Accords d'entreprise : Activités générales de sécurité sociale

Accord d'entreprise MSA MARNE ARDENNES MEUSE 05/06/2023
Un avenant à l'accord portant sur la création d'un compte épargne temps en date du 24/05/2007
AVENANT

Accord d'entreprise MSA MARNE ARDENNES MEUSE 05/09/2023
Un accord portant sur le forfait mobilité durable
ACCORD

Accord d'entreprise MSA MARNE ARDENNES MEUSE 05/09/2023
Un avenant à l'accord portant sur l'aménagement et la réduction du temps de travail en date du 01/07/1999
AVENANT

Accord d'entreprise MSA MARNE ARDENNES MEUSE 06/06/2024
Un avenant à l'accord portant sur les titres restaurant en date du 06/09/2013
AVENANT

Accord d'entreprise MSA MARNE ARDENNES MEUSE 06/06/2024
Un avenant à l'accord portant sur la création d'un compte épargne temps en date du 24/05/2007
AVENANT

Accord d'entreprise MSA MARNE ARDENNES MEUSE 06/06/2024
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise MSA MARNE ARDENNES MEUSE 06/06/2024
Un avenant à l'accord portant sur la mise en place du télétravail en date du 02/05/2022
AVENANT

Accord d'entreprise MSA MARNE ARDENNES MEUSE 03/09/2024
Un avenant à l'accord portant sur la mise en place du CSE et des représentants de proximité en date du 20/06/2019
AVENANT

Accord d'entreprise MSA MARNE ARDENNES MEUSE 02/10/2025
Un accord portant sur la prise en charge financière de l'entreprise pour les salariés utilisant leur CPF
ACCORD

Accord d'entreprise MSA MARNE ARDENNES MEUSE 30/09/2025
Un avenant à l'accord portant sur les titres restaurant en date du 06/09/2013
AVENANT

Accord d'entreprise MSA MAYENNE ORNE SARTHE 11/06/2018
accord relatif à l'augmentation de la dotation du comité d'entreprise pourle financement des oeuvres sociales et culturelles
ACCORD

Accord d'entreprise MSA MAYENNE ORNE SARTHE 15/05/2019
accord relatif à la mise en place du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise MSA MAYENNE ORNE SARTHE 11/02/2020
avenant n°1 à l'accord du 10 avril 2019 relatif au télétravail
AVENANT

Accord d'entreprise MSA MAYENNE ORNE SARTHE 22/10/2021
Accord pour l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes à la MSA Mayenne Orne Sarthe
ACCORD

Accord d'entreprise MSA MAYENNE ORNE SARTHE 02/02/2022
Accord relatif au télétravail à la la MSA Mayenne-Orne-Sarthe
ACCORD

Accord d'entreprise MSA MAYENNE ORNE SARTHE 23/05/2023
Accord d'entreprise pour la mise en place du vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise MSA MAYENNE ORNE SARTHE 18/01/2023
Accord relatif au télétravail à la MSA Mayenne Orne Sarthe
ACCORD

Accord d'entreprise MSA MAYENNE ORNE SARTHE 28/05/2024
ACCORD RELATIF A L'USAGE DES TECHNOLOGIES DE L'INFORMATION ET DE LA COMMUNICATION PAR LES ORGANISATIONS SYNDICALES ET LE COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise MSA MAYENNE ORNE SARTHE 28/05/2024
Accord sur la mise en place du forfait mobilités durables au sein de la MSA Mayenne Orne Sarthe
ACCORD

Accord d'entreprise MSA MAYENNE ORNE SARTHE 04/12/2024
Accord relatif au télétravail à la MSA Mayenne-Orne-Sarthe
ACCORD

Accord d'entreprise MSA MIDI PYRENEES NORD 26/12/2017
TITRES RESTAURANT
AVENANT

Accord d'entreprise MSA MIDI PYRENEES NORD 20/02/2018
MISE EN PLACE DE L'INDEMNITE KILOMETRIQUE VELO
ACCORD

Accord d'entreprise MSA MIDI PYRENEES NORD 20/12/2018
TITRES RESTAURANT (AVENANT N°3)
AVENANT

Accord d'entreprise MSA MIDI PYRENEES NORD 20/12/2018
Durée et organisation du temps de travail en MSA MPN
AVENANT

Accord d'entreprise MSA MIDI PYRENEES NORD 07/12/2018
Egalité professionnelle Femmes/Hommes
ACCORD