Accords d'entreprise : Activités générales de sécurité sociale

Accord d'entreprise MSA LORRAINE 19/12/2017
Accord d'entreprise relatif à la prévention des risques routiers au sein de la MSA LORRAINE
ACCORD

Accord d'entreprise MSA LORRAINE 19/12/2017
Accord d'entreprise relatif au droit à la déconnexion au sein de la MSA Lorraine
ACCORD

Accord d'entreprise MSA LORRAINE 17/01/2019
Un Accord relatif à la mise en place du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise MSA LORRAINE 20/12/2018
Un Accord relatif à la mise en oeuvre du vote éléctronique
ACCORD

Accord d'entreprise MSA LORRAINE 01/04/2019
Un Accord relatif au télétravail au sein de la msa lorraine
ACCORD

Accord d'entreprise MSA MAINE ET LOIRE 23/11/2017
UN ACCORD RELATIF AU DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise MSA MAINE ET LOIRE 05/04/2018
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise MSA MAINE ET LOIRE 17/12/2018
Accord local relatif aux thèmes et à la périodicité des négociations
ACCORD

Accord d'entreprise MSA MAINE ET LOIRE 24/01/2019
ACCORD LOCAL RELATIF AU VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise MSA MAINE ET LOIRE 09/04/2019
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise MSA MAINE ET LOIRE 06/11/2019
Accord local sur le télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise MSA MAINE ET LOIRE 23/10/2019
Accord relatif à la mise en place du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise MSA MAINE ET LOIRE 02/12/2020
Avenant n°1 à l'accord local relatif au temps de travail et à son aménagement
AVENANT

Accord d'entreprise MSA MAINE ET LOIRE 21/12/2020
Avenant n°1 révisant l'accord Compte Epargne Temps
AVENANT

Accord d'entreprise MSA MAINE ET LOIRE 08/07/2021
Avenant n°1 à l'accord local sur le télétravail
AVENANT

Accord d'entreprise MSA MAINE ET LOIRE 08/07/2021
Avenant n°2 à l'accord local relatif au temps de travail et à son aménagement
AVENANT

Accord d'entreprise MSA MAINE ET LOIRE 15/12/2021
Accord local relatif au forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise MSA MAINE ET LOIRE 15/12/2021
Accord relatif au droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise MSA MAINE ET LOIRE 02/02/2022
Avenant n° 2 à l'accord local sur le télétravail du 6 novembre 2019
AVENANT

Accord d'entreprise MSA MAINE ET LOIRE 02/02/2022
Avenant n° 4 au protocole d'accord relatif à la création d'un régime de prévoyance
AVENANT

Accord d'entreprise MSA MAINE ET LOIRE 10/05/2022
Avenant n° 3 révisant l'accord local sur le télétravail du 6 novembre 2019
AVENANT

Accord d'entreprise MSA MAINE ET LOIRE 10/05/2022
Accord local sur le télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise MSA MAINE ET LOIRE 20/10/2022
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise MSA MAINE ET LOIRE 28/02/2023
Accord de méthode relatif la renégociation de l'accord tems de travail et de son aménagement
ACCORD

Accord d'entreprise MSA MAINE ET LOIRE 23/05/2023
Accord de prorogation des mandats
ACCORD