Accords d'entreprise : Activités générales de sécurité sociale

Accord d'entreprise UNION GESTION ETS CAISSES ASSUR MALADIE RHONE ALPES 16/04/2019
Accord relatif aux modalités de mise en place et de fonctionnement des comités sociaux et économiques de l'Ugecam Rhône-Alpes
ACCORD

Accord d'entreprise UNION GESTION ETS CAISSES ASSUR MALADIE RHONE ALPES 16/04/2019
Accord relatif aux conditions et aux modalités du vote électronique pour l'élection des membres des comités sociaux et économiques
ACCORD

Accord d'entreprise UNION GESTION ETS CAISSES ASSUR MALADIE RHONE ALPES 11/06/2019
Avenant relatif aux conditions et aux modalités du vote électronique pour les membres des comités sociaux et économiques
AVENANT

Accord d'entreprise UNION GESTION ETS CAISSES D'ASSURANCE MALADIE - UGECAM 13/11/2023
PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF AUX MODALITES DE FONCTIONNEMENT DES IRP DE l'UGECAM CENTRE
ACCORD

Accord d'entreprise UNION IMMOB ORGANISMES SS RENNES 26/03/2019
UN ACCORD SUR LA DUREE DES MANDATS DES ELUS AU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise UNION IMMOB ORGANISMES SS RENNES 26/03/2019
UN PROTOCOLE D'ACCORD PREELECTORAL
ACCORD

Accord d'entreprise UNION IMMOB ORGANISMES SS RENNES 26/03/2019
LE PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF A LA COMPOSITION ET AU FONCTIONNEMENT DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise UNION IMMOB ORGANISMES SS RENNES 02/07/2019
Un accord sur la mise en oeuvre de la journée de solidarité
ACCORD

Accord d'entreprise UNION IMMOB ORGANISMES SS RENNES 18/12/2019
LE PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF A LA MISE EN OEUVRE DE LA JOURNEE DE SOLIDARITE
ACCORD

Accord d'entreprise UNION IMMOB ORGANISMES SS RENNES 30/09/2020
Un Protocole d'Accord relatif à la Mise en Place de la Journée de Solidarité
ACCORD

Accord d'entreprise UNION IMMOB ORGANISMES SS RENNES 06/10/2021
Un Accord relatif à la Mise en Oeuvre de la Journée de Solidarité
ACCORD

Accord d'entreprise UNION IMMOB ORGANISMES SS RENNES 06/10/2021
UN AVENANT AU PROTOCOLE D'ACCORD DU 4 DECEMBRE 2001 SUR LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL A L'UIOSS DE RENNES
AVENANT

Accord d'entreprise UNION IMMOB ORGANISMES SS RENNES 21/10/2021
UN PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF A LA COMPOSITION ET AU FONCTIONNEMENT DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise UNION IMMOB ORGANISMES SS RENNES 21/12/2021
Protocole d'accord relatif à la composition et au fonctionnement du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise UNION IMMOB ORGANISMES SS RENNES 25/10/2022
protocole d'accord relatif à la mise en oeuvre de la journée de solidarité
ACCORD

Accord d'entreprise UNION IMMOB ORGANISMES SS RENNES 13/02/2024
COMPENSATION JOURNEE DE SOLIDARITE
ACCORD

Accord d'entreprise UNION IMMOB ORGANISMES SS RENNES 22/05/2024
CPF CO-CONSTRUIT
ACCORD

Accord d'entreprise UNION IMMOB ORGANISMES SS RENNES 23/10/2024
UN ACCORD SUR LA COMPOSITION ET FONCTIONNEMENT DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise UNION IMMOB ORGANISMES SS RENNES 05/12/2024
UN ACCORD JOURNEE DE SOLIDARITE
ACCORD

Accord d'entreprise UNION IMMOBILIERE CAF URSSAF 06/01/2021
PROTOCOLE D'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX MODALITES DE MISE EN PLACE ET D'APPLICATION DE CONCENTIONS DE FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise UNION IMMOBILIERE ORGANISM S S 21/03/2023
ACCORD LOCAL SUR LE FORFAIT JOURS A L'UIOSS DE LOIR ET CHER LE 21 MARS 2023
ACCORD

Accord d'entreprise UNION IMMOBILIERE ORGANISM S S 03/05/2023
AVENANT DE REVISION DU 3 MAI 2023 DE L'ACCORD LOCAL SUR LE FORFAIT JOURS A L'UIOSS DE LOIR ET CHER SIGNE LE 21 MARS 2023
AVENANT

Accord d'entreprise UNION IMMOBILIERE ORGANISM S S 21/03/2023
ACCORD SUR LE TRAVAIL A DISTANCE SIGNE LE 21 MARS 2023 UIOSS DE LOIR ET CHER
ACCORD

Accord d'entreprise UNION IMMOBILIERE ORGANISM S S 03/05/2023
AVENANT DE REVISION DU 3 MAI 2023 DE L'ACCORD SUR LE TRAVAIL A DISTANCE SIGNE LE 21 MARS 2023 UIOSS DE LOIR ET CHER
AVENANT

Accord d'entreprise UNION POUR LE RECOUVREMENT DES COTISAT 04/10/2017
Accord relatif au recours au travail à distance
ACCORD