Accords d'entreprise : Activités générales de sécurité sociale

Accord d'entreprise MSA SUD AQUITAINE 07/10/2024
Accord relatif aux journées de fermeture pour l'année 2025
ACCORD

Accord d'entreprise MSA SUD AQUITAINE 16/12/2024
Avenant n°2 de révision de l'accord relatif au télétravail du 4 novembre 2019 au sein de la MSA Sud Aquitaine
AVENANT

Accord d'entreprise MSA SUD AQUITAINE 24/01/2023
Accord relatif à la mise en place du vote électronique pour l'élection de la délégation du personnel au CSE au sein de la MSA Sud Aquitaine
ACCORD

Accord d'entreprise MSA SUD AQUITAINE 13/06/2025
Accord relatif aux journées de fermeture exceptionnelle de l'entreprise MSA SUD AQUITAINE pour l'année 2026
ACCORD

Accord d'entreprise MSA SUD AQUITAINE 16/09/2025
AVENANT N°2 A L'ACCORD RELATIF A L 'ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE HOMMES FEMMES DU 5 DÉCEMBRE 2017 AU SEIN DE LA MUTUALITÉ SOCIALE AGRICOLE SUD AQUITAINE
AVENANT

Accord d'entreprise MSA SUD CHAMPAGNE 25/02/2019
Un accord relatif à la mise en place du télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise MSA SUD CHAMPAGNE 03/12/2019
Un accord collectif relatif à l'égalité professionnel entre les Hommes et les Femmes
ACCORD

Accord d'entreprise MSA SUD CHAMPAGNE 03/12/2019
Un accord relatif au droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise MSA SUD CHAMPAGNE 14/08/2020
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise MSA SUD CHAMPAGNE 11/08/2020
ACCORD RELATIF A L'AGENDA SOCIAL
ACCORD

Accord d'entreprise MSA SUD CHAMPAGNE 17/03/2021
ACCORD RELATIF A L EMPLOI DES SALARIES HANDICAPES
ACCORD

Accord d'entreprise MSA SUD CHAMPAGNE 07/12/2021
Accord relatif à l'agenda social
ACCORD

Accord d'entreprise MSA SUD CHAMPAGNE 07/12/2021
Avenant n°6 protocole d'accord assurance maladie complémentaire
AVENANT

Accord d'entreprise MSA SUD CHAMPAGNE 08/04/2022
Accord relatif à la mise en place du télétravail au sein de la MSA Sud Champagne
ACCORD

Accord d'entreprise MSA SUD CHAMPAGNE 08/06/2022
accord relatif à la mise en place de moyens de communication supplémentaires pour les organisations syndicales au sein de la MSA Sud Champagne
ACCORD

Accord d'entreprise MSA SUD CHAMPAGNE 06/12/2022
Protocole d'accord en vue des élections du comité social et économique de la MSA Sud Champagne
ACCORD

Accord d'entreprise MSA SUD CHAMPAGNE 11/02/2023
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'AGALITE PROFESSIONNELLE
ACCORD

Accord d'entreprise MSA SUD CHAMPAGNE 28/03/2024
Avenant n°7 protocole d'accord assurance maladie complémentaire
AVENANT

Accord d'entreprise MSA SUD CHAMPAGNE 11/09/2024
Avenant n°8 PROTOCOLE D'ACCORD ASSURANCE MALADIE COMPLEMENTAIRE
AVENANT

Accord d'entreprise MSA SUD CHAMPAGNE 11/09/2024
Avenant n°1 de l'accord relatif à la mise en place du comité social et économique des représentants de proximité au sein de la MSA Sud Champagne
AVENANT

Accord d'entreprise MSA SUD CHAMPAGNE 03/12/2024
ACCORD RELATIF A L'EMPLOI DES SALARIES HANDICAPES AU SEIN DE LA MSA SUD CHAMPAGNE
ACCORD

Accord d'entreprise MSA SUD CHAMPAGNE 25/11/2024
Avenant n°2 de l'accord relatif à la mise en place du comité social et économique des représentants de proximité au sein de la MSA Sud Champagne
AVENANT

Accord d'entreprise MSA SUD CHAMPAGNE 01/04/2025
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL AU SEIN DE LA MSA SUD CHAMPAGNE
ACCORD

Accord d'entreprise MSA Sud Champagne 01/12/2023
Accord relatif au droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise MSA Sud Champagne 11/12/2025
Avenant n°9 Protocole d'accord Assurance Maladie Complémentaire
AVENANT