAISSES ASSUR MALADIE 27/03/2023
Accord relatif aux modalités de mise en place et de fonctionnement du comité social et économique de l'UGECAM RHONE-ALPES
ACCORD

Accord d'entreprise UNION GESTION ETS CAISSES ASSUR MALADIE RHONE ALPES 16/04/2019
Accord relatif aux modalités de mise en place et de fonctionnement des comités sociaux et économiques de l'Ugecam Rhône-Alpes
ACCORD

Accord d'entreprise UNION GESTION ETS CAISSES ASSUR MALADIE RHONE ALPES 16/04/2019
Accord relatif aux conditions et aux modalités du vote électronique pour l'élection des membres des comités sociaux et économiques
ACCORD

Accord d'entreprise UNION GESTION ETS CAISSES ASSUR MALADIE RHONE ALPES 11/06/2019
Avenant relatif aux conditions et aux modalités du vote électronique pour les membres des comités sociaux et économiques
AVENANT

Accord d'entreprise UNION GESTION ETS CAISSES D'ASSURANCE MALADIE - UGECAM 13/11/2023
PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF AUX MODALITES DE FONCTIONNEMENT DES IRP DE l'UGECAM CENTRE
ACCORD

Accord d'entreprise UNION IMMOB ORGANISMES SS RENNES 26/03/2019
UN ACCORD SUR LA DUREE DES MANDATS DES ELUS AU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise UNION IMMOB ORGANISMES SS RENNES 26/03/2019
UN PROTOCOLE D'ACCORD PREELECTORAL
ACCORD

Accord d'entreprise UNION IMMOB ORGANISMES SS RENNES 26/03/2019
LE PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF A LA COMPOSITION ET AU FONCTIONNEMENT DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise UNION IMMOB ORGANISMES SS RENNES 02/07/2019
Un accord sur la mise en oeuvre de la journée de solidarité
ACCORD

Accord d'entreprise UNION IMMOB ORGANISMES SS RENNES 18/12/2019
LE PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF A LA MISE EN OEUVRE DE LA JOURNEE DE SOLIDARITE
ACCORD

Accord d'entreprise UNION IMMOB ORGANISMES SS RENNES 30/09/2020
Un Protocole d'Accord relatif à la Mise en Place de la Journée de Solidarité
ACCORD

Accord d'entreprise UNION IMMOB ORGANISMES SS RENNES 06/10/2021
Un Accord relatif à la Mise en Oeuvre de la Journée de Solidarité
ACCORD

Accord d'entreprise UNION IMMOB ORGANISMES SS RENNES 06/10/2021
UN AVENANT AU PROTOCOLE D'ACCORD DU 4 DECEMBRE 2001 SUR LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL A L'UIOSS DE RENNES
AVENANT

Accord d'entreprise UNION IMMOB ORGANISMES SS RENNES 21/10/2021
UN PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF A LA COMPOSITION ET AU FONCTIONNEMENT DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise UNION IMMOB ORGANISMES SS RENNES 21/12/2021
Protocole d'accord relatif à la composition et au fonctionnement du CSE
ACCORD

Faites le premier pas

🔒 Confidentiel • ⚡ Rapide • ✓ Vérifié