Accords d'entreprise : Activités générales de sécurité sociale

Accord d'entreprise MSA MIDI PYRENEES SUD 29/06/2023
Accord relatif au travail à temps partiel
ACCORD

Accord d'entreprise MSA MIDI PYRENEES SUD 25/09/2025
Avenant n°3 à l'accord collectif d'entreprise relatif à la mise en oeuvre du télétravail à la MSA Midi Pyrénées Sud en date du 3 mai 2022
AVENANT

Accord d'entreprise MSA MIDI PYRENEES SUD 25/09/2025
Avenant n°1 à l'accord d'entreprise relatif à la prise en charge des frais de stationnement des salariés de la MSA Midi Pyrénées Sud rattachés au site de Toulouse en date du 15 janvier 2021
AVENANT

Accord d'entreprise MSA MIDI PYRENEES SUD 25/09/2025
Avenant n°1 à l'accord collectif d'entreprise relatif à la prise en charge des frais de stationnement des salariés de la MSA de Midi Pyrénées Sud rattachés au site de Tarbes en date du 15 janvier 2021
AVENANT

Accord d'entreprise MSA MIDI PYRENEES SUD 25/09/2025
Avenant n°1 à l'accord collectif d'entreprise relatif à la prise en charge des frais de transport des salariés de la MSA Midi Pyrées Sud en date du 15 janvier 2021
AVENANT

Accord d'entreprise MSA MIDI-PYRENEES NORD 21/12/2023
Accord relatif à l'égalité professionnelle, la qualité de vie et des conditions de travail en MSA MPN
ACCORD

Accord d'entreprise MSA MIDI-PYRENEES NORD 25/01/2024
Avenant n°5 à l'accord d'entreprise relatif aux titres restaurant
AVENANT

Accord d'entreprise MSA MIDI-PYRENEES NORD 21/12/2023
Accord relatif à l'emploi des salariés en situation de handicap en MSA MPN
ACCORD

Accord d'entreprise MSA Midi-Pyrénées Nord 25/01/2024
Accord d'entreprise relatif à la mise en place du forfait mobilité durable
ACCORD

Accord d'entreprise MSA Midi-Pyrénées Nord 25/01/2024
Avenant n°3 à l'accord d'entreprise relatif à la participation employeur au financement du contrat groupe complémentaire santé obligatoire MSA Midi-Pyrénées Nord
AVENANT

Accord d'entreprise MSA NORD-PAS DE CALAIS 13/11/2018
accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise MSA NORD-PAS DE CALAIS 13/11/2018
accord relatif au droit à la deconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise MSA NORD-PAS DE CALAIS 28/03/2019
accord relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise MSA NORD-PAS DE CALAIS 28/03/2019
accord relatif à l'organisation des instances représentatives du personnel à la suite de la mise en place du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise MSA NORD-PAS DE CALAIS 09/06/2021
ACCORD RELATIF A L’AIDE AU LOGEMENT
ACCORD

Accord d'entreprise MSA NORD-PAS DE CALAIS 19/05/2021
avenant N°2 relatif au compte épargne temps
AVENANT

Accord d'entreprise MSA NORD-PAS DE CALAIS 28/10/2021
avenant à l'accord relatif à la durée à l'aménagement et à la gestion du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise MSA NORD-PAS DE CALAIS 10/03/2022
avenant à l'accord relatif au télétravail
AVENANT

Accord d'entreprise MSA NORD-PAS DE CALAIS 06/02/2023
Avenant de l'accord relactif à la mise en place du vote électronique
AVENANT

Accord d'entreprise MSA NORD-PAS DE CALAIS 09/07/2024
Accord relatif aux dispositifs favorisant la mobilité
ACCORD

Accord d'entreprise MSA PICARDIE 17/12/2020
Accord d'entreprise relatif à la mise en place d'une complémentaire santé au sein de la MSA de Picardie
ACCORD

Accord d'entreprise MSA PICARDIE 17/12/2020
Avenant N°1 à l'accord d'entreprise sur l'aménagement du temps de travail MSA PICARDIE
AVENANT

Accord d'entreprise MSA PICARDIE 17/12/2020
Avenant à l'accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle femmes/hommes et au principe de non discrimination
AVENANT

Accord d'entreprise MSA PICARDIE 19/02/2021
Avenant N°2 relatif à l'accord relatif à l'aménagement du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise MSA PICARDIE 19/02/2021
Accord d'entreprise relatif à la mise en oeuvre de ponts au sein de la MSA de Picardie
ACCORD